Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 19J.-A. Weingart, 1904 |
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... Travaux de XIII . 999 XV . 158 XVI . 416 XIV . 189 .XVIII.377 transformation . A. F. , 10 octobre 1902 XIX . 316 bâtiments à la Länggasse pour la régie des alcools . Laboratoire de chimie A. F. , 13 avril 1894 . XIV . 206 Bátiments ...
... Travaux de XIII . 999 XV . 158 XVI . 416 XIV . 189 .XVIII.377 transformation . A. F. , 10 octobre 1902 XIX . 316 bâtiments à la Länggasse pour la régie des alcools . Laboratoire de chimie A. F. , 13 avril 1894 . XIV . 206 Bátiments ...
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... Travaux de transforma- tion . A. F. , 10 octobre 1902 . . XIX . 316 Hôtel des postes et des télégraphes . Achat d'un emplacement . A. F. , 8 octo- bre 1897 . Crédit pour la construction . A. F. , 29 juin 1900 XVI . 302 . XVIII . 92 Vol ...
... Travaux de transforma- tion . A. F. , 10 octobre 1902 . . XIX . 316 Hôtel des postes et des télégraphes . Achat d'un emplacement . A. F. , 8 octo- bre 1897 . Crédit pour la construction . A. F. , 29 juin 1900 XVI . 302 . XVIII . 92 Vol ...
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... travaux publics au dépar- tement de l'intérieur et transfert de la division de l'émigration au département politique ) . A. C. F. , 8 dicembre 1896. XV . 590 Attributions des départements et des chefs de service . A. C. F. , 9 avril ...
... travaux publics au dépar- tement de l'intérieur et transfert de la division de l'émigration au département politique ) . A. C. F. , 8 dicembre 1896. XV . 590 Attributions des départements et des chefs de service . A. C. F. , 9 avril ...
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... Travaux de concours primés . R. , 28 octobre · · 1895 Bâtiment pour la section de mécanique in- dustrielle . Crédit pour la construction . A. F. , 20 mars 1897 Aménagement intérieur . A. F. , 2 juillet 1897 XV . 326 • XV . 328 XVI . 95 ...
... Travaux de concours primés . R. , 28 octobre · · 1895 Bâtiment pour la section de mécanique in- dustrielle . Crédit pour la construction . A. F. , 20 mars 1897 Aménagement intérieur . A. F. , 2 juillet 1897 XV . 326 • XV . 328 XVI . 95 ...
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... travaux préparatoires . A. F. , 25 mars 1897 . Dispositions définitives . A. F. , 15 décembre 1897 • • • Expropriation pour cause d'utilité publique . L. F. , 1er mai 1850 ( corrigée ) · Application de cette loi aux places de tir XIII ...
... travaux préparatoires . A. F. , 25 mars 1897 . Dispositions définitives . A. F. , 15 décembre 1897 • • • Expropriation pour cause d'utilité publique . L. F. , 1er mai 1850 ( corrigée ) · Application de cette loi aux places de tir XIII ...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 13 Switzerland Affichage du livre entier - 1894 |
Expressions et termes fréquents
14 décembre 15 juin 20 décembre 28 juin 2de classe Achat d'un emplacement Adhésion août Arrêté fédéral articles Autriche-Hongrie avril bateaux à vapeur Berne boîtes avec valeur Borne nº borne suivante bureau cantonales cantons catégorie traitement cembre chef chemins de fer colis postaux commission comptabilité CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle des finances convention de Genève Convention postale universelle Déclaration interdisant l'emploi dépôt Direction générale Directions d'arrondissement dispositions février fonctionnaires IIme classe indemnités Ire classe janvier jectiles L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'échange des colis l'échange des lettres livret de service loi fédérale mars ment mètres Modification de l'article mont Dolent nom du Conseil Nouvelle série novembre octobre président procès-verbal protocole final ratifications recrutement Recueil officiel règlement RINGIER sanitaire SCHATZMANN secrétaire suite télégraphes teneur Thoune tion tracé en ligne transport valeur déclarée Vienne vigueur votation Washington XVIII