MOULINS A FARINE dans les villes.-Bruit et poussière.-2° cl.--9 fév. 1825. MOULINS A HUILE. 1815. -- 14 janv. NOIR ANIMALISÉ (fabriques et dépôts de).- Odeur très-désagréable et insalubre. cl.-31 mai 1833. NOIR DE FUMÉE (fabricat. du).-Danger du feu.-2e cl.-15 oct. 1810. NOIR D'IVOIRE ET NOIR D'OS (fabricat. du), lorsqu'on n'y brûle pas la fumée. - Odeur très-désagréable de matières animales brûlées, portée à une grande distance.-1 cl.-15 oct. 1810; 14 janv. 1815. NOIR MINERAL (carbonisation et préparation des schistes bitumineux pour fabriquer le). -Mauvaise odeur.-1re cl.-31 mai 1833. OCRE JAUNE (calcination de l'), pour le convertir en ocre rouge.- 3 cl. 1815. OR et ARGENT (affinage de l'), au moyen du départ et du fourneau à vent. 14 janv. 1815. ORSEILLE (les fabriques d') à vases clos et n'employant que de l'ammoniaque ou des OS D'ANIMAUX (calcination d'). Voir Calcination d'os. 14 janv. 1815. 2e cl. 14 janv. 1815. PEIGNAGE en grand des chanvres et lins dans les villes (ateliers pour le). modité produite par la poussière et danger du feu.· PHOSPHORE (fabriques de). - Crainte d'incendie. 27 janv. 1837. 1er nov. 1826. PIPES A FUMER (fabriques de). — Fumée, comme dans les petites fabriques de faïence. PLANTES MARINES. Voir Combustion des plantes marines. PLATRE (fours à) permanents. 15 oct. 1810; 29 janv. 1818. PLATRE (fours à) ne travaillant pas plus d'un mois par année. · 3 cl. 14 janv. 1815. portion du travail: PLOMB (fonte du) et laminage de ce métal. Très-peu d'inconvénients. 14 janv. 1815. PLOMB DE CHASSE (fabricat. du). - Très-peu d'inconvénients. POELIERS-FOURNALISTES. Poêles et fourneaux en faïence et terre cuite (fabricat. des). PORCELAINE (fabricat. de la). — Fumée dans le commencement du petit feu et danger Très-mauvaise odeur et cris désagréables. - 1re cl. 15 octobre POTASSE (fabriques de). Très-peu d'inconvénients.— 3* cl. 19 fév. 1853. 14 janv. 1815. POTASSE (fabriques de) par la calcination des résidus provenant de la distillation de la mélasse. 1 cl. POTASSE. Voir Chromate de potasse. POTIERS D'ÉTAIN. - Très-peu d'inconvénients. 3e cl. 14 janv. 1815. 14 janv. 1815. POTIERS DE TERRE. PRÉCIPITÉ DU CUIVRE (fabricat. de). Voir Cendres bleues. RESINES (le travail en grand des), soit pour la fonte et l'épuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine. Mauvaise odeur et danger du feu. — 1oo cl. -9 fév. 1825. RÉSINEUSES (le travail en grand de toutes les matières), soit pour la fonte et l'épuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine. Mauvaise odeur et danger du feu. - 1o cl. — 9 fév. 1825. ROGUES (dépôts de salaisons liquides, connues sous le nom de). — Odeur désagréable. - 2e cl. 5 nov. 1826. ROUGE DE PRUSSE (fabriques de) à vases ouverts. Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation, quand il est fabriqué avec le sulfate de fer (couperose verte).— 1 cl. 14 janv. 1815. ROUGE DE PRUSSE (fabriques de) à vases clos. · fumée. 2 cl. 14 janv. 1815. - Un peu d'odeur nuisible et un peu de ROUTOIRS, servant au rouissage en grand du CHANVRE et du LIN par leur séjour dans l'eau. Voir Chanvre et Lin. Émanations insalubres, infection des eaux. 1re el. 15 oct. 1810; 5 nov. 1826. SABOTS (ateliers à enfumer les) dans lesquels il est brûlé de la corne ou d'autres matières animales, dans les villes.- Mauvaise odeur et fumée.-1re cl.- 9 fév. 1825. SABOTS (ateliers à enfumer les). — Fumée. — 3 cl. 14 janv. 1815. SALAISON (ateliers pour la) et le saurage des poissons. Odeur très-désagréable. · 2e el. -9.fév. 1825. SALAISONS (dépôts de). Odeur désagréable. SANG DES ANIMAUX destiné à la fabrication du bleu de Prusse (dépôts et ateliers pour la cuisson ou la dessiccation du).- Odeur très-désagréable, surtout si le sang conservé n'est pas à l'état sec. SECRETAGE des peaux ou poils de lièvres ou de lapins.