 ... les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins des établissements religieux au service des arsenaux. ont concouru. avec la négligence des autorités, à dépouiller les archives de précieux documents ; mais il s'en faut de beaucoup que...  Revue des questions historiques - Page 306publié par - 1872Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Antoine Jules Dumesnil - 1843 - 556 pages
...lois qui prescrivirent de brûler les titres nobiliaires (1), celle qui autorisa les administrations à remettre aux acquéreurs des domaines nationaux...titres de propriété et de jouissance de ces domaines (2), les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins des établissements religieux au service... | |
 | Mathieu Maximilien Quantin - 1846 - 596 pages
...acquéreurs des 'domaines nationaux les litres de propriété cl de jouissance de ces domaines (2), les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins...archives de précieux documents; mais il s'en faut beaucoup que res influences se soient exercées d'une manière générale. Les archives de quelques... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 616 pages
...acquéreurs des domaines nationaux les litres de propriété et de jouissance de ces domaines (c), les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins...la négligence des autorités, à dépouiller les archive* de précieux documents ; mais il s'en faul beaucoup que ces influences se soient exercées... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 616 pages
...lois qui prescrivirent de brûler les titres nobiliaires (6) , celle qui autorisa les administrations à remettre aux acquéreurs des domaines nationaux...titres de propriété et de jouissance de ces domaines (c), les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins des établissements religieux au service... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 614 pages
...qui prescrivirent de brûler les titres nobiliaires (6) , celle qui autorisa les administrations a remettre aux acquéreurs des domaines nationaux les...titres de propriété et de jouissance de ces domaines (c), les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins des établissements religieux au service... | |
 | Mathieu Maximilien Quantin - 1856 - 578 pages
...lois qui prescrivirent de brûler les titres nobiliaires (1), celle qui autorisa les administrations à remettre aux acquéreurs des domaines nationaux...titres de propriété et de jouissance de ces domaines (2), les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins des établissements religieux au service... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie - 1862 - 488 pages
...prescrivaient de brûler les titres nobiliaires ; celle du 12 juillet 1793, qui autorisa les administrations à remettre aux acquéreurs des domaines nationaux les titres de propriété et de jouissances de ces domaines; les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins des établissements... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie - 1862 - 486 pages
...prescrivaient de brûler les titres nobiliaires ; celle du 12 juillet 1793, qui autorisa les administrations à remettre aux acquéreurs des domaines nationaux les titres de propriété et de jouissances de ces domaines ; les ordres qui furent donnés d'employer les parchemins des établissements... | |
 | Léon marquis de Laborde - 1867 - 480 pages
...les lois qui prescrivirent de brûler les titres nobiliaires, celle qui autorisa les administrations à remettre aux acquéreurs des domaines nationaux...influences se soient exercées d'une manière générale (4). » On jouait alors avec la république, on la flattait, on était si loin de prévoir à son retour... | |
 | Léon marquis de Laborde - 1867 - 526 pages
...les lois qui prescrivirent de brûler les titres nobiliaires. celle qui autorisa les administrations à remettre aux acquéreurs des domaines nationaux...beaucoup que ces influences se soient exercées d'une i4 Apologies des lois de destruction. manière générale ('). » On jouait alors avec la république,... | |
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