Histoire du département de la Loire pendant la révolution française (1789-1799): Les États-généraux. L'Assemblée constituante. L'Assemblée législative

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Chevalier, 1904

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Page 354 - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi.
Page 101 - ... abus, l'établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l'administration, la prospérité générale du royaume, et le bien de tous et de chacun des sujets de Sa Majesté.
Page 102 - M. . . comme aussi de donner pouvoirs généraux et suffisants de proposer, remontrer, aviser et consentir tout ce qui peut concerner les besoins de l'Etat, la réforme des abus, l'établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties...
Page 303 - Nous jurons de rester à jamais fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi...
Page 433 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi...
Page 495 - Tous les ecclésiastiques qui étant assujettis au serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790 et celle du 17 avril 1791, ne l'ont pas prêté, ou qui, après l'avoir prêté, l'ont rétracté et ont persisté dans leur rétractation, seront tenus de sortir sous huit jours hors des limites du district et du...
Page 349 - ... de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.
Page 101 - ... d'abord s'occuper de la rédaction de leur cahier de doléances, plaintes et remontrances ; et en effet y ayant vaqué, ils nous ont représenté ledit cahier qui a été signé par ceux desdits habitants qui savent signer et par nous, après l'avoir coté par première et dernière page et paraphé ne varietur au bas d'icelle.
Page 494 - Je jure d'être fidèle à la Nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant.
Page 355 - Je jure donc de veiller avec soin sur les fidèles dont l'enseignement et la conduite me sont confiés ; je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et sanctionnée par le Roi".

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