OUVRAGES DU MÊME AUTEUR Recueil des Traités de la France, publié sous les auspices du Ministère des Affaires Etrangères. I. (1713-1802). II. (1803-1815). III. (1816-1830). IV. (1831-1842). V. (1843-1849) VI. (1850-1855). Prix de la collection complète, 12 vol. grand in-8. EN COLLABORATION AVEC M. DE VALLAT, ANCIEN MINISTRE PLÉNIPOTENTIAIRE Guide pratique des Consulats, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères, 4e édition, mise à jour d'après les plus récents documents officiels, 1880, 2 vol. in-8 .. 18 fr. Formulaire des Chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du tarif des Chancelleries, et du texte des principales lois, ordonnances, circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères, 5e édition, 1880, 2 volumes in-8.. 20 fr. DES TRAITÉS DE LA FRANCE PUBLIÉ SOUS LES AUSPICES DE M. J. BARTHÉLEMY ST-HILAIRE MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES PAR M. DE CLERCQ Ancien Ministre Plénipotentiaire TOME DOUZIÈME 1877-1880 PARIS A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS G. 1871 Janvier... 12. Cayor (Sénégal). Traité de paix, d'amitié et de limites conclu à St-Louis.. 1877 Février... 5. France. Exposé des motifs à l'appui du projet de loi portant approbation du traité d'extradition francoanglais du 14 août 1876. (Voir à la suite de ce traité, T. XI, p. 475.) Mars.............. 7. France. Exposé des motifs du projet de loi sanctionnant la convention consulaire du 7 janvier 1876 avec la Grèce. (Voir à la suite de cette convention, T. XI p. 421.) 26. Pérou. Déclaration échangée à Paris au sujet de la con- 28. Danemark. Convention d'extradition conclue à Paris... Avril..... 26. Allemagne. Procès-verbal de délimitation dressé à Metz. Mai....... 6. France. Déclaration de neutralité à l'occasion de la 9. Belgique. Convention conclue à Paris au sujet du che- 9. Belgique. Convention signée à Paris pour la jonction Juillet..... 6. Italie. Traité de commerce conclu à Paris. 20. Suède. Déclaration échangée à Paris pour proroger le 481 Années. 1877 Août...... 3. Suisse. Acte de prorogation du traité de commerce Pages. du 30 juin 1864.. 34 10. Suède. Traité conclu à Paris pour la rétrocession de l'ile 35 35 Septembre. 23. Belgique. Convention signée à Paris pour la jonction 46 12. France. Exposé des motifs du projet de loi sanction- 12. France. Exposé des motifs à l'appui du projet de loi Décembre. 8. Espagne. Convention de commerce conclue à Paris... 20. Suède. Acte de prorogation du traité de commerce et ..... 24. Autriche. Acte de prorogation du traité de commerce ..... 1878. Janvier... 12. France. Exposé des motifs du projet de loi sanctionnant le traité d'extradition franco-espagnol du 14 décembre 1877........ .... 31. Russie-Turquie. Préliminaires de paix signés à Andrinople. 66 Février.... 12. France. Rapport présenté au Sénat sur le projet de loi sanctionnant le traité de commerce francoespagnol du 8 décembre 1877....... 20. Belgique. Convention signée à Paris pour la jonction du 27. Danemark. Convention conclue à Paris pour l'échange Mars...... 2. France. Loi sanctionnant le traité du 10 août 1877 pour la cession de l'île de St-Barthélemy...... 3. Russie-Turquie. Traité préliminaire de paix signé à 74 4. France. Décret sur l'expertise en douane des marchan- 83 22. Suisse. Acte de prorogation du traité de commerce 83 31. Italie. Acte de prorogation des traités de 1862 et 1863. Avril...... 20. Norvège. Convention signée à Paris pour l'échange 83 des mandats de poste............... 83 |