Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... accordée . Ordonnance du 12 janvier 1825 et loi du 9 juin 1853 . Idem ... 1 # Idem ... 49 1 Le mari , matelot . antérieurs au 14 5 Le père , sous- brigadier , dé- cédé titulaire d'une pension de 544 francs . 1er janvier 1854 ...
... accordée . Ordonnance du 12 janvier 1825 et loi du 9 juin 1853 . Idem ... 1 # Idem ... 49 1 Le mari , matelot . antérieurs au 14 5 Le père , sous- brigadier , dé- cédé titulaire d'une pension de 544 francs . 1er janvier 1854 ...
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... accordée . PENSIONS À INSCRIRE AU LIVE ( Chapitre XVI Père de douze enfants ...... Patentes royales da 17 juillet 1845 . I COUTTY ( Marie ) , veuve 27 octobre GERMAIN . 2 DUCLOS ( Marie - Thérèse Henriette - veuve MALBEqui . 1812 ...
... accordée . PENSIONS À INSCRIRE AU LIVE ( Chapitre XVI Père de douze enfants ...... Patentes royales da 17 juillet 1845 . I COUTTY ( Marie ) , veuve 27 octobre GERMAIN . 2 DUCLOS ( Marie - Thérèse Henriette - veuve MALBEqui . 1812 ...
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... accordée par décret du 6 juin 1866 , et que la présente annule . ( d ) Sauf déduction des sommes perçues depuis le 1er janvier 1866 sur la pension de 440 francs accordée par décret du 6 juin 1866 , et que la présente annule . ( e ) Sauf ...
... accordée par décret du 6 juin 1866 , et que la présente annule . ( d ) Sauf déduction des sommes perçues depuis le 1er janvier 1866 sur la pension de 440 francs accordée par décret du 6 juin 1866 , et que la présente annule . ( e ) Sauf ...
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... accordée , Loi du 9 jui 1853 . 11 CAUVIN ( Jean - Baptiste - 22 janv . Louis - Vincent ) . 1816 . Brignolles ( Var ) . ( Récompenses ) Civils : 1er janvier 1854 ; Facteur local .... ( antérieurs au 10 12 CHAMBRETTE Michel ) . Vincent ...
... accordée , Loi du 9 jui 1853 . 11 CAUVIN ( Jean - Baptiste - 22 janv . Louis - Vincent ) . 1816 . Brignolles ( Var ) . ( Récompenses ) Civils : 1er janvier 1854 ; Facteur local .... ( antérieurs au 10 12 CHAMBRETTE Michel ) . Vincent ...
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... accordée Militaires .... 5 621 ) Lois des 11 av Civils : 1831 et g ju 24 THUET ( François ) ...... 27 nov . 1803 . Vars ( Charente ) . Receveur à che - antérieurs au 19 3 29 val . 1er janvier 1854 ; 1853 et ordo nance du janvier 1825 ...
... accordée Militaires .... 5 621 ) Lois des 11 av Civils : 1831 et g ju 24 THUET ( François ) ...... 27 nov . 1803 . Vars ( Charente ) . Receveur à che - antérieurs au 19 3 29 val . 1er janvier 1854 ; 1853 et ordo nance du janvier 1825 ...
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Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale