Mémoire historique sur l'ancienne Ecole paroissiale du Temple-neuf

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Impr. Huder, 1856 - 142 pages

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Fréquemment cités

Page 44 - ... jusqu'à présent, avec toutes les églises et écoles, et ne permettra à qui que ce soit d'y faire des prétentions, ni aux biens ecclésiastiques , fondations et couvents, à savoir l'abbaye de Saint-Etienne, le chapitre de Saint-Thomas, Saint-Marc, Saint-Guillaume-aux-Toussaints, et tous les autres compris et non compris, mais les conservera à perpétuité à la ville et à ses habitants.
Page 44 - Sa Majesté laissera le libre exercice de la religion, comme il a été depuis l'année 1624 jusqu'à présent, avec toutes les églises et écoles, et ne permettra à qui que ce soit d'y faire des prétentions...
Page 66 - Décret relatif à la vente des biens formant la dotation des collèges et autres établissements d'instruction publique.
Page 44 - Notre-Dame, appelé autrement le Dôme , qui sera rendu aux catholiques , sa majesté trouvant bon néanmoins qu'ils puissent se servir des cloches de ladite église, pour tous les usages ci-devant pratiqués, hors pour sonner leurs prières.
Page 75 - Stipendium mauritanum , ou bourse de Maurice et celle du Corps des pensions , sont affectés aux Protestants de la Confession d'Augsbourg , et qu'ils sont du nombre de ceux qui leur ont été réservés par le Décret du 1 7 Août 1790 (v.
Page 44 - tous les anciens Privilèges, Droits, Statuts et Coustumes, « tant Ecclésiastiques que Politiques, conformément au Traitté «de Paix de Westphalic, confirmé par celuy de Nimégue.

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