 | France - 1850 - 914 pages
...travées en 1er, soit des arclies en maçonnerie. 13. S'il ya lieu de déplacer les routes existantes, la déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas excéder trois centimètres (o",o3) par mètre pour les routes nationales et départementales et cinq centimètres... | |
 | 1850 - 1348 pages
...fer , soit des arches en maçonnerie. , . i3- S'il ya lieu de déplacer les routes existantes , la déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas exceller trois centimètres (ura o3. par mètre pour les routes nationales et départementales et cinq... | |
 | Compagnie du Chemin de Fer de Paris à Saint-Germain - 1835 - 124 pages
...flottage, seront en maçonnerie ou en fer. ARTICLE 13. S'il ya lieu de déplacer les routes existantes, la déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas excéder quatre centimètres par mètre pour les routes royales et départementales, et cinq centimètres pour... | |
 | France - 1837 - 476 pages
...travées en fer, soit des arches en maçonnerie. 13. §if ya {icu de déplacer tes routes existantes, la déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas excéder trois ceniimètres par mètre pour les routes royales et départementales et cinq centimètres pour... | |
 | France - 1837 - 958 pages
...fer, soit des arches en maçonnerie. ARTICLE 13. S'il ya lieu de déplacer les routes existantes , la déclivité' des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas cxcc'dur quatre ccn:iinètres par mètre pour les roules royales et départementales, cl six ccniiin... | |
 | France - 1838 - 1000 pages
...travaux en fer, soit des arches en maçonnerie. 13. S'il ya lien de déplacer les routes existantes, la déclivité' des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas exce'der trois centimètres par mètre pour les routes royales et départementales, et cinq centimètres... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1841 - 604 pages
...travées en fer, solides arches en maçonnerie. 13. S'il ya lieu du déplacer les roules existantes, 1« déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas excéder trois centimètres (0 m. 03 c.) par mètre pour le.« ronles rojales et déparraenlales, et cinq centimètres... | |
 | A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...travées en fer, soit des arches en maçonnerie. 13. S'il ya lieu de déplacer les routes existantes , la déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas excéder trois centimètres par mètre pour les routes royales et départementales, et cinq centimètres pour... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...fer, soit des arches en maçonnerie. Art. 12. S'il ya lieu de déplacer les routes existantes , la déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions , ne pourra pas excéder trois centimètres par mètre pour les routes royales et départementales, et cinq centimètres pour... | |
 | Arthur Saint-Léon - 1845 - 242 pages
...fer, soit des arches en maçonnerie. Art. 13. S'il ya lieu de déplacer les routes existantes , la déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas excéder trois centimètres par mètre pour les routes royales et départementales , et cinq centimètres pour... | |
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S'il ya lieu de déplacer les routes existantes, la déclivité des pentes ou rampes sur les nouvelles directions ne pourra pas excéder trois centimètres par mètre pour les routes royales et départementales, et cinq centimètres pour les chemins vicinaux. 
