La Belgique sous le règne de Léopold Ier ...

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J.G. Lardinois, 1856

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Fréquemment cités

Page 343 - Lesquels , s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants :
Page 132 - EE. les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, réunis en conférence à Londres, les considérations suivantes sur la marche que son gouvernement se croit en droit de suivre ultérieurement.
Page 341 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Page 330 - Il est entendu qu'ils en jouiront réciproquement et aux mêmes conditions, et que de part et d'autre il ne sera perçu sur la navigation des canaux que des droits modérés.
Page 334 - ART. 4. Si la mesure indiquée dans l'article précédent devient nécessaire, son objet se bornera à l'expulsion des troupes hollandaises de la citadelle d'Anvers et des forts et lieux qui en dépendent, et SM le roi des Français, dans sa vive sollicitude pour l'indépendance de la Belgique, comme pour celle de tous les gouvernements...
Page 314 - SM le Roi de Prusse déclare que ses troupes actuellement en garnison dans la forteresse de Luxembourg recevront l'ordre de procéder à l'évacuation de cette place immédiatement après l'échange des ratifications du présent traité. On commencera simultanément à retirer l'artillerie, les munitions et tous les objets qui font partie de la dotation de ladite place forte.
Page 140 - Les dispositions des articles C VIII jusqu'au CXVII inclusivement de l'acte général du Congrès de Vienne, relatives à la libre navigation des fleuves et rivières navigables, seront appliquées aux fleuves et rivières navigables qui séparent ou traversent à la fois le territoire belge et le territoire hollandais.
Page 330 - L'usage des routes qui, en traversant ces deux villes, conduisent aux frontières de l'Allemagne, ne sera assujetti qu'au payement de droits de barrière modérés pour l'entretien de ces routes , de telle sorte que le commerce de transit n'y puisse éprouver aucun obstacle, et que, moyennant les droits ci-dessus mentionnés, ces routes soient entretenues en bon état et propres à. faciliter ce commerce.
Page 340 - Pays-Bas ayant invité les cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, en...
Page 315 - Palmerston avait dit vrai : le 14 décembre 1831, les plénipotentiaires des Cours d'Autriche, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie...

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