Images de page
PDF
ePub
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small]

LE TRAITÉ DE PARIS DU 30 MARS 1856 AVEC SES ANNEXES

[blocks in formation]
[blocks in formation]

35

36

36

[blocks in formation]

30. Autriche-France-Grande-Bretagne-Prusse-Russie-Sardaigne-Turquie.

Traité pour le rétablissement de la paix....

ACTES

6. Autriche-France-Grande-Bretagne-Prusse-Russie-Sardaigne-Turquie. Pro-

19. Autriche-France-Grande-Bretagne-Prusse - Russie-Sardaigne-Turquie.

Convention pour l'organisation des Principautés-Unies de Moldavie et de Va.
lachie....

116

28. Autriche-France-Grande-Bretagne-Italie-Prusse-Russie-Turquie. Proto-
cole de la conférence tenue à Constantinople pour sanctionner les modifica-
tions apportées à la Convention de Paris du 19 Août 1858, relative à l'organi-
sation des Principautés Danubiennes.

Annexe. Acte additionnel à la convention du 19 Août 1858..... .... 127

2. Autriche-France-Grande-Bretagne-Italie-Prusse-Russie-Turquie. Acte
public relatif à la navigation des embouchures du Danube....

132

28. Autriche-France-Grande-Bretagne-Italie-Prusse-Russie-Turquie-Russie.
Protocole de la Conférence internationale de Paris pour sanctionner l'acte
public relatif à la navigation du Bas-Danube.......

170

DEUXIÈME PARTIE

1870 NOVEMBRE.

1. No 2. Russie. Le prince Gortschakoff au baron de Brunnow, à Londres.
Arguments en faveur de la déclaration de la Russie.....
481

1. No 3. Russie. Le prince Gortschakoff à M. Novikoff, à Vienne. Envoi de la

circulaire du 31 octobre......
.... 182

1. No 4. Russie. Le prince Gortschakoff à M. d'Uxkull, à Florence. Envoi de

la circulaire du 31 octobre.....

... 485

4. No 6. Russie. Le prince Gortschakoff à M. de Staal, à Constantinople.
Arguments à faire valoir en faveur de la circulaire du 34 ootobre........ 486
1. No 7. Russie. Le prince Gortschakoff à M. Okouneff, à Tours. Envoi de

la circulaire du 31 octobre......

9. N° 8. Grande-Bretagne. Le comte de Granville à sir A. Buchanan, e

Saint-Pétersbourg. Circulaire du 31 octobre communiquée par le baron de
Brunnow. Envoi de copie. Ne peut donner une réponse immédiate......

488

493

11. No 12. Grande-Bretagne. Le comte de Granville à M. Odo Russell, à

Versailles. Instructions....
193

14. No 19. Grande-Bretagne. Le comte de Granville à sir H. Elliot, à Cons-

tantinople. Conversation avec Musurus Pacha en lui communiquant la circu-
culaire russe et la substance de la réponse de l'Angleterre....

496
14. No 20. Grande-Bretagne. Sir H. Elliot au comte de Granville. Conver-
sation avec Ali-Pacha. Circulaire russe non encore communiquée à la
Porte......

...

[ocr errors]

16. No 24. Grande-Bretagne. Sir A. Buchanan au comte de Granville. Com-

munication au prince Gortschakoff de la réponse à la circulaire......... 204

17. No 25. France. Le comte de Chaudordy à M. de Gabriac à Saint-Pé-

tersbourg. A reçu communication officielle de la circulaire du prince Gorts-

chakoff qu'il placera sous les yeux du gouvernement de Tours.......... 205

17. No 26. Grande-Bretagne. Sir H. Elliot au comte de Granville. Commu-

nication de la circulaire au Grand Vizir, qui ne fera de réponse qu'après avoir

consulté les autres puissances..
205

18. No 27. Grande-Bretagne. Sir H. Elliot au comte de Granville. La clause

relative à la neutralisation de la mer Noire fait partie intégrante du traité gé-

néral.....
206

18. No 28. Grande-Bretagne. Sir H. Elliot au comte de Granville. Remarques

d'Aali Pacha sur la faiblesse des arguments de la circulaire russe....... 206

19. No 29. Grande-Bretagne. Lord A. Loftus au comte de Granville. Con-

versation avec le baron de Thile......
... 207

19. No 30. Grande-Bretagne. Lord Lyons au comte de Granville. La circu-

laire russe communiquée à M. de Chaudordy à qui il a donné copie de la ré-

ponse de l'Angleterre....
.... 207

20. No 31. France. Le comte de Chaudordy aux réprésentants de la France,

à Vienne, Saint-Pétersbourg, Florence et Constantinople. Dépêche russe, une

décision ne sera prise qu'après que le résultat des démarches des grandes

puissances sera connu......
208

20. No 32. Grande-Bretagne. Sir H. Elliot au comte de Granville. Conver-

sation d'Aali Pacha avec le général Ignatieff....
208

« PrécédentContinuer »