-Émanations fort désagréables. SEL AMMONIAC extrait des eaux de condensation du gaz hydrogène (fabriques de). Odeur extrêmement désagréable et nuisible, quand les appareils ne sont pas parfaits. -1 cl.-20 sept. 1828. SEL AMMONIAC Ou Muriate d'ammoniaque (fabricat. du) par le moyen de la distillation des matières animales.-Odeur très-désagréable et portée au loin.-1 cl.—15 oct. 1810; 14 janv. 1815. SEL DE SATURNE (fabrication du). Voir Acétate de plomb. SEL DE SOUDE SEC (fabrication du).--Un peu de fumée. -3° cl.-14 janv. 1815. SEL OU MURIATE D'ÉTAIN (fabrication du). — Odeur très-désagréable. — 2o cl. janv. 1815. Sirop de fécules de pommes de TERRE (extraction du). Nécessité d'écouler les eaux.-3 cl.-9 fév. 1825. SOIE. Voir Chapeaux. SOIE. Voir Filature. SOIES DE COCHON (ateliers pour la préparation des), par tout procédé de fermentation. -Odeur infecte et insalubre. -1'e cl.-27 mai 1838. - SOUDE (fabricat. de la) ou décomposition du sulfate de soude.-Fumée.- 3 cl. — 15 oct. 1810; 14 janv. 1815. SOUDES DE VARECH (fabrication en grand des), lorsqu'elle s'opère dans des établissements permanents.-Exhalaisons désagréables, nuisibles à la végétation, et portées à de grandes distances.-1 cl.-27 mai 1858. SOUFRE (fabricat. de fleur de).- Grand danger du feu et odeur désagréable.-1re cl. -9 fév. 1825. SOUFRE (fusion du', pour le couler en canons et épuration de cette même matière par fusion ou décantation.-Grand danger du feu et odeur désagréable.-2 cl.— 9 fév. 1823. SOUFRE (distillation du).- Grand danger du feu et odeur désagréable.—1re cl.—14 janv. 1815. SOUS-CARBONATE DE SOUDE CRISTALLISÉ. Voir Cristaux de soude. SUCRE (rallineurs de).-Fumée, buée et mauvaise odeur.-2 cl.-14 jany. 1815. SUCRE (fabriques de).-Mêmes inconvénients que ci-dessus.-2. cl.-27 janv. 1837. SUIF BRUN (fabricat. du). —Odeur très-désagréable et danger du feu. 1re cl. 15 oct. 1810. SUIF EN BRANCHE (fonderies de) à feu nu. Ire cl.-15 oct. 1810; 14 janv. 1813. Odeur désagréable et danger du feu. SUIF (fonderies de) au bain-marie ou à la vapeur.- Quelque danger du feu. SUIF D'OS (fabricat. de).-Mauvaise odeur; nécessité d'écouler les eaux. 14 janv. 1815. SULFATE D'AMMONIAQUE (fabricat. du) par le moyen de la distillation des matières animales.-Odeur très-désagréable et portée au loin.—1TM cl.—14 jany. 1815. SULFATE DE CUIVRE (fabricat. du), au moyen du soufre et du grillage. - Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation.-11e cl.—14 janv. 1815. SULFATE DE CUIVRE (fabricat, du), au moyen de l'acide sulfurique et de l'oxyde de cuivre ou du carbonate de cuivre.-Très-peu d'inconvénients.—3 cl.-14 janv. 1815. SULFATE DE POTASSE (raffinage du).-Très-peu d'inconvénients.-3 cl.-14 janv. 1815. SULFATE DE SOUDE (fabricat, du) a vases ouverts. Exhalaisons désagréables, nuisibles à la végétation, et portées à de grandes distances.-1 el.-44 jany. 1815. SULFATE DE SOUDE (fabricat. du), à vases clos. Un cl.-14 janv. 1815. peu d'odeur et de fumée. SULFATES DE FER ET D'ALUMINE, extraction de ces sels des matériaux qui les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d'alumine en alun.-Fumée et buée. -3 cl.-15 oct. 1810; 14 janv. 1815. SULFATES DE FER ET DE ZINC (fabricat. des), lorsqu'on forme ces sels de toutes pièces avec l'acide sulfurique et les substances métalliques.-Un peu d'odeur désagréable. -2e cl.-14 janv. 1815. SULFURES MÉTALLIQUES (grillages des), en plein air.-Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation.~[re el.—14 janv. 1845. SULFURES MÉTALLIQUES (grillage des), dans les appareils propres à tirer le soufre et à utiliser l'acide sulfureux qui se dégage.-Un peu d'odeur désagréable. 14 janv. 1815. 2 cl. - TABAC (fabriques de).-Odeur très-désagréable.-2 cl.-15 oct. 1810. TABAC (combustion des côtes du) en plein air.— Odeur très-désagréable.--1oo el. — 14 janv. 1815. TABATIERES EN CARTON (fabricat. des).-Un peu d'odeur désagréable et danger du feu. -2 cl.