Nouveau recueil de traités: 1808-1818 inclusivKarl von Martens, Frédéric Murhard, Friedrich Saalfeld, Georg Friedrich Martens Dans la librairie de Dieterich., 1818 |
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Page 90
... Déclaration additionelle au traité du 28 Août 1816 pour l'abolition de l'esclavage . 98 Août . ( Journal de Francfort 1816. Nro . 248. ) Déclaration de S. A. S. Omar , Bacha , Dey et gou- verneur de la ville forte et royaume d'Alger ...
... Déclaration additionelle au traité du 28 Août 1816 pour l'abolition de l'esclavage . 98 Août . ( Journal de Francfort 1816. Nro . 248. ) Déclaration de S. A. S. Omar , Bacha , Dey et gou- verneur de la ville forte et royaume d'Alger ...
Page 133
... Déclaration entre les cours des Pays - Bas et de Danemarc fur les intérêts mutuels du commerce et de la navigation ... déclaration fuivante , fignée et échangée à Copen- hague le 10 de ce mois : I 3 ti Décla- 10 Juill , ! 1817 ...
... Déclaration entre les cours des Pays - Bas et de Danemarc fur les intérêts mutuels du commerce et de la navigation ... déclaration fuivante , fignée et échangée à Copen- hague le 10 de ce mois : I 3 ti Décla- 10 Juill , ! 1817 ...
Page 134
... déclaration réciproque , d'étendre en fa- veur du commerce et de la navigation de leurs sujets réfpectifs , à toute l'étendue actuelle du royaume des Pays - Bas , les ftipulations du traité de commerce con- clu en 1701 , entre la ...
... déclaration réciproque , d'étendre en fa- veur du commerce et de la navigation de leurs sujets réfpectifs , à toute l'étendue actuelle du royaume des Pays - Bas , les ftipulations du traité de commerce con- clu en 1701 , entre la ...
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... Déclaration des plénipotentiaires , d'Efpagne d'Au- triche , de France et d'Angleterre au fujet du titre Impérial pour l'Emp . Charles VI . et de la langue des traités , ratifiée par l'Efp . le 20 Mai 1720 ( Efp . ) 19 1721 1721 . S. I. ...
... Déclaration des plénipotentiaires , d'Efpagne d'Au- triche , de France et d'Angleterre au fujet du titre Impérial pour l'Emp . Charles VI . et de la langue des traités , ratifiée par l'Efp . le 20 Mai 1720 ( Efp . ) 19 1721 1721 . S. I. ...
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... Déclaration de la part de l'Empereur et de la 30 Janv . France fur la paix avec le Roi d'Espagne et avec celui des deux Siciles , àVienne W. I. 14. 15 . II Avr . Convention entre l'Empereur et le Roi Très- . Chrétien fur l'exécution des ...
... Déclaration de la part de l'Empereur et de la 30 Janv . France fur la paix avec le Roi d'Espagne et avec celui des deux Siciles , àVienne W. I. 14. 15 . II Avr . Convention entre l'Empereur et le Roi Très- . Chrétien fur l'exécution des ...
Expressions et termes fréquents
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs alliés andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Bohème Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefen diefer Etats Etats-Unis d'Amérique feront Fevr fhall fich figné find foit follen fous Françaife Françaiſe Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Grofsherzog Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoleon Buonaparté navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prince Prov Pruffe Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Rhin Ruffie fur S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Unies des Pays-Bas zwifchen
Fréquemment cités
Page 6 - Majefty that it may be enacled , and be it enacted by the King's moft Excellent Majefty, by and with the Advice and Confent of the Lords Spiritual...
Page 273 - ... be accounted and treated like the British consul ; and he, as well as his servants, and all others who may wish to practise it, shall enjoy the free exercise of his religion in his own house. The same consul may decide all controversies and disputes arising among Portuguese subjects, without the judges of the country, or any other authority, being entitled to interfere ; except where a controversy arises between a Portuguese and a Moor, in which case the governor of the country may decide it,...
Page 415 - Les dits plénipotentiaires, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté les articles suivans : ARTICLE PREMIER.
Page 7 - ... be apprehended or be in custody ; and every accessory before or after the fact to any such offence...
Page 417 - Le préfent traité fera ratifié et les ratifications en feront échangées dans le terme de trois mois ou plutôt fi faire fe peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires refpectifs l'ont ligné et y ont appofé le cachet de leurs armes.
Page 414 - Saint-Etienne, chevalier grand-croix de l'ordre militaire et religieux des Saints Maurice et Lazare, de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse...
Page 96 - ... de fourrage destinées à la nourriture des chevaux; 6. Enfin, que dès la même époque, la France jouira en outre de tous les avantages provenant de ladite réduction, en conformité des Traités et Conventions existantes. En communiquant un témoignage aussi éclatant d'amitié et de confiance envers SM Très-Chrétienne de la part de leurs augustes maîtres, les soussignés avaient à déclarer en même temps à S.
Page 39 - Cie , concernant l'exploitation de la calamine , en sorte que sa concession restera dans tous les cas intacte, et continuera de jouir des mêmes avantages et mêmes priviléges qui y ont été originairement attachés. Elle restera d'un autre côté sujette aux charges qui y ont été imposées , et notamment...
Page xvii - Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutre avec la Russie . III. 1984. Août Réponse de la cour de France à la déclaration de la cour de Suède du 21. Juill.
Page 266 - SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM...