Porte - Ottomane.

1827 16 Octobre. Traité conclu à Constantinople avec le Royaume des deux-Siciles.

Portugal.

Pag. 678

1767 10 Mars. Pièce concernant les relations de commerce avec la Grande-Bretagne.

40 1823 15 Mars. Articles additionnels signés à Lisbone à la convention conclue le 28. Juillet 1817 à Londres avec la Grande-Bretagne, concernant l'abolition de la traite des nègres. Texte original portugais.

Prusse.

1783 29 Avril. Déclaration en faveur du commerce des villes de Koenigsberg et de Memel avec la

Pologne. 1803 30 Juin. Traité conclu à Ansbach avec la Bavière, pour mettre fin aux différends concernant les limites des provinces prussiennes en Franconie et les Etats de Bavière.

1805 3 Novembre. Convention secrète avec la Russie, signée à Potsdam.

1806 21 Août. Bases préliminaires d'une nouvelle Constitution pour l'Allemagne septentrionale sous la dénomination: conféderation septentrionale de l'Empire, communiquée à la cour de Dresde par le Comte de Haugwitz, Ministre des affaires étrangères de la Prusse.

...Août. Traité d'alliance signé à Berlin avec la Hesse

électorale.

1814 30 Mai. Articles séparés et secrets du Traité de

Paris.

14 Juin. Protocole d'une conférence des Plénipo-
tentiaires de la Prusse, de la Russie, de
l'Autriche et de la Grande-Bretagne.

22 Septembre. Protocele séparé d'une conférence
tenue à Vienne par les Plénipotentiaires de
Prusse, de Russie, d'Autriche et de Grande-
Bretagne.

618

230

281

316

318

321

329

330

334

3 Décembre. Billet du Prince de Hardenberg adressé
au Prince de Metternich.

349

11 Décembre. Second-Billet du même adressé au

même.

356

1815 25 Mars. Protocole de la séance du Congrès de Vienne pour le renouvellement du Traité de. Chaumont.

Pag. 428

31 Mai. Article séparé du Traité conclu le 31. Mai
1815 avec le Duc de Nassau.

4 Juin. Conférence au Congrès de Vienne pour
prendre une détermination relativement aux
sept Isles Joniennes.

12 Juin. Convention signée à Vienne avec l'Autriche
concernant des arrangemens territoriaux.

1816 4 Mars. Convention avec l'Electeur de Hesse et le
Landgrave de Hesse-Rotenbourg.

1820 10 Mai. Convention conclue à Cassel sous la mé

diation de la Prusse entre l'Electeur de
Hesse et le Landgrave de Hesse- Roten-
bourg, en exécution du Traité du 16. Oc-
tobre 1815.

10 Mai. Convention signée à Cassel avec le Land-
grave de Hesse- Rotenbourg, pour la ces-
sion de la Principauté de Corvey en faveur
du dernier, et accession de l'Electeur de
Hesse à cette convention.

1824 2 Avril. Traité de commerce et de navigation signé
à Londres avec la France. Texte original
français.

Rome (Cour de).

1763 3 Septembre. Bref, par lequel S. S. Clément XIII. applique aux pays cedés au Roi de Sardaigne par les Traités de Vienne et d'Aixla Chapelle les SS. 9. 10. 11. 12 et 13. de l'instruction des Evêques sur l'exécution du Concordat.

446

449

451

470

561

582

644

34

1770 3 Janv.-7 Février. Pièces en texte original relativement au Concordat avec la cour de Turin. 82 1771 22 Septembre. Bref, par lequel S. S. Clément XIV applique aux Pays cédés à la Sardaigne par les Traités de Vienne et d'Aix-la Chapelle le §. 1. de l'instruction aux Evêques sur l'exécution du Concordat.

89

1814 6 Décembre. Bref, par lequel S. S. Pie VII. accorde au Roi de Sardaigne les fruits des biens ecclesiastiques du Piémont, pour pourvoir aux besoins des personnes ecclésiastiques. 351

Nouv. Supplém. Tome I.

Eee

1815 11 Août. Bref, par lequel S. S. Pie VII. accorde au Roi de Sardaigne l'aliénation de biens ecclésiastiques, pour faire face aux dépenses de la guerre contre la France.

506

Pag. 464 1816 17 Juin. Bref, par lequel S. S. Pie VII. permet qu'on se serve des revenus des Abbayes de Staffarda et Cassa - nova, pour former le douaire de la Reine de Sardaigne Marie Thérèse. 20 Décembre. Bref, par lequel S. S. Pie VII. déclare irrevocables les aliénations des biens ecclésiastiques faites dans le Piémont et le Duché de Gènes sous le gouvernement français. 1817 17 Juillet. Bulle, par laquelle S. S. Pie VII. approuve la circonscription des Diocèses des États du Roi de Sardaigne, avec érection de Archevêchés et de Evêchés.

1823 14 Juin. Lettre circulaire de S. S. le Pape aux Evêques des Etats du Roi de Sardaigne, contenant des règles à observer pour l'examen des ecclesiastiques comme témoins dans les procès civils et criminels pendans aux tribunaux séculiers.

Russie.

1768 18 Octobre. Supplément au Traité de paix conclu le 21. Octobre 1727 avec la Chine.

1805 3 Novembre. Convention secrète avec la Prusse,

signée à Potsdam.

508

531

620

75

316

1808 10 Février. Déclaration de Guerre contre la Suède. 323 1814 30 Mai. Articles séparés et secrets du Traité de Paris. 329 14 Juin. Protocole d'une conférence des Plénipoten

tiaires de la Russie, de la Grande-Bre-
tagne, de l'Autriche et de la Prusse.
22 Septembe. Protocole séparé d'une conférence
tenue à Vienne par les Plénipotentiaires de
Russie, d'Autriche, de Grande - Bretagne
et de Prusse.

14 Octobre. Correspondance particulière confiden-
tielle de l'Empereur Alexandre avec Lord
Castlereagh.

1815 31 Janvier. Déclaration des Plénipotentiaires de Rus-
sie au Congrès de Vienne, concernant l'é-
tablissement d'un Système fédératif pour

330

334

338

les Etats allemands adressée au Comte de
Winzingerode, Plenipotentiaire de Würtem-

Pag. 374

berg. 1815 25 Mars. Protocole de la Séance du Congrès de Vienne, pour le renouvellement du Traité de

Chaumont.

1

4 Juin. Conférence au Congrès de Vienne, pour
prendre une détermination relativement aux
sept Isles Joniennes.

1829 15 Janvier. Déclaration signée à Copenhague avec

428

449

le Danemarc, concernant le Salut de Mer. 688 Salzbourg (Archevêché ci-devant).

1781 4 Février. Convention de sel avec la Bavière.

Sardaigne.

1761 15 Avril - 4 Octobre. Actes relatifs à l'exécution du Traité de limites, conclu le 24. Mars 1760 avec la France.

21 Décembre. Déclarations des Rois de France et

d'Espagne d'indemniser le Roi de Sardaigne
pour n'avoir pas obtenu le Plaisantin.

1763 31 Août. Traité avec l'Impératrice-Reine Marie Thé-
rèse pour l'abolition du droit d'aubaine.
3 Septembre. Bref, par lequel S. S. Clément XIII.
applique aux Pays cedés au Roi de Sar-
daigne par les Traités de Vienne et d'Aix-
la Chepelle les SS. 9. 10. 11. 12. et 13. de
l'instruction aux Evêques sur l'exécution du
concordat.

1765 27 Juin. Convention avec l'Autriche pour établir à
Turin le collège Ghislieri, en exécution du
Traité du 4. Octobre 1751.

1770 28 Janv.-7 Février. Pièces en texte original relativement au Concordat avec le S. Siège.

1771 22 Septembre. Bref, par lequel S. S. Clément XIV. applique aux Pays cédés à la Sardaigne par les Traités de Vienne et d'Aix-la Chapelle le §. 1. de l'instruction aux Evêques sur l'exécution du concordat.

1772 3 Septembre. Traité avec la Bavière sur l'abolition

du droit d'aubaine.

1782 6 Juin. Traité avec la France pour la pacification de la République de Genève.

97

1782 26 Juin. Conventions avec la France et la République de Berne pour l'occupation de la ville

163

de Genève. Pag. 155 4 Novembre. Edit de pacification de la ville de Genève, arrêté entre les Plénipotentiaires de Sardaigne, de France et de Berne. 13-21 Novembre. Lettres des Plénipotentiaires de Sardaigne, de France et de Berne de transmission de l'Edit de pacification aux Syndics et Conseil de la République de Genève. 158 13 Novembre. Déclaration des Plénipotentiaires de Sardaigne, de France et de Berne par laquelle est accordée à la République de Zurich le droit d'accéder à l'Edit de pacification pour la République de Genève. 1789 9 Décembre. Acte conclu entre les Plénipotentiaires de Sardaigne, de France et de Berne, par lequel sont garantis les articles de l'édit de la République de Genève qui réforment l'édit de pacification de l'année 1782. 1814 17 Novembre. Lettre du Prince de Metternich, comme Président de la réunion des Plénipotentiaires des huit Puissances qui ont signé le Traité de Paris, au marquis de St. Marsan, Plénipotentiaire de Sardaigne au Congrès de Vienne.

6 Décembre. Bref, par lequel S. S. Pie VII. ac-
corde au Roi de Sardaigne les fruits des
biens ecclésiastiques en Piémont pour pour-
voir aux besoins des personnes ecclésiasti-
ques.

1815 22 Mai. Convention conclue à Turin avec la Grande-
Bretagne, pour mettre la ville de Gènes et

ses fortifications en état de défense.

1 Juin. Convention conclue à Vienne avec l'Autriche

pour régler tout ce qui a rapport aux ob-
jets militaires à l'occasion de la guerre con-
tre la France.

14 Juin. Convention avec l'Autriche sur l'entretien
des troupes autrichiennes de passage dans
les Etats de Sardaigne en exécution du
Traité du 1. Juin 1815.

11 Août. Bref, par lequel S. S. Pie VII. accorde
au Roi de Sardaigne l'aliénation de biens

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