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SEL DE SATURNE (fabrication du). Voir Acétate de plomb.
SEL DE SOUDE sec (fabrication du).--Un peu de fumée. -3° cl.- 14 janv. 1815.
SEL OU MURIATE D'ÉTAIN (fabrication du). – Odeur très-désagréable. 2e cl. - 14

janv. 1815. SIROP DE FÉCULES DE POMMES DE TERRE (extraction du). – Nécessité d'écouler les

eaux.-3° cl.-9 fév. 1825. SOJE. Voir Chapeaux. Soie. Voir Filature. SOLES DE COCHON (ateliers pour la préparation des), par tout procédé de fermentation.

- Odeur infecte el insalubre. - pre cl.-27 mai 1838. SOUPE (fabricat. de la) ou décomposition dy sulfate de soude.-Fumée.- 3.c!. – 18

oct. 1810 ; 14 janv. 1815. SOUDES DE VARECH (fabrication en grand des, lorsqu'elle s'opère dans des établisse

inents permanents.—Exbalaisons désagréables, nuisibles à la végétation, et porlées à

de grandes distances.-frecl.-27 mai 1838. SOUFRE (fabricat. de fleur de).- Grand danger du feu et odeur désagréable.-112 cl.

-9 fév. 1823. SOUFRE (fusion du', pour le couler en canons et épuration de cette même matière par

fusion ou décantation.—Grand danger du feu et odeur désagréable. -2° ¢l.- 9 fév.

1825. SOUFRE (distillation du).- Grand danger du feu et odeur désagréable.-45cl.—14

jany. 1815. Sous-CARBONATE DE SOUDE CRISTALLISÉ. Voir Cristaux de soude. SUCRE (rallineurs de).-Fumée, buée et mauvaise odeur.— 2¢ cl.–14 jany. 1815. SUCRE (fabriques de).-Mèmes inconvénients que ci-dessus.—2. cl. - 27 janv. 1837. SưIF BRUN (fabricat. du). -Odeur très-désagréable et danger du feu. fle cl.- 15

oct. 1810. SUIF EN BRANCHE (fonderies de) à feu nu. Odeur désagréable et danger du feu.

jre cl.– 15 oct. 1810; 14 janv. 1813. Sulf (fonderies de) au bain-marie ou à la yapeur.- Quelque danger du feu.

14 janv. 1815. Suif d'os (fabricat. de). - Mauvaise odeur ; nécessité d'écouler les eaux. - Ito cl.

14 janv. 1815. ŞULFATE D'AMMONIAQUE (fabricat. du) par le moyen de la distillation des matières

aniinales.-Odeur très-désagréable et portée au loin.-grocl.— 14 jany. 1815. SULFATE DE CUIVRE (fabricat. Ju), au moyen du soufre et du grillagę. — Exhalaisons

désagréables et nuisibles à la vegélation.-fre cl.–14 janv. 1815. SULFATE DE CUIVRE (fabricat, du), au moyen de l'acide sulfurique et de l'oxyde de cui

vre ou du carbonate de cuivre.— Très-peu d'inconvénients.—3° cl.—14 janv. 1815. SULFATE DE POTASSE (raffinage du).- Très-peu d'inconvénients.-3cl. – 14 janv. 1815. SULFATE DE SOUDE (fabricat. du) à vases ouverts.-- Exhalaisons désagréables, puisibles

à la végétation, et portées à de grandes distances.- 4** cl.- 14 jany. 1815. SULFATE DE SOUDE (fabricat. du), à vases clos. Un peu d'odeur et de fumée.

cl.–14 janv. 1815. SulfateS DE FER ET D'ALUMINE, extraction de ces sels des matériaux qui les contien

nent tout formés, et transformation du sulfate d’alumine en alun.-Fumée et buée.

-3¢'cl. - 15 oct. 1810 ; 14 janv. 1815. SULFATES DE FER ET DE ZINC (fabricat. des), lorsqu'on forme ces sels de toutes pièces avec l'acide sulfurique et les substances métalliques.- Un peu d'odeur désagréable.

- € cl.-14 janv. 1815. SULF['RES MÉTALLIQUES (grillages des), en plein air. --Exhalaisons désagséables et pui

sibles à la végétation.-fre cl.-14 janv, 1845.

2e cl. SILFURES MÉTALLIQUES (grillage des), dans les appareils propres à tirer le soufre et à

utiliser l'acide sulfureux qui se dégage.—Un peu d'odeur désagréable. 2e cl.

14 janv. 1815. TABAC (fabriques de).-Odeur très-désagréable.-2° cl.-15 oct. 1810. TABAC (combustion des côtes du) en plein air.- Ojeur très-désagréable. --1re cl.-14

janv. 1815. TABATIÈRES EN CARTON (fabricat. des). -Un peu d'odeur désagréable et danger du feu.

-90 cl.- 14 janvier 1815. TAFFETAS CIRÉS (fabriques de).-Danger du feu et mauvaise odeur. – 410 cl. 15 oct.

1810 ; 14 janv. 1815. TAFFETAS ET TOILES VERNIES (fabriques de). Danger du feu et mauvaise odeur.

te d.-14 janv. 1815. TANNERIES. - Mauvaise odeur.–2e cl.—14 janv. 1815. TARTRE (raltipage du).— Très-peu d'inconvénients.—3° cl. - 14 janv. 1815. TEINTURIERS. - Buée et odeur désagréable quand les soufroirs sont mal construits.

3o cl.-15 oct. 1810; 14 janv. 1815. TEINTURIERS-DÉGRAISSEURS. - Très-peu d'inconvénients.—3° cl.— 14 janv. 1815. TÉRÉBENTHINE (travail en grand pour l'extraction de la). Voir Goudrons.— Odeur in

salubre et danger du feu.- fre cl.-9 fév. 1825. Tissus D'OR ET D'ARGENT (brûleries en grand des). Voir Galons. TOILE CIRÉE (fabriques de).—Danger du feu el mauvaise odeur.- 1re cl.-9 fév, 1825. TOILES (blanchiment des) par l'acide muriatique oxygéné.- Odeur désagréable.

el.-15 oct. 1810. TOILES PEINTES (ateliers de). — Mauvaise odeur et danger du feu.—3! cl. -9 fév. 1895. TOILES VERNIES (fabricat. des). Voir Taffelas vernis. TOLE VERNIE. – Mauvaise odeur et danger du feu.- 20 cl. - 9 fév. 1825. TOURBE (carbonisation de la) à vases ouverts. – Très-mauvaise odeur et fumée.-1re cl.

-15 oct. 1810 ; 14 janv. 1815. TOURBE (carbonisation de la) à vases clos. -Odeur désagréable. 2e cl. - 15 oct.

1810; 14 janv. 1815. TREFILERIES.—Bruit, danger du sen.—30 cl.—20 sept. 1828. TRIPIERS.-Mauvaise odeur et nécessité d'écoulement des eaux.-1" cl.- 15 oct. 1810. TUERIES, dans les villes dont la population excède 10,000 &mes.-Danger de voir les

animaux s'échapper. - fre cl.–15 oct. 1810; 14 janv. 1815. TUERIES, dans les communes dont la population est au-dessous de 10 000 habitants.

-Meme inconvénient que ci-dessus.-ze cl.--15 ocl. 1810 ; 14 janv. 1815. TUILERIES ET BRIQUETERIES. -Fumée épaisse pendant le petit feu.- .-2° cl. -14 janv.

1815. URATE (fabricat. d'), mélange de l'urine avec la chaux, le plâtre et les terres.—Odeur

désagréable. - 1re cl.-9 fév. 1825. VACHERIES, dans les villes dont la population excède 5,000 habitants. Mauvaise

odeur. -3° cl.-13 oct. 1810; 14 janv. 1815. VERDET (fabrication du). Voir Verl-de-gris. Vernis (fabriques de). – Très-grand danger du feu et odeur désagréable. – 11* cl.

15 oct. 1810. Versis. Voir Chapeaux. VERNIS A L'ESPRIT-DE-VIN (fabriques de). --Danger d'incendie.—2. cl.-31 mai 1833. VERRES, CRISTAUX ET ÉMAUX (fabriques de).-Grande fumée et danger du feu.

c.-14 janv. 1818 ; 20 sept. 1828. VERT-DE-GRIS ET VERDET (fabricat. du). — Très-peu d'inconvénients. — 3o cl.

jany. 1815. Vlagdes (salaison et préparation des).—Légère odeur.-—-30 cl.- 14 janv. 1815.

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VINAIGRE. (fabrication du). – Très-peu d'inconvénients.--cl.-14 janv. 1818.
VISIÈRES ET FELTRES VERNIS. Voir Feutres,
Voiries et dépôts de boues ou de toute autre sorte d'immondices.- Odeur très-désa-

gréable et insalubre. -fle cl.-9 fév, 1825. VARECHS. Voir Soude de varech. Zinc (usines à laminer le).—Danger du feu el vapeurs nuisibles. 20 cl. - 20 sepl.

.

1828.

II SECTION.

ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS, CLASSÉS OU NON CLASSÉS,

SOUMIS A DES RÈGLEMENTS SPÉCIAUX.

10%. Division de la section. Cette seconde section comprend l'exposé des règlements spéciaux auxquels sont soumises, à des points de vue très-divers et en dehors de tout classement, un certain nombre d'industries; on y traitera successivement :

Des établissements classés qui sont l'objet de règlements spéciaux;

Des usines sur les cours d'eau ;

Des industries non classées, réglementées sous divers rapports de police

CHAPITRE PREMIER. Des Etablissements classés soumis à des

règlements spéciaur.

LÉGISLATion. Ordonnance royale du 22 mai 1843 (Machines à tapeur non éta

blies sur des bateaux). — Ordonnances royales du 23 mai 1843 et du 17 janvier 1846 (Machines employées sur les bateaux à vapeur).

SI.

