Nouveaux supplémens au Recueil de traités ... depuis 1761 jusqu'à présent, Volume 1Dieterich, 1839 |
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Page xv
... Bavière . Note du même adressée à la cour de Vienne le 3. Mars 1815 sur le même objet . Promemoria présenté par le même aux Cours de l'Autriche , de la Russie et de la Prusse , le Avril 1815 , sur le même objet . ... Déclarations des ...
... Bavière . Note du même adressée à la cour de Vienne le 3. Mars 1815 sur le même objet . Promemoria présenté par le même aux Cours de l'Autriche , de la Russie et de la Prusse , le Avril 1815 , sur le même objet . ... Déclarations des ...
Page xvii
... Bavière depuis 1503 — 1819 , mais de publier en même tems 94 Traités , conventions et autres actes publics de la Bavière jusqu'ici imprimés nulle part ** ) . J'ajouterai à la fin de chaque Tome des nouveaux Supplémens au Recueil de ...
... Bavière depuis 1503 — 1819 , mais de publier en même tems 94 Traités , conventions et autres actes publics de la Bavière jusqu'ici imprimés nulle part ** ) . J'ajouterai à la fin de chaque Tome des nouveaux Supplémens au Recueil de ...
Page 26
... Bavière et l'Electeur Palatin le 15. Octobre 1761 . Charles - Théodore , par la grâce de Dieu , Co Palatin du Rhin , Archi - Trésorier et Electeur du Empire Romain , Duc de Bavière , de Juliers , de Clè et de Berg , Prince de Moeurs ...
... Bavière et l'Electeur Palatin le 15. Octobre 1761 . Charles - Théodore , par la grâce de Dieu , Co Palatin du Rhin , Archi - Trésorier et Electeur du Empire Romain , Duc de Bavière , de Juliers , de Clè et de Berg , Prince de Moeurs ...
Page 27
... Bavière et du haut Palatinat qui confinent avec les duchés de Neubourg et de Sulzbach ; pour la plus prompte exécution de quoi les conférences que l'on est déjà convenu en général , il y a quelque tems , d'établir , conformément aux ...
... Bavière et du haut Palatinat qui confinent avec les duchés de Neubourg et de Sulzbach ; pour la plus prompte exécution de quoi les conférences que l'on est déjà convenu en général , il y a quelque tems , d'établir , conformément aux ...
Page 92
... Bavière pour l'al lition du droit d'Aubaine . En de de Turin , le 3. Septembre 1772 . Sa Majesté le Roi de Sardaigne , et Son Alte Sérénissime Electorale de Bavière étant animées désir mutuel non - seulement de raffermir de plus plus l ...
... Bavière pour l'al lition du droit d'Aubaine . En de de Turin , le 3. Septembre 1772 . Sa Majesté le Roi de Sardaigne , et Son Alte Sérénissime Electorale de Bavière étant animées désir mutuel non - seulement de raffermir de plus plus l ...
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités...depuis 1761 jusqu'à ..., Volume 1 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1839 |
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Expressions et termes fréquents
allen andern Ansbach Article auch avons fait planter Avril Baron bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Convention Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl Gebiet general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation Lord Castlereagh luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Preussischen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels werde Zeit Zyne
Fréquemment cités
Page 681 - Au nom de la très sainte et indivisible Trinité, » Sa Majesté le roi de France et de Navarre...
Page 676 - Il pourra être établi des consuls de chacun des deux pays dans l'autre pour la protection du commerce. Ces agents n'entreront en fonctions qu'après en avoir obtenu l'autorisation du gouvernement territorial. Celui-ci conservera d'ailleurs le droit de déterminer les résidences où il lui conviendra d'admettre les consuls : bien entendu que, sous ce rapport, les deux gouvernements ne s'opposeront respectivement aucune restriction qui ne soit commune dans leur pays à toutes les nations.
Page 726 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
Page 657 - ... de ce jour : il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page 358 - L'établissement d'un juste équilibre en Europe exigeant que la Hollande soit constituée dans les proportions qui la mettent à même de soutenir son indépendance par ses propres moyens , les pays compris entre la mer , les frontières de la France , telles qu'elles se trouvent réglées par le présent traité, et la Meuse, seront réunis à...
Page 557 - Auditores judicari et definir! debere, ac irritum et inane si secus super his a quoquam quavis auctoritate scienter vel ignoranter contigerit attentari.
Page 656 - Gouvernemens, ni par aucune Compagnie, Corporation, ou Agent, agissant en son nom, ou sous son autorité, aucune préférence quelconque, pour l'achat d'aucune production du sol ou de l'industrie de...
Page 652 - Gazette, to permit and authorise the entry into any Port or Ports of the United Kingdom of Great Britain and Ireland, or of any other of His Majesty's Dominions, of any Foreign Vessels, upon payment of such and the like duties of tonnage only as are or may be charged or granted upon or in respect of British Vessels : And whereas satisfactory proof has been...
Page 609 - The present additional article shall have the same force and effect as if it were inserted, word for word, in the treaty signed this day.
Page 479 - De ces explications il résulte, que la Suisse ne fait, au sujet de l'admission des provinces de Chablais, de Faucigny et du territoire au Nord d'Ugine, dans son système de neutralité, aucune distinction ou réserve qui tende à affaiblir ou modifier les dispositions énoncées dans les actes du Congrès de Vienne du 29 Mars...