Nouveaux supplémens au Recueil de traités ... depuis 1761 jusqu'à présent, Volume 1Dieterich, 1839 |
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Page xiii
... Convention entre le Royaume de Westphalie et celui de Saxe , en date du 19. Mars 1808 . Traité entre la France et le Grand - duché de Berg , du 15. Juillet 1808 . Convention entre la France et la Prusse , du 20 Septembre 1808 . Conventions ...
... Convention entre le Royaume de Westphalie et celui de Saxe , en date du 19. Mars 1808 . Traité entre la France et le Grand - duché de Berg , du 15. Juillet 1808 . Convention entre la France et la Prusse , du 20 Septembre 1808 . Conventions ...
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Georg Friedrich Martens Frédéric Murhard. Convention entre le Royaume de Saxe et celui de Westphalie , du 15. Avril 1812 . Convention pour l'accession de la Grande - Bretagne au Traité d'Alliance conclu entre la Russie et la Suède . En ...
Georg Friedrich Martens Frédéric Murhard. Convention entre le Royaume de Saxe et celui de Westphalie , du 15. Avril 1812 . Convention pour l'accession de la Grande - Bretagne au Traité d'Alliance conclu entre la Russie et la Suède . En ...
Page xv
... conventions secrètes entre l'Autriche et la Bavière . Datées du ... Avril 1815 . Convention préliminaire d'alliance entre l'Autriche et le Roi des deux Siciles par laquelle la restitution du Royaume de Naples a été garantie à celui - ci ...
... conventions secrètes entre l'Autriche et la Bavière . Datées du ... Avril 1815 . Convention préliminaire d'alliance entre l'Autriche et le Roi des deux Siciles par laquelle la restitution du Royaume de Naples a été garantie à celui - ci ...
Page xvi
Georg Friedrich Martens Frédéric Murhard. Convention d'alliance secrète entre l'Autriche et 1 Roi des deux Siciles ... conventions et autres acte publics qui renferment des stipulations que les circon stances peuvent engager à tenir ...
Georg Friedrich Martens Frédéric Murhard. Convention d'alliance secrète entre l'Autriche et 1 Roi des deux Siciles ... conventions et autres acte publics qui renferment des stipulations que les circon stances peuvent engager à tenir ...
Page 18
... convention et la limitation de 1718 . De cette dernière borne la limitation suit en d ligne jusque sur le Serre de Peyara , où nous a crù devoir faire planter une nouvelle borne g comme les précédentes ; d'où suivant toujours la tière ...
... convention et la limitation de 1718 . De cette dernière borne la limitation suit en d ligne jusque sur le Serre de Peyara , où nