Histoire du département de la Loire pendant la révolution française (1789-1799): Les États-généraux. L'Assemblée constituante. L'Assemblée législativeChevalier, 1904 |
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... serment et il fut procédé à la nomination de douze commissaires pour extraire des cahiers les articles destinés à composer le cahier général . Dans la journée du 6 , après avoir assisté à une messe du Saint- Esprit , les députés ...
... serment et il fut procédé à la nomination de douze commissaires pour extraire des cahiers les articles destinés à composer le cahier général . Dans la journée du 6 , après avoir assisté à une messe du Saint- Esprit , les députés ...
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... serment de procéder fidèlement à la rédaction du cahier et à la nomination à faire à haute voix du quart d'entre eux pour assister à l'Assemblée générale . Ils nommèrent ensuite des commissaires pour rédiger le cahier au nombre de 6 par ...
... serment de procéder fidèlement à la rédaction du cahier et à la nomination à faire à haute voix du quart d'entre eux pour assister à l'Assemblée générale . Ils nommèrent ensuite des commissaires pour rédiger le cahier au nombre de 6 par ...
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... serment « de fidèlement remplir l'objet de leur commission en leur âme et conscience , conformément aux pouvoirs insérés dans les procès - verbaux de chaque Ordre qui contiennent leur nomina- tion et qui leur sont parfaitement connus ...
... serment « de fidèlement remplir l'objet de leur commission en leur âme et conscience , conformément aux pouvoirs insérés dans les procès - verbaux de chaque Ordre qui contiennent leur nomina- tion et qui leur sont parfaitement connus ...
Page 121
... serment de « fidèlement < « en leur honneur et conscience procéder , d'abord , à la rédac- < « tion d'un seul cahier , s'il est ainsi convenu par les trois Ordres , « ou séparément à celui de chacun des dits trois Ordres ; ensuite « à l ...
... serment de « fidèlement < « en leur honneur et conscience procéder , d'abord , à la rédac- < « tion d'un seul cahier , s'il est ainsi convenu par les trois Ordres , « ou séparément à celui de chacun des dits trois Ordres ; ensuite « à l ...
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... serment de remplir avec zèle et fidélité et en leur honneur et conscience les fonctions dont ils étaient chargés . En outre des paroisses appartenant aux bailliages et séné- chaussées dont nous venons de parler , trois paroisses , Saint ...
... serment de remplir avec zèle et fidélité et en leur honneur et conscience les fonctions dont ils étaient chargés . En outre des paroisses appartenant aux bailliages et séné- chaussées dont nous venons de parler , trois paroisses , Saint ...
Table des matières
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Expressions et termes fréquents
administrateurs août Arch arrêté Assemblée constituante assemblées de département avaient bailliage Beaujolais Boën Bourg-Argental cahier canton Changy Charlieu citoyens actifs Cleppé Clergé Comité commissaires communautés commune compagnie Conseil général Constitution civile constitutionnel curé déclaration département de Rhône-et-Loire députés diocèse Directoire Directoire du Département Directoire du District District de Montbrison District de Roanne District de Saint-Etienne ecclésiastiques électeurs élections élu Etienne fabrication Feurs fonctions Forez garde nationale Généralité de Lyon Goulard habitants impositions impôts juillet juin justice l'administration l'Assemblée nationale l'église l'élection Lamourette livres Loire Lyon maire manufacture membres ment messe milice Ministre Nation Neulise Noblesse nombre nomination nommé novembre officiers municipaux Ordres Panissières paroisses patriotisme Perreux peuple population président prêté le serment prêtres procès-verbal procureur procureur-général syndic provinces réclamation Registre des délibérations religieuses réunion réunis Rhône Rhône-et-Loire Rive-de-Gier Saint Saint-Bonnet-le-Château Saint-Chamond Saint-Etienne Saint-Germain-Laval Saint-Just-la-Pendue Saint-Paul-en-Jarez Saint-Rambert scrutin séance serait seul syndic Tiers-Etat tion tribunaux troubles vicaire Villefranche votants
Fréquemment cités
Page 354 - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi.
Page 101 - ... abus, l'établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l'administration, la prospérité générale du royaume, et le bien de tous et de chacun des sujets de Sa Majesté.
Page 102 - M. . . comme aussi de donner pouvoirs généraux et suffisants de proposer, remontrer, aviser et consentir tout ce qui peut concerner les besoins de l'Etat, la réforme des abus, l'établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties...
Page 303 - Nous jurons de rester à jamais fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi...
Page 433 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi...
Page 495 - Tous les ecclésiastiques qui étant assujettis au serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790 et celle du 17 avril 1791, ne l'ont pas prêté, ou qui, après l'avoir prêté, l'ont rétracté et ont persisté dans leur rétractation, seront tenus de sortir sous huit jours hors des limites du district et du...
Page 349 - ... de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.
Page 101 - ... d'abord s'occuper de la rédaction de leur cahier de doléances, plaintes et remontrances ; et en effet y ayant vaqué, ils nous ont représenté ledit cahier qui a été signé par ceux desdits habitants qui savent signer et par nous, après l'avoir coté par première et dernière page et paraphé ne varietur au bas d'icelle.
Page 494 - Je jure d'être fidèle à la Nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant.
Page 355 - Je jure donc de veiller avec soin sur les fidèles dont l'enseignement et la conduite me sont confiés ; je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et sanctionnée par le Roi".