Les jurys d'honneur et le duelImpr. spéciale du "Petit Niçois", 1895 - 120 pages |
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... chose à faire . Elle donnait l'indication d'une règle- mentation nouvelle , et faisait connaître sa désapprobation pour une coutume qu'elle estimait barbare et inutile . Elle n'allait pas au delà , et sagement , n'entendait pas faire ...
... chose à faire . Elle donnait l'indication d'une règle- mentation nouvelle , et faisait connaître sa désapprobation pour une coutume qu'elle estimait barbare et inutile . Elle n'allait pas au delà , et sagement , n'entendait pas faire ...
Page 57
... chose que l'on estime mauvaise et la sanction donnée à cette même chose ? Une fois encore , cela provient de ce que l'opinion publique estime que la condam- nation judiciaire ne signifie rien , tant que le principe lui - même continuera ...
... chose que l'on estime mauvaise et la sanction donnée à cette même chose ? Une fois encore , cela provient de ce que l'opinion publique estime que la condam- nation judiciaire ne signifie rien , tant que le principe lui - même continuera ...
Page 58
... chose qui put offenser le comte de Soissons . Le roi concluait , en invitant le comte de Soissons à recevoir les excuses de M. de Rosny et d'en demeurer satisfait ( 1 ) . ( 1 ) Le Duel à travers les âges , pages 153 et suivantes . Le ...
... chose qui put offenser le comte de Soissons . Le roi concluait , en invitant le comte de Soissons à recevoir les excuses de M. de Rosny et d'en demeurer satisfait ( 1 ) . ( 1 ) Le Duel à travers les âges , pages 153 et suivantes . Le ...
Page 66
... choses , si elles ont été faites sans sujet et si elles n'ont point été repoussées par quelques reparties ou revanches plus atroces , nous déclarons que dans celles qui auront été ainsi faites sans sujet et qui n'auront point été ...
... choses , si elles ont été faites sans sujet et si elles n'ont point été repoussées par quelques reparties ou revanches plus atroces , nous déclarons que dans celles qui auront été ainsi faites sans sujet et qui n'auront point été ...
Page 72
... chose . Art . 15. Si par le rapport des présentes ou par d'autres preuves , il paraît qu'une injure ait été faite de dessein prémédité , de gaîté de cœur et avec avantage , nous décla- rons que , suivant la loi de l'honneur , l'offensé ...
... chose . Art . 15. Si par le rapport des présentes ou par d'autres preuves , il paraît qu'une injure ait été faite de dessein prémédité , de gaîté de cœur et avec avantage , nous décla- rons que , suivant la loi de l'honneur , l'offensé ...
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Les Jurys d'Honneur Et le Duel (Classic Reprint) Gabriel Letainturier-Fradin Aucun aperçu disponible - 2017 |
Expressions et termes fréquents
1er octobre adversaire en duel affaires d'hon affaires d'honneur ANDRÉ THEURIET appréciation arguments armes aura tué auront avons barbare battre blessures cause Cher Monsieur Cluseret Code pénal combat judiciaire comité comte de Soissons considération constatation constitue coutume du duel déclarer député différends discussion doit duel avec seconds duellistes emprisonnement de six excuses fonctions futile gentils gentilshommes hommes inci institution intéressant journaliste jugement de Dieu Jules Simon jury d'honneur jury devra justice l'arbitrage l'offensant tiendra l'opinion publique législateur Lemire Léon Léon XIII lieu lois membres du jury ment Mgr Freppel mœurs moral moyens neur offenses ordinaires ordonné outrages PETIT NIÇOIS pourra pourront pratique prétexte principe prison proposition de loi provo provocation public puni d'un emprisonnement qu'un querelle raison réconciliation règlement des maréchaux réparations répression responsabilité robe courte rôle des témoins satisfactions sera puni seront seule sincère éclaircissement Société solution soumises suffisante suivants du Code tion tribunal d'honneur Tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 31 - ... sera punie d'un emprisonnement de six jours à un mois, et d'une amende de deux cents francs à trois mille frs.
Page 30 - ... sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an, et d'une amende de cent francs à trois mille francs. 374. Dans tous les cas, le calomniateur sera, à compter du jour où il aura subi sa...
Page 70 - ... semblables différends pourront, outre les punitions spécifiées ci-dessus en chaque espèce d'offense, ordonner encore le bannissement, pour autant de temps qu'ils jugeront à propos, des lieux où l'offensant fait sa résidence ordinaire ; et lorsqu'il sera constant par notoriété de fait ou autres preuves qu'un gentilhomme se soit mis en possession de quelque chose par les voies de fait...
Page 62 - Les soussignés font, par le présent écrit, déclaration publique et protestation solennelle de refuser toutes sortes d'appels et de ne se battre jamais en duel pour quelque cause que ce puisse être, et de rendre...
Page 72 - ... des provinces , ou aux gentilshommes commis; à faute de quoi il sera réputé agresseur dans tous les démêlés qui pourront arriver en conséquence de ladite parole violée ; comme aussi tous les témoins de ladite parole violée , qui n'en auront point donné avis , seront responsables de tous les désordres qui en pourront arriver ; et quant à ce qui regarde lesdits manquemens de la parole, les réparations et satisfactions seront ordonnées suivant l'importance de la chose.
Page 28 - Seront punis d'un emprisonnement de six jours à trois mois et d'une amende de seize francs à trois cents francs, ou de l'une...
Page 66 - ... des provinces, ou aux gentilshommes commis dans les bailliages, afin de pourvoir aux moyens d'empêcher que les parties ne sortent des voies de la justice ordinaire pour en venir à celles de fait et se faire raison par elles-mêmes.
Page 75 - ... l'autre la justice et l'autorité. Et au cas qu'il y ait des dettes précédentes qui empêchent la perception du revenu confisqué au profit desdits hôpitaux, la somme à quoi pourra monter ledit revenu deviendra une dette hypothéquée sur tous les biens, meubles et immeubles du désobéissant pour être payée et acquittée en • son ordre suivant le même article 8 dudit édit.
Page 59 - Messieurs, Nous avons ouï le discours de votre querelle par la bouche de l'un et de l'autre et nous avons trouvé qu'elle a procédé d'un seul désir que vous avez d'essayer vos épées, sans que vous y ayez été provoqués par aucune offense. Vous avez fait ce que vous avez pu pour vous contenter en cela. Vous en avez été empêchés.
Page 68 - ... qu'on commue seulement la moitié du temps de ladite prison en une amende qui ne pourra être moindre de quinze cents livres , applicable à l'hôpital le plus proche du lieu de la demeure de l'offensé , et laquelle sera payée avant que ledit offensant sorte de prison ; et après même qu'il en sera sorti , il se soumettra encore de recevoir de la main de l'offensé des coups pareils à ceux qu'il aura donnés, et déclarera, de parole et par écrit, qu'il l'a frappé brutalement, et le supplie...