-14 janvier 1815. TAFFETAS CIRES (fabriques de).-Danger du feu et mauvaise odeur. -4° cl. 15 oct. 1810; 14 janv. 1815. TAFFETAS ET TOILES VERNIES (fabriques de). --- Danger du feu et mauvaise odeur.1 el.-14 janv. 1815. TANNERIES.-Mauvaise odeur.-2e cl.-14 janv. 1815. TARTRE (raffinage du).-Très-peu d'inconvénients.—3o cl.—14 janv. 1815. TEINTURIERS.-Buée et odeur désagréable quand les soufroirs sont mal construits.3 cl.-15 oct. 1810; 14 janv. 1815. Teinti riebs-dégRAISSEURS. --Très-peu d'inconvénients.—3o el.— 14 janv. 1815. TEREBENTHINE (travail en grand pour l'extraction de la). Voir Goudrons.— Odeur insalubre et danger du feu.-1re cl.—9 fév. 1825. TISSUS D'OR ET D'ARGENT (brûleries en grand des). Voir Galons. TOILE CIRÉE (fabriques de).-Danger du feu et mauvaise odeur.-1re cl.—9 fév. 1825. TOILES (blanchiment des) par l'acide muriatique oxygéné.- Odeur désagréable. cl.-15 oct. 1810. 9. TOILES PEINTES (ateliers de).-Mauvaise odeur et danger du feu.-3 cl. —9 fév. 1825. TOILES VERNIES (fabricat. des). Voir Taffetas vernis. TOLE VERNIE -Mauvaise odeur et danger du feu.— 2o cl.-— 9 fév. 1825. TOURBE (carbonisation de la) à vases ouverts. - Très-mauvaise odeur et fumée.-1 cl. -15 oct. 1810; 14 janv. 1815. TOURBE (carbonisation de la) à vases clos.-Odeur désagréable. 1810; 14 janv. 1815. 2 cl. 15 oct. TRÉFILERIES.-Bruit, danger du feu.-3 cl.-20 sept. 1828. TUERIES, dans les communes dont la population est au-dessous de 10.000 habitants. CRATE (fabricat. d'), mélange de l'urine avec la chaux, le plâtre et les terres.-Odeur désagréable.-1re cl.-9 fév. 1825. VACHERIES, dans les villes dont la population excède 5,000 habitants. odeur.-3 cl.-15 oct. 1810; 14 janv. 1815. VERDET (fabrication du). Voir Vert-de-gris. - Mauvaise VERNIS (fabriques de).- Très-grand danger du feu et odeur désagréable. - 1 cl. 15 oct. 1810. VERNIS. Voir Chapeaux. VERNIS A L'ESPRIT-DE-VIN (fabriques de).--Danger d'incendie.-2 cl.-31 mai 1833. VERRES, CRISTAUX ET EMAUX (fabriques de).-Grande fumée et danger du feu. 1re cl.-14 janv. 1815; 20 sept. 1828. VERT-DE-GRIS ET VERDET (fabricat. du).- Très-peu d'inconvénients. janv. 1815. 3° cl. - 14 VIANDES (salaison et préparation des).-Légère odeur.-3 cl.-14 janv. 1845, VINAIGRE (fabrication du).—Très-peu d'inconvénients.-3 cl.-14 janv. 1818. VISIÈRES ET FEUTRES VERNIS. Voir Feutres, VOIRIES et dépôts de boues ou de toute autre sorte d'immondices.- Odeur très-désagréable et insalubre.-11e cl.-9 fév. 1825. VARECHS. Voir Soude de varech. ZINC (usines à laminer le).-Danger du feu et vapeurs nuisibles. 1828. II SECTION. ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS, CLASSÉS OU NON CLASSÉS, SOUMIS A DES RÈGLEMENTS SPÉCIAUX. 107. Division de la section. Cette seconde section comprend l'exposé des règlements spéciaux auxquels sont soumises, à des points de vue très-divers et en dehors de tout classement, un certain nombre d'industries; on y traitera successi vement : Des établissements classés qui sont l'objet de règlements spéciaux ; Des usines sur les cours d'eau; Des industries non classées, réglementées sous divers rapports de police. CHAPITRE PREMIER. Des Etablissements classés soumis à des règlements spéciaux. LEGISLATION. Ordonnance royale du 22 mai 1845 (Machines à vapeur non établies sur des bateaux). - Ordonnances royales du 23 mai 1843 et du 17 janvier 1846 (Machines employées sur les bateaux à vapeur). 108. De la législation spéciale des machines à vapeur. Division. Les machines à vapeur, rangées désormais sans distinction dans la deuxième classe, sont, en raison de leur emploi de plus en plus fréquent dans l'industrie, l'objet de règlements tout spéciaux, dont l'ensemble forme le code complet de la matière. Ces règlements ne contiennent pas seulement des mesures de police et de sûreté pour la fabrication et l'emploi des machines |