Mémoires Anecdotiques Sur L'interieur de Palais de Napoléon: Sur Celui de Marie-Louise, Et Sur Quelques Evénemens de L'Empire, de Puis 1805 Jusqu'en 1816, Volume 3A. Levavasseur, 1829 |
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Page 148
... districts du bas Elbe , en échange de l'Ost - Frise ..... Non contente de ce qu'elle s'attribuait , elle voulait acquérir la Poméranie suédoise , que le traité de Kiel avait mise dans la dépendance du Danemark . La Prusse , comme on le ...
... districts du bas Elbe , en échange de l'Ost - Frise ..... Non contente de ce qu'elle s'attribuait , elle voulait acquérir la Poméranie suédoise , que le traité de Kiel avait mise dans la dépendance du Danemark . La Prusse , comme on le ...
Page 149
... districts qui appartiennent au roi de Wur- temberg , qui n'a aucun intérêt à cette dislocation , et qui n'est point séduit par l'offre qui lui est faite de 231,000 têtes sur la rive gauche du Rhin . On avait calculé que sur cette rive ...
... districts qui appartiennent au roi de Wur- temberg , qui n'a aucun intérêt à cette dislocation , et qui n'est point séduit par l'offre qui lui est faite de 231,000 têtes sur la rive gauche du Rhin . On avait calculé que sur cette rive ...
Page 249
... districts enclavés dans les états de S. M. I. « R. et apostolique , sur la rive gauche du Pô . « La réversibilité sera déterminée de commun << accord entre les cours d'Autriche , de Russie , << de France , d'Espagne , d'Angleterre et de ...
... districts enclavés dans les états de S. M. I. « R. et apostolique , sur la rive gauche du Pô . « La réversibilité sera déterminée de commun << accord entre les cours d'Autriche , de Russie , << de France , d'Espagne , d'Angleterre et de ...
Page 296
... districts dont il a été autrement disposé dans les articles suivans , est réuni à l'empire de Rus- sie . Il y sera lié irrévocablement par sa constitution , pour être possédé par S. M. l'empereur de toutes les Russies , ses héritiers et ...
... districts dont il a été autrement disposé dans les articles suivans , est réuni à l'empire de Rus- sie . Il y sera lié irrévocablement par sa constitution , pour être possédé par S. M. l'empereur de toutes les Russies , ses héritiers et ...
Page 297
... district de la Netze , auprès de Gross - Opoczko , de manière que Sluzervo appartiendra au duché , et Przybranowa , Hollaender et Mazicjewo à la Prusse ; de Gross- Opoczko on passera par Chlewiska , qui restera à la Prusse , au village ...
... district de la Netze , auprès de Gross - Opoczko , de manière que Sluzervo appartiendra au duché , et Przybranowa , Hollaender et Mazicjewo à la Prusse ; de Gross- Opoczko on passera par Chlewiska , qui restera à la Prusse , au village ...
Expressions et termes fréquents
alliées anglais armées arrangemens aurait autrichienne avaient bailliage baron Bavière Bellerophon Berthier Bonaparte Brignolé cabinet canton canton de Genève chambellan coalition Colorno comtesse confédération congrès de Vienne conseiller chevalier convenance cour Cracovie czar déclaration diète dispositions districts duché de Varsovie duchesse établi événemens française frontière général Kholer Gênes gouvernement grand-duché de Luxembourg guerre habitans Hanovre hautes parties contractantes j'ai jours l'Allemagne l'Angleterre l'armée l'article l'Autriche l'empereur Alexandre l'Europe l'île d'Elbe l'impératrice Marie-Louise lieutenant-général comte lord Castlereagh madame de Brignolé mars ment militaires mille mois n'avait Naples Napoléon navigation paix palais paraissait pays Pays-Bas personnes politique Pologne possession présent traité prince héréditaire princesse principauté propriété provinces Prusse puissances réserve reste Rhin royaume royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. S. le prince S. M. prussienne Sainte-Hélène Sardaigne Saxe Schoenbrunn sentimens sera seront seul signé souveraineté souverains stipulations successeurs territoire tion traité de Chaumont trône troupes Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 367 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 367 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Page 367 - Les puissances dont les états sont séparés ou traversés par une même rivière navigable , s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Page 339 - Les états confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte, et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes , mais à les soumettre à la diète. Celle-ci essaiera, moyennant une commission, la voie de la médiation. Si elle ne réussit pas, et qu'une sentence juridique devienne nécessaire, il y sera pourvu par un jugement austrégal ( ' Àustrâgalimtanz) bien organisé, auquel les parties litigantes se soumettront sans appel.
Page 174 - ... déclarent que si, contre tout calcul, il pouvait résulter de cet événement un danger réel quelconque, ils seraient prêts à donner au Roi de France et à la nation française, ou à tout autre gouvernement attaqué, dès que la demande en serait formée, les secours nécessaires pour rétablir la tranquillité publique, et à faire cause commune contre tous ceux pui entreprendraient de la compromettre.
Page 368 - La quotité de ces droits, qui en aucun cas ne pourront excéder ceux existant actuellement, sera déterminée d'après les circonstances locales, qui ne permettent guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce, en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Page 296 - SM l'empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'elle jugera convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions.
Page 341 - Schwahnen , continue à embrasser ce territoire. Enfin elle va joindre , en partant du point le plus oriental , cette autre partie du territoire hollandais où se trouve Venloo : elle renfermera cette ville et son territoire.
Page 369 - États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Les douanes des États riverains n'auront rien de commun avec les droits de navigation.
Page 314 - Sure , celle-ci jusqu'à l'embouchure de l'Our, et l'Our jusqu'aux limites de l'ancien département de l'Ourthe. Les endroits traversés par ces rivières ne seront partagés nulle part, mais appartiendront avec leur banlieue à la puissance sur le terrain de laquelle la majeure partie de ces endroits sera située. Les rivières ellesmêmes , en tant qu'elles forment la frontière , appartiendront en commun aux deux puissances limitrophes.