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Í ABLÉ
Char. It. Des servitudes qui dérivent de la situa-

tion des lieux.
Chap. II. Des servitudes établies par la loi.

94 Sect. It. Du mur et du fossé mitoyens.

95 Sect. II. De la distance et des ouvrages inter

médiaires requis pour certaines cons-
tructions.

107 SECI. III. Des vues sur la propriété de son voisin. 109 Sect. IV. De l'égout des toits.

Sect. V. Du droit de passage. CHAP. III. Des servitudes établies par le fait de l'homme.

115 Sect. I". Des diverses espèces de servitudes qui

peuvent être établies sur les biens. Ibid. Sect. II. Comment s'établissent les servitudes. Séct. III. Des droits du propriétaire du fonds auquel la servitude est due.

128 Sect. IV. Comment les servitudes s'éteignent.

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LIVRE III.

Des différentes manières dont on acquiert la

Propriété.

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DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

148 TIT. I'*. Des Successions.

152 CHAP. Ir. De l'ouverture des successions, et de

la saisine des héritiers. Chap. II. Des qualités requises pour succéder. 173 Chap. III. Des divers ordres de successions. 178 Sect. Ite. Dispositions générales.

Ibid. Sect. II. De la représentation.

184 Sect. III. Des successions déférées aux descendans. 188 Sect. IV. Des successions déférées aux ascendans. 189 Sect. V Des successions collatérales.

195 CHAP. IV. Des successions irrégulières.

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DES TITRES.

479 Sect. I". Des droits des enfans naturels sur les

biens de leur père ou mère, et de la
succession aux enfans naturels décé-
dés sans postérité.

Ibid.
Sect. II. Des droits du conjoint survivant et de
la République.

217 Chap. V. De l'acceptation et de la répudiation des successions.

224 Sect. I". De l'acceptation.

Ibid.
Sec. II. De la renonciation aux successions. 235
Sect. III. Du bénéfice d'inventaire, de ses effets,

et des obligations de l'héritier béné-
ficiaire.

240 SBCT. IV. Des successions vacantęs.

253 Chap. VI. Du partage et des rapports.

256 Sect. I". De l'action en partage, et de sa forme. Ibid. Sect. II. Des rapports.

273 Sect. III. Du paiement des dettes.

291 Séct. IV. Des effets du partage, et de la garantie des lots.

299 Sect. V. De la rescision en matière de partage. 303 TIT. II. Des Donations entre-vifs et des Testamens. 308 CHAP. I". Dispositions générales.

Ibid. Chap. II. De la capacité de disposer ou de rece

voir par donation entre-vifs, ou par
testament.

315 CHAP. III. De la portion de biens disponible, et de la réduction.

332 Sect. Ir De la portion de biens disponible. Ibid.

Sect. II. De la réduction des donations et legs. 346 CHAP. IV. Des donations entre-vifs.

356 Sect. Ite. De la forme des donations entre-vifs. Ibid. Sect. II. Des exceptions à la règle de l'irrévoca

bilité des donations entre-vifs. CHAP. V. Des dispositions testamentaires.

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TABLÉ DES TITRES.

Sect. I". Des règles générales sur la forme des testamens.

381 Sect. II. Des règles particulières sur la forme de certains tes tamens.

395 Sect. III. Des institutions d'héritier et de legs en général.

404 Sect. IV. Du legs universel.

405 Sect. V. Du legs à titre universel.

410 Sect. VI. Des legs particuliers.

413 Sect. VII. Des exécuteurs testamentaires.

420 Sect. VIII. De la révocation des testamens et de leur caducité.

424 CAAP. VI. Des disposition permises en faveur des

petits-enfans du donateur ou testateur,
ou des enfans de ses frères et sœurs.

436 CAAP. VII. Des partages faits par père, mère, ou

autres ascendans, entre leurs descen

dans.
CAAP. VIII. Des donations faites par contrat de ma-

riage aux époux, et aux enfans à naître
du mariage.

461 CHAP. IX. Des dispositions entre époux, soit par

contrat de mariage, soit pendant le
mariage.

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456

Fin de la Table des Titres contenus dans le second Volume.

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