Champs masqués
Livres Livres
" Art. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont la forme est déterminée par les Statuts, tous les autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux fonctions,... "
Mémoires de la Société Éduenne - Page xxii
de Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1878
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1877 - 608 pages
...ART. 3. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. ABT. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont...pour lesquelles la cotisation a été acquittée. ABT. 7. — La Société délivre gratuitement aux membres qu'elle reçoit un diplôme, signé par...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1894 - 518 pages
...perpétuité, ne paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. 6. — Chaque membre nouvellement admis doit acquitter la cotisation de l'année courantej quelle que soit l'époque de son admission. Il n'a droit qu'aux volumes publiés pendant...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1882 - 652 pages
...Art. 3. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont...diplôme, signé par le président, contresigné par l'un de» secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. Art. 8. — Tout membre du Bureau qui aura...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1873 - 554 pages
...3. — Chaque séance commencera par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. ART. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont...qu'elle reçoit un diplôme, signé par le président, contre-signe par l'un des secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. ART. 8. — Tout membre...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1872 - 614 pages
...Toutefois, les décisions d'une importance secondaire pourront être adoptées par assis et levés si la proposition spéciale en est faite et si elle...qu'elle reçoit, un diplôme, signé par le président, contre-signe par l'un des secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. ART. 8. — Tout membre...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1901 - 528 pages
...perpétuité, ne paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. 6. — Chaque membre nouvellement admis doit...secrétaires et revêtu du sceau de la Société. Art. 9. — Lorsqu'il se présentera des questions d'un intérêt général, la Société pourra nommer...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1889 - 602 pages
...paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. G. — Chaque membre nouvellement admis doit acquitter la...courante, quelle que soit l'époque de son admission. II n'a droit qu'aux volumes publics pendant les années pour lesquelles la cotisation a été acquittée....
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger l'ePub
  5. Télécharger le PDF