 | 1837 - 636 pages
...réaliser les dispositions de l'article précédent, une Commission dans laquelle la France, l'Autriche, la GrandeBretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter fes travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures dn Danube, ainsi que les parties... | |
 | 1843 - 522 pages
...qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isahtscha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie... | |
 | 1854 - 882 pages
...réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle la France, l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne...et la Turquie seront chacune représentées par un délegué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha,... | |
 | Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pages
...l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse, la Sardaigne et laTurqnie seront, cbucune, representees par un Délégué, sera chargée de désigner et de...travaux nécessaires depuis Isatcha, pour dégager les n« оф Ьг ancjrdnfûnbe ocíame cif bafaet fran fanb 06 añora f)ín.fcer, fa att bernia bei af... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 pages
...réaliser les dispositions de l'article précédent, une Commission d.ans laquelle la France, l'Autriche , la Grande-Bretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne...embouchures du Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve... | |
 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle la France, l'Autriche, la Grande-Bretagne , la Prusse, la Russie, la Sardaigne...embouchures du Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve... | |
 | Julius von Jasmund - 1856 - 560 pages
...réaliser les dispositions de l'article précédent, une Commission dans laquelle l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne...nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du trafyirenben ^arteten abgestoßene 3tct ift uub bleibt bent gegenwärtigen SSertrag annerirt unb wirb... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...réaliser les dispositions de l'article précédent, une Com« mission dans laquelle l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse, « la Russie, la Sardaigne...faire exécuter les travaux « nécessaires, depuis Toultcha, pour dégager les embouchures du Da« nube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes,... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 pages
...réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne...de faire exécuter les travaux nécessaires depuis ïoultcha pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinanlcs,... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...l'article précédent, une Commission dans laquelle 11 l'Autriche, la France, la Grande Bretagne, la 11 Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie « seront,...» sera chargée de désigner et de faire exécuter 11 les travaux nécessaires , depuis Toultcha , pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que... | |
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Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes , des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles... 
