Traité historique et chronologique des dixmes, suivant les conciles, constitutions, canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts, Volume 2Paulus-de-Mesnil, 1748 |
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Traite historique et chronologique des dixmes: suivant les ..., Volume 2 Michel Du Perray Affichage du livre entier - 1725 |
Expressions et termes fréquents
Appelans Arrêt audit auffi auroit aveux avoient avoit ayent Bailliage bled c'eft c'eſt c'étoit caufe cauſe chap chofes Chotard clefiaftiques conclufions condamné Confeil conféquence conteftation Corberon débouté decimis Défendeur Demandeur dépens devoit difpofitions Dixme fur Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes inféodées dudit Dumoulin efpeces Eglifes eſt étoient étoit faifant fans fçavoir fecond fentiment feptiers feroient feroit fervir feulement fiécles Fiefs fion Fleuriel foient foit fomme font fuffent fuivant fujet Gilles Simon groffes Dixmes gros Décimateur Habitans infolite jugé l'Eglife l'inféodation l'Intimé l'ufage ladite Paroiffe ladite Sentence Laïcs ledit lefdits lefdits du Chapitre lefquels Lejau Mage matiere menuës menues Dixmes Monfieur muids n'eft néceffaire notredite Cour novales Noyon ordonné pables paffé pailles payer la Dixme perfonnes petitoire plufieurs poffeder poffeffion poffeffoire pollicitation portion congrue pouvoit préfent premiere Prieur queftion raifon Rebuffe reftitution réintegrande rente Requête roiffe Seigneur Sieur tems tence tion titre tranfaction troifiéme Villelongue
Fréquemment cités
Page 353 - LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : Au premier...
Page 443 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre confeil & de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , & par ces préfentes fignées de notre main , difons , déclarons Se ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit.
Page 472 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 252 - Mars 1710 dont il eft débouté , met l'appellation au néant, ordonne que la Sentence de laquelle a été appelle...
Page 468 - Huiffiers de notre Cour de Parlement , ou autre notre Huiffier ou Sergent fur ce requis...
Page 326 - Intervention, a mis & met l'appellation & ce dont a été appelle au néant...
Page 253 - TE MANDONS mettre le préfent Arrêt à exécution ; de ce faire te donnons pouvoir. DONNÉ...
Page 252 - General , tout joint , vu & diligemment examiné. NOTREDITE COUR , par fon Jugement & Arrêt , faifant droit fur le...
Page 143 - Blonde ; eût été appelle à notre Cour de Parlement , en laquelle le Procès par écrit auroit été conclu...
Page 444 - Cour des Aydes à Paris, que ces Prefentes ils ayent à faire lire, publier & regifher, & le contenu en.