Mémoires Anecdotiques Sur L'interieur de Palais de Napoléon: Sur Celui de Marie-Louise, Et Sur Quelques Evénemens de L'Empire, de Puis 1805 Jusqu'en 1816, Volume 3A. Levavasseur, 1829 |
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... duché de Parme , mais de- puis quelque temps on avait élevé des craintes sur l'exécution franche et entière de ce traité . Le provisoire n'existait point à l'égard des autres souverains , dont les nombreuses armées occu- paient déjà les ...
... duché de Parme , mais de- puis quelque temps on avait élevé des craintes sur l'exécution franche et entière de ce traité . Le provisoire n'existait point à l'égard des autres souverains , dont les nombreuses armées occu- paient déjà les ...
Page 141
... duché de Deux - Ponts , furent augmentées , et les fortifications de Clèves et de Juliers furent mises dans un meilleur état de défense . L'armée d'Autriche développa des forces plus imposantes dans le Haut - Rhin et du côté de Mayence ...
... duché de Deux - Ponts , furent augmentées , et les fortifications de Clèves et de Juliers furent mises dans un meilleur état de défense . L'armée d'Autriche développa des forces plus imposantes dans le Haut - Rhin et du côté de Mayence ...
Page 146
... duché de Var- sovie ; l'Italie appartenait par droit de conquête à l'Autriche , les bords du Rhin à la Prusse , le Hanovre à l'Angleterre ... , etc. Il paraissait donc évident que ce qui restait à discuter était sans im- portance pour ...
... duché de Var- sovie ; l'Italie appartenait par droit de conquête à l'Autriche , les bords du Rhin à la Prusse , le Hanovre à l'Angleterre ... , etc. Il paraissait donc évident que ce qui restait à discuter était sans im- portance pour ...
Page 148
... duchés de Nassau , en indemnisant les princes de cette maison du côté de la Hollande ; et comme les marchés de détail étaient à la mode au congrès , la Prusse demandait au roi de Hano- vre le duché de Lauenbourg et quelques districts du ...
... duchés de Nassau , en indemnisant les princes de cette maison du côté de la Hollande ; et comme les marchés de détail étaient à la mode au congrès , la Prusse demandait au roi de Hano- vre le duché de Lauenbourg et quelques districts du ...
Page 155
... duché de Varsovie , que la Russie finit par garder ; et si elle ne put empê- cher cette puissance colossale de déborder en Europe , elle apporta du moins dans toutes les discussions un sentiment de justice et de conve- • On assurait qu ...
... duché de Varsovie , que la Russie finit par garder ; et si elle ne put empê- cher cette puissance colossale de déborder en Europe , elle apporta du moins dans toutes les discussions un sentiment de justice et de conve- • On assurait qu ...
Expressions et termes fréquents
alliées anglais armées arrangemens aurait autrichienne avaient bailliage baron Bavière Bellerophon Berthier Bonaparte Brignolé cabinet canton canton de Genève chambellan coalition Colorno comtesse confédération congrès de Vienne conseiller chevalier convenance cour Cracovie czar déclaration diète dispositions districts duché de Varsovie duchesse établi événemens française frontière général Kholer Gênes gouvernement grand-duché de Luxembourg guerre habitans Hanovre hautes parties contractantes j'ai jours l'Allemagne l'Angleterre l'armée l'article l'Autriche l'empereur Alexandre l'Europe l'île d'Elbe l'impératrice Marie-Louise lieutenant-général comte lord Castlereagh madame de Brignolé mars ment militaires mille mois n'avait Naples Napoléon navigation paix palais paraissait pays Pays-Bas personnes politique Pologne possession présent traité prince héréditaire princesse principauté propriété provinces Prusse puissances réserve reste Rhin royaume royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. S. le prince S. M. prussienne Sainte-Hélène Sardaigne Saxe Schoenbrunn sentimens sera seront seul signé souveraineté souverains stipulations successeurs territoire tion traité de Chaumont trône troupes Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 367 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 367 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Page 367 - Les puissances dont les états sont séparés ou traversés par une même rivière navigable , s'engagent à régler d'un commun accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière.
Page 339 - Les états confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte, et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes , mais à les soumettre à la diète. Celle-ci essaiera, moyennant une commission, la voie de la médiation. Si elle ne réussit pas, et qu'une sentence juridique devienne nécessaire, il y sera pourvu par un jugement austrégal ( ' Àustrâgalimtanz) bien organisé, auquel les parties litigantes se soumettront sans appel.
Page 174 - ... déclarent que si, contre tout calcul, il pouvait résulter de cet événement un danger réel quelconque, ils seraient prêts à donner au Roi de France et à la nation française, ou à tout autre gouvernement attaqué, dès que la demande en serait formée, les secours nécessaires pour rétablir la tranquillité publique, et à faire cause commune contre tous ceux pui entreprendraient de la compromettre.
Page 368 - La quotité de ces droits, qui en aucun cas ne pourront excéder ceux existant actuellement, sera déterminée d'après les circonstances locales, qui ne permettent guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce, en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative.
Page 296 - SM l'empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'elle jugera convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions.
Page 341 - Schwahnen , continue à embrasser ce territoire. Enfin elle va joindre , en partant du point le plus oriental , cette autre partie du territoire hollandais où se trouve Venloo : elle renfermera cette ville et son territoire.
Page 369 - États riverains , sans avoir égard à l'intérêt local de l'endroit ou du pays où ils sont établis , les trouveraient nécessaires ou utiles à la navigation et au commerce en général. Art. 115. — Les douanes des États riverains n'auront rien de commun avec les droits de navigation.
Page 314 - Sure , celle-ci jusqu'à l'embouchure de l'Our, et l'Our jusqu'aux limites de l'ancien département de l'Ourthe. Les endroits traversés par ces rivières ne seront partagés nulle part, mais appartiendront avec leur banlieue à la puissance sur le terrain de laquelle la majeure partie de ces endroits sera située. Les rivières ellesmêmes , en tant qu'elles forment la frontière , appartiendront en commun aux deux puissances limitrophes.