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1o Les enfants, qui, en 1858, n'avaient pas encore atteint leur majorité et dont les pères ont été reconnus Russes à cette époque, devront être également reconnus Russes;

2o Les enfants des personnes dont le changement de nationalité, est postérieur à cette date, et qui se sont présentées devant les commissions de vérification, jouiront de la même nationalité que leur père, si, à l'époque de la convention sur la nationalité russe, du 30 mai 1863, ils n'avaient pas encore atteint l'âge de la majorité ; 3. Tous les enfants qui, à l'époque du changement de nationalité de leur père, soit en 1858, soit à la date de la convention de 1863, avaient déjà atteint leur majorité, et qui ne se trouvent pas inscrits sur les passeports de leur père, forment une catégorie à part et sont indépendants: ils pourront de leur côté établir et faire reconnaître leurs droits;

4. Les commissions de vérification devront naturellement délivrer aux personnes dont la nationalité russe a été reconnue un certificat constatant leur nationalité.

Ces instructions ont été données à tous les Vilayets, et V. Ex. est priée de s'y conformer strictement.

Signé: AALY.

FIN.

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