 | France - 1913 - 1994 pages
...ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de 1er, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression...telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour 1» circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer... | |
 | France - 1860 - 1460 pages
...vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rai l> devront être posés sans aucune saillie ni dépression...pour la circulation des voitures. Le croisement à ni veau du chemin de Ter et des routes ne pourra s'eflectoer Mat m inje de moins de quarante-cinq degrés.... | |
 | France - 1876 - 1548 pages
...(4™,5o). 13. Dans lu cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux obli^atoo. faillie ni dépression sur la surface de ces rontei, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène... | |
 | 1868 - 790 pages
...OH des chemins vicinaux . ruraux nu particuliers seraient traversés à lou niveau par ta chemins do fer, les rails devront être posés sans aucune saillie...circulation des voitures. Le croisement à niveau des dhemins de fer et des ioules on chemine ec pourra s'effectuer sous un angle de moins de 4 5 degrés.... | |
 | 1862 - 826 pages
...moins. 1.'i. Dans le cas où des roules impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, el de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement... | |
 | France - 1863 - 968 pages
...impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés a. leur niveau par le chemin de fer , les rails devront...n*en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. be croisement a niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un angle... | |
 | 1857 - 740 pages
...saillie ni dépression sur la surface de ces routes , et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à...de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un an.le moindre de îj". Chaque passage à niveau sera muni de barrières ; il y sera , en outre , établi... | |
 | France - 1858 - 1478 pages
...moins. 13. Dans le cas où des mutes impériales ou départementales, ou des cbemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces route«, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...départementales et« parlementâtes, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés h leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne poura s'effectuer sous un angle de moins de autres chemins publics, il sera construit mins et ponts... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...descheou particuliers, seraient Inversés à leur niveau mins et ponts provisoires, par les soins et ani par le chemin de fer, les rails devront être posés...gène pour la circulation des voitures. Le croisement a niveau du chemin de fer et de» roules ne poura s'effectuer sous un angle de moins de quarante-cinq... | |
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Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces... 