Machines à vapeur. 108. De la législation spéciale des machines à vac peur. – Division. --- Les machines à vapeur, rangées désormais sans distinction dans la deuxième classe, sont, en raison de leur emploi de plus en plus fréquent dans l'industrie, l'objet de règlements tout spéciaux, dont l'ensemble forme le code complet de la matière.

Ces règlements ne contiennent pas seulement des mesures de police et de sûreté pour la fabrication et l'emploi des machines

à vapeur, mais prescrivent, pour la demande d'autorisation, des formalités particulières.

La législation actuellement en vigueur à l'égard des machines à vapeur résulte de l'ordonnance royale du 22 mai 1843, qui a abrogé les règlements antérieurs et des ordonnances des 23 mai 1843 et 17 janvier 1846.

La première est relative aux machines et chaudières à vapeur autres que celles qui sont placées sur des bateaux.

Les deux dernières, qui règlent en général la navigation à vapeur, et dont nous n'avons pas à nous occuper sous ce rapport, contiennent en outre les règles particulières à la fabrication et à l'épreuve des machines destinées à être employées sur les bateaux à vapeur.

Nous reproduisons ci-après le texte même de l'ordonnance du 22 mai 1843, dont l'article premier établit cette distinction.

1. Seront soumises aux formalités et aux mesures de sûreté prescrites par la présente ordonnance les machines à vapeur et les chaudières fermées dans lesquelles on doit produire de la vapeur.

Les machines et chaudières établies à bord des bateaux seront régies par une ordonnance spéciale.

Art. ler.

Des machines à vapeur autres que celles établies à

bord des bateaux.

SOMMAIRE.

109. Dispositions relatives à la fabrication et au commerce des machines à vapeur.

110. Formalités relatives à l'autorisation des machines et chaudières à vapeur.

111. Épreuves des chaudières et des autres pièces contenant la vapeur. — 112. Des appareils de sûreté dont les chaudières à vapeur doivent être munies. Des soupapes de sûreté. - 113. Des manomètres. 114. De l'alimentation et des indicateurs du niveau de l'eau dans les chaudières. — 115. Des chaudières multiples.—116. De l'emplacement des chaudières à vapeur.—117. Dispositions relatives à l'établissement des machines à vapeur employées dans l'intérieur des mines.—118. Dispositions relatives à l'emploi des machines à vapeur locomobiles et locomotives. Des machines locomobiles.—119. Des machines locomotives. — 120. De la surveillance administrative des machines et chaudières à

vapeur.

121. Dispositions générales. — 122. Instruction ministérielle sur les demandes d'autorisation, 123. Règlements divers sur les machines à vapeur non employées à bord des bateaux.—124. Formule de demande d'autorisation.

109. Dispositions relatives à la fabrication et au commerce des machines ou chaudières à vapeur.

2. Aucune machine ou chaudière à vapeur ne pourra être livrée par un fabricant, si elle n'a subi les épreuves prescrites ci-après. Lesdites épreuves seront faites à la fabrique, sur la déclaration des fabricants, et d'après les ordres des préfets, par les ingénieurs des mines, ou, à leur défaut, par les ingénieurs des ponts et chaussées.

3. Les chaudières ou machines à vapeur venant de l'étranger devront être pourvues des mêmes appareils de sûreté que les machines et chaudières d'origine française, et subir les mêines épreuves. Ces épreuves seront faites au lieu désigné par le destinataire dans la déclaration qu'il devra faire à l'importation.

110. Formalités relatives à l'autorisation des machines et chaudières à vapeur.–4. Les machines à vapeur et les chaudières à vapeur, tant à haute pression qu'à basse pression, qui sont employées à demeure partout ailleurs que dans l'intérieur des mines, ne pourront être établies qu'en vertu d'une autorisation délivrée par le préfet du département, conformement à ce qui est prescrit par le décret du 15 octobre 1810 pour les établissements insalubres et incommodes de deuxième classe (1).

5. La demande en autorisation sera adressée au préfet. Elle fera connaître :

1° La pression maximum de la vapeur, exprimée en aimosphères et en fractions décimales d'atmosphère, sous laquelle les machines à vapeur ou les chaudières à vapeur devront fonctionner;

2. La force de ces machines exprimée en chevaux (le chevalvapeur étant la force capable d'élever un poids de 75 kilogrammes à 1 mètre de hauteur, dans une seconde de temps);

3o La forme des chaudières, leur capacité, et celle de leurs tubes bouilleurs, exprimées en mètres cubes;

4° Le lieu de l'emplacement où elles devront être établies, et la distance où elles se trouveront des bâtiments appartenant à des tiers et de la voie publique;

5° La nature du combustible que l'on emploiera;

6° Enfin le genre d'industrie auquel les machines ou les chaudières devront servir:

Un plan des localités et le dessin géométrique de la chaudière seront joints à la demande (2).

(1) Voir art. 79 el formule ci-après (n° 124).

(2) L'ordonnance de police du 6 nov. 1843 fixe l'échelle des plans et dessins, ainsi qu'on le verra à la formule ci-après (no 124).

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