 | Pierre Clément - 1855 - 558 pages
...sur tous les biens, au lieu du dixième, sans limitation de temps, et un autre pour un emprunt de 36 millions. Ces édits déconcertent fort le public....maître; qu'il consente à limiter le temps de cet impôt A douze ans; dans le temps, il continuera, s'il en a bei Recueil des anciennes tois françaises, I.... | |
 | Pierre Clément - 1855 - 680 pages
...sur tous les biens, au lieu du dixième, sans limitation de temps, et un autre pour un emprunt de 36 millions. Ces édits déconcertent fort le public....ce qui effraye. Mais qu'attend-on des remontrances ï Le roi est le maître; qu'il consente à limiter le temps de cet impôt à douze ans; dans le temps,... | |
 | Pierre Clément - 1855 - 560 pages
...tous les biens, au lieu il» dixième, sans limitation de temps, et un autre pour un emprunt de 36 millions. Ces édits déconcertent fort le public....perpétuité et c'est ce qui effraye. Mais qu'attend-on des remontrances'!1 Le roi est le maître; qu'il consente à limiter le temps de cet impôt à douze ans;... | |
 | Edmond Jean François Barbier - 1857 - 530 pages
...dixième et le vingtième sur les biens, ce qui deviendioit considérable; mais qu'attend-on de ces remontrances ? Le Roi est le maître; qu'il consente...continuera s'il en a besoin. Au fond, il faut considérer que les biens, comme maisons et biens de campagne, rapportent un tiers de plus depuis le système de... | |
 | Edmond Jean F. Barbier - 1857 - 534 pages
...mais qu'attend-on de ces remontrances '/ Le Roi est le maître; qu'il consente a limiter le temps du cet impôt à douze ans, dans le temps il le continuera s'il en a besoin. Au fond , il faut considérer que les biens , comme maisons et biens de campagne, rapportent un tiers de plus depuis le système... | |
 | Edmond Jean François Barbier - 1857 - 1520 pages
...mais qu'atlend-on de ces remontrances? L« Roi est le mailre; qu'il consente à limiter le temps do cet impôt à douze ans, dans le temps il le continuera s'il en a besoin. Au fond , il faut considérer que les biens , comme maisons et biens de campagne, rapportent un tiers do plus depuis le système... | |
 | Georges Gabriel Breton - 1889 - 732 pages
...reste avec une certaine franchise. « Ces édits, » note Barbier (1), déconcertent fort le public... On » regarde cet impôt comme à perpétuité, et...» de cet impôt à douze ans, dans le temps il le conti» nuera s'il en a besoin. » On put croire un instant que l'énergique Machault renverserait... | |
 | Université de Lyon - 1906 - 490 pages
...remarque Barbier, qu'atlend-on des remontrances? Le Roi est le maître ; qu'il consente à limiter cet impôt à douze ans, dans le temps il le continuera s'il en a besoin. Au fond, il faut considérer que les biens, comme maisons et biens de campagne, rapportent un tiers de plus depuis le système de... | |
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Le roi, dit à ce sujet l'avocat Barbier, a envoyé au parlement, pendant un voyage de Marly, deux édits qui font du bruit ; l'un pour l'imposition du vingtième denier sur tous les biens, au lieu du dixième, sans limitation de temps, et un autre pour... 