39.

POSTES pour le service des Alliés restant
en France, p. 63, 66.
POTEAUX dressés pour constater les limites
des pays respectifs, p. 11
POURSUITES contre les Polonais, p. 110;
contre les comptables, p. 8o.
POWIDZ (Vilie de ), p. 107.
PRESCRIPTION des créances, et réclama-
tions en indemnité, p. 72.
PRÉSIDES Etats des ), p. 158.
PRESTATIONS faites aux armées françaises
( Indemnité des ), p. 65.
PREUVES (Diverses sortes de) en ma-
tière de réclamations d'indemnités,
p. 85, 86.

PRINCE PRIMAT (Sustentation du),
p. 131.

PRISONNIERS de guerre (Restitution des),
P. 4, 23, 42 et 92.
PROBSTEIZELLA (Village de), p. 128.
PROCES contre les Polonais, p. 110.
PROCES-VERBAUX d'inventaire, p. 86.
PROPRIÉTÉS (Disposition des) dans les
pays qui changent de maître, P. 15,

grand-duché de Posen à la Prusse et
d'autres territoires, p. 106, 108,
109, 111, 112, 113, 114, 116,
118, 119, 122. — Cession faite
au Roi de Hanovre, p. 122;
du Roi de Hanovre au Roi de Prusse,
P. 123. Renonciation au chapitre
de Saint-Pierre à Noerten,j
1,p. 123.-
Navigation et commerce de l'Ems,
et du port d'Embden, P. 124.
Cessions au grand-duc de Weymar,
p. 127;-du ci-devant département
de Fulde à la Prusse, p. 129.
Acquisition de Wetzlar, p. 130.
Territoires réservés sur les frontières
pour les maisons d'Oldenbourg, de
Saxe-Cobourg, de Mecklenbourg-
Strélitz, et du comte de Pappenheim,
p. 133. La souveraineté des sa-
lines de Kreutznach reste à la Prusse,
P. 133. Sa médiation pour les
maisons d'Oldenbourg, &c. p. 134.
Rang et voix dans la Confédéra-
tion germanique, p. 134 et suiv.
Renonciation, en sa faveur, des pos-
sessions de la maison-de Nassau-
Orange, p. 145. Sa médiation
pour la réversibilité de Parme et
Plaisance, p. 157.

-

---

PRZYBRANOWA, possession prussienne,
P. 106.

PRZYBYSLAW Village de), p. 106.
PYRÉNÉES (Conservation des frontières

des), nomination d'une commission
pour en fixer la démarcation finale,
p. 10.

QUESNOY (Le), occupé par les Alliés,
P. 40.
QUIEVRAIN, frontière de France,
-37.

P.

QUITTANCES ( Visa des) par les com-
missaires-liquidateurs, p. 77.

RAGUSE (République de), p. 155.

Mühlberg à Kilembourg, p. 114,
112; par Versoix, p. 11.
ROUTES militaires dans le royaume de
Hanovre, p. 125.
ROUTES de poste, p. 111.
RÜDIGERSHAYN (Village de), p. 124.
RUREMONDE, p. 120 et 141.
RUSSIE. Traité de Paris du 30 mai
1814, p. 20;
- du 20 novembre
1815, p. 27.-L'Empereur reconnu
Roi de Pologne, p. 46. -
Commis-
saires pour statuer sur la dette de
Hollande, p. 73.- La Russie une
des puissances contractantes au con
grès de Vienne, p. 104. Réunion
du duché de Varsovie à l'Empire,
p. 105. Frontière entre la Russic
et la Gallicie, p. 107. Cracovie
mise sous la protection de la Russie,
p. 108, 109. Garantie des pays
cédés à la Prusse, p. 113.
Média-
tion pour les maisons d'Oldenbourg,
&c. p. 134; pour la réversibilité
de Parme et Plaisance, p. 157.

Prusse, p. 116.

9.

SAALE (La), rivière, p. 112.
SAALMUNSTER (Bailliage de), p. 129.
SAARBRUCK (Canton de), p. 8 et
SAIFFERTZ (Village de), p. 129.
SAINT-DIEZ (District de), p. 53.
SAINT-DIZIER (District de), p. 53.
SAINT-DOMINGUE (Colonie de), p. 12.
SAINT-GALL (Canton de ), p. 149,
150.
SAINT-HIPPOLYTE (District de), p. 53.
SAINT-JULIEN (Canton de), p. 10.
SAINT-LAURENT (Pêche dans le golfe
de), p. 14.
SAINT-ÖMER, force de la garnison,
P. 53.

SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY (Canton
de), p. 10.
SAINT-QUENTIN (District de), p. 53.
SAINT-SIEGE (Dispositions relatives aux
restitutions faits au), p. 160.

SANTA-MARIA (Fief impérial de), p.

159.

SAONE (Département de la Haute-),

P. 53.

SARDAIGNE (Rapports entre la) et la
principauté de Monaco, p. 39.

-

-

120.

---

- Districts de la

SARREBRUCK, frontière de France,
P.37.
SARRE-LOUIS, frontière de France,
P. 37, 55.
SAUF-CONDUITS accordés aux marins
francais, p. 14.
SAVE (La), p. 155;
SAVENAER (Ville de), P. 121.
SAVOIE (Frontières de la), p. 38..
Cession d'une partie au canton de
Genève,
P. 148.
Savoie, p. 153.
SAXE. Cession de la Saxe à la Prusse,
p. 111, 112.-Le titre de duc de
Saxe conféré au Roi de Prusse,
p. 1.13.-Le titre de margrave de la
Haute-Lusace conféré au Roi de
Saxe, p. 113.- Traité de Vienne,
p. 114.-Renonciation aux droits
de féodalité, ibid.-Provinces de la
Saxe réunies à la Prusse, p. 118. —
Rang et voix dans la Confédération
germanique, p. 135 et suiv.
SAXE-COBOURG (Territoire réservé
pour la maison de), p. 133.-Rang
et voix dans la Confédération ger-
manique, p. 136 et suiv.

et suiv.

--

SAXE-WEIMAR (Grand-duc de), p.
118,127.-
Concessions le Roi
par
de Prusse,
128.
P:
Rang et voix
dans la Confédération germanique,
P. 136 et suiv.
SAYN WITGENSTEIN - BERLEBOURG
(Les princes de), p. 130.
SCHARDOF, frontière de France, p. 37.
SCHAUEN (Baronnie de), p. 131.
SCHAUMBOURG-LIPPE. Rang et voix
dans la Confédération germanique,
p. 136 et suiv.
SCHELESTADT, force de la garnison.
P. 54.

SCHKEHLEN, possession prussienne,
p. 112.

SCHLEIDEN (Canton de), p. 120.
SCHOENBACH (Commune de), p. 146.
SCHOELLER (Seigneurie de), p. 118.
SCHOENBERG (Bailliage de, p. 119.
SCHOENSTEIN (Bailliage de), p. 119.
SCHWALLEMBERG (Bailliage de), res-
titué à la Prusse, p. 117,

Rang

SCHWALMEN, partie du territoire des
Pays-Bas, p. 141.
SCHWARZ-WASSER (Le), possession
prussienne, p. 111.
SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT.
et voix dans la Confédération ger-
manique, p. 136 et suiv.
SCHWARZBOURG SONDERSHAUSEN.
Rang et voix dans la Confédération
germanique, p. 136 et suiv.
SCHWARZE-ELSTER (La), possession
prussienne, p. 112.

-

SCHWITZ (Canton de), p. 149, 150.
SECHELLES (Les), cédées à l'Angle-

SEIGLE (Fourniture de) aux troupes
alliées restant en France, p. 61.
SENAT de Hambourg, p. 67.
SÉQUESTRES (Main-levée des), depuis
1792, p. 24, 83, 85, 86, 87, 110.
SERMENT (Interrogatoire sous), pour
les objets soumis à la liquidation,
p. 68, 69, 70, 73, 85, 91.
SERVICE militaire, p. 115.
SESEGUIN, frontière de France,
SESENEUVE, frontière de France, p. 10.
SEVENAER (La ville de), p. 142.
SICILES (Royaume des DEUX-). V.
Naples.

P. 10.

SIEGEN (Principauté de), p. 118, 143,
145.

SILÉSIE, p. 107 et 108.

SIMPLON (Route du), p. 148.
SITTARD Canton de), p. 120, 141.
SKEUDITZ, possession prussienne, p.

112.

SLUPCE (Ville de ), p. 107.

SLUZEWO, fait partie du grand duché
de Posen, p. 106.

SOLCHDOR, possession prussienne, p.

III.

SOLDE d'activité (Paiement de la ), due

aux étrangers, p. 65.
SOLDE de retraite (Paiement de la), due
aux étrangers, 18, 76.
SOLDE de l'armée des Puissances alliées,

P. 51, 52.

SOMME (Département de la ), p. 52.
SOMME (Rivière de la ), p. 52.
SONNERZ, possession prussienne, p. 129.
SORT (Tirage au) des commissaires-
juges, p. 69, 70; —des sur-arbitres,
P.༡༠.
SPARENBERG, possession prussienne,
P. 113.

SPREE (Rivière de la ), p. 111.
STADION (Le comte de ), plénipoten-
tiaire d'Autriche pour le traité de
Paris, p. 7:
STAKELBERG (Le comte de), ministre
plénipotentiaire de Russie au con-
grès de Vienne, p. 105.
STECKNITZ (Canal de la ), p. 125.
STEINFURTH (Le comté de), p. 130.
STEWART (Le chevalier), ministre

plénipotentiaire de la Grande-Bre-
tagne, pour la conclusion du traité
de Paris, p. 21;
au congrès de
Vienne. p. 103.
STOLZENHAYN, possession prussienne,

p. 105

SUISSE. Genève en fait partie, p. 10.
Ses communications avec cette
ville,
, P. 11, 38.- La Suisse est dé-
clarée indépendante, p. 12. - Sa
neutralité, P. 39, 154. -L'inté-
grité des dix-neuf cantons est recon--
nue comme base du système helvé-
tique, p. 146. Compensations à
'établir entre les anciens et les nou-
veaux cantons, p. 149. Disposi-
- tions relatives aux fonds placés en
Angleterre, p. 150. - Indemnités
pour les propriétaires des lauds, p.
151. Confirmation des arrange-
mens relatifs à la Suisse, p. 151.
Ses frontières avec l'Autriche, p.156.
SUR-ARBITRES (Commission de), p.

90,91.