Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 22
... classe . 2 CAUSSE ( Antoine ) ...... 25 juin Sumène 1823 . ( Gard ) . Musicien de 2o classe 25 au 2 ° régiment de cuirassiers . 2 9 22 པ 3 DABAIN ( Jean - Marie ) ... 13 août 1819 . Arthon ( Loire - Inférieure ) Musicien de 2o classe 25 ...
... classe . 2 CAUSSE ( Antoine ) ...... 25 juin Sumène 1823 . ( Gard ) . Musicien de 2o classe 25 au 2 ° régiment de cuirassiers . 2 9 22 པ 3 DABAIN ( Jean - Marie ) ... 13 août 1819 . Arthon ( Loire - Inférieure ) Musicien de 2o classe 25 ...
Page 23
... classe . temberg . 1866 . Strasbourg ( Bas - Rhin ) . Idem . Idem . Musicien de 2 254 165 419 ( a ) En activité . 4 sept . 1866 . Nimes classe . ( Gard ) . Idem . Idem . Idem . 284 165 449 ( a ) Idem . 15 sept . 1866 . Antibes ( Alpes ...
... classe . temberg . 1866 . Strasbourg ( Bas - Rhin ) . Idem . Idem . Musicien de 2 254 165 419 ( a ) En activité . 4 sept . 1866 . Nimes classe . ( Gard ) . Idem . Idem . Idem . 284 165 449 ( a ) Idem . 15 sept . 1866 . Antibes ( Alpes ...
Page 42
... classe . " 63 928 dinand ) . 54 CESTI ( Augustin - Wer - 27 janv . ther ) ( 1 ) . 1803 . Gitta- di - Castello ( États - Romains ) . Médecin - major de 30 2 9 36 66 2 9 ire classe . 55 DROUART ( Jean ) ....... 25 nov . 1813 . 56 AILLIAUD ...
... classe . " 63 928 dinand ) . 54 CESTI ( Augustin - Wer - 27 janv . ther ) ( 1 ) . 1803 . Gitta- di - Castello ( États - Romains ) . Médecin - major de 30 2 9 36 66 2 9 ire classe . 55 DROUART ( Jean ) ....... 25 nov . 1813 . 56 AILLIAUD ...
Page 43
... classe . ( Ayant 12 ans militaire do Perpi- ( Var ) . d'ancienneté dans co guan . grade . ) Idem . 1 classe . ( Ayant 12 ans d'ancienneté dans ce tration centrale de la guerre . grade . ) Idem ( 3 ) , En activité . 9 et 10 . Idem . 9 ...
... classe . ( Ayant 12 ans militaire do Perpi- ( Var ) . d'ancienneté dans co guan . grade . ) Idem . 1 classe . ( Ayant 12 ans d'ancienneté dans ce tration centrale de la guerre . grade . ) Idem ( 3 ) , En activité . 9 et 10 . Idem . 9 ...
Page 44
... classe des bureaux de l'in- tendance militaire . Officier d'adminis- 32 tration de 2 classe de la justice mili- taire . Capitaine du train 25 des équipages mili- taires . 9 8 R 38 1 • 31 D - 9 ཐ a 19 4 36 19 ༄ 24 25 24 ( 1 ) Application ...
... classe des bureaux de l'in- tendance militaire . Officier d'adminis- 32 tration de 2 classe de la justice mili- taire . Capitaine du train 25 des équipages mili- taires . 9 8 R 38 1 • 31 D - 9 ཐ a 19 4 36 19 ༄ 24 25 24 ( 1 ) Application ...
Autres éditions - Tout afficher
Bulletin des lois de la République française, Volume 1 ;Volume 6 France Affichage du livre entier - 1815 |
Expressions et termes fréquents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale