La Faculté de droit de l'Université de Pau, 1726-1793Impr. Y. Cadoret, 1972 - 345 pages |
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Joseph Maisonnier. Un homme ayant des enfants d'un premier mariage , se marie de nouveau et a des enfants de cette deuxième union ; si les successions du père et de la mère viennent à s'ouvrir en même temps , l'aîné , qui , suivant nos ...
Joseph Maisonnier. Un homme ayant des enfants d'un premier mariage , se marie de nouveau et a des enfants de cette deuxième union ; si les successions du père et de la mère viennent à s'ouvrir en même temps , l'aîné , qui , suivant nos ...
Page 243
... enfants qui en sont nés , n'ont qu'un simple droit de légitime sur les biens avitins et libres en Béarn et en Navarre , et sur les biens avitins en Soule ; le droit d'aînesse appartient aux enfants du premier lit , de manière que les ...
... enfants qui en sont nés , n'ont qu'un simple droit de légitime sur les biens avitins et libres en Béarn et en Navarre , et sur les biens avitins en Soule ; le droit d'aînesse appartient aux enfants du premier lit , de manière que les ...
Page 250
... enfants par portions égales ; en ligne collatérale , il y avait des règles particulières . L'art . 24 appelait par ... enfants des frères germains , sans dire cependant s'il s'étendait aux enfants des frères germains , à l'effet d ...
... enfants par portions égales ; en ligne collatérale , il y avait des règles particulières . L'art . 24 appelait par ... enfants des frères germains , sans dire cependant s'il s'étendait aux enfants des frères germains , à l'effet d ...
Expressions et termes fréquents
20 janvier agrégés août assemblées avaient avitins avocat avril Balagué Barnabites Basses-Pyrénées bedeau Bordeaux candidats Casenave casuel chaire chancelier charge civil et canonique collège commissaires concours cours coutume de Béarn Crouseilles d'Orthez Daguesseau déclaration de 1725 délibération demande devait directeurs docteur doyen duc de Gramont épitoges ès arts établissement Etats de Béarn étudiants Faculté de théologie Faculté des arts fesseurs février fonctions grades janvier Jésuites juillet juin l'art l'augment l'édit l'enseignement l'intendant l'Univ l'Université de Pau Labénésie ladite Université légistes Lescar Lesseville lettres patentes licence livres lous Maisonnier maître ès arts mari mariage ment Mourot nomination nommé Orthez Pargade Parlement de Navarre payer Perrin pouvait Premier Président présenter professeurs province raison recteur registre règlements Rivehaute romain royaume Saint-Martin salle du conseil Sauvelade secrétaire septembre sera seront seulement seurs sieur Soule succession suivant sujet syndic théologie thèses tion titre Toulouse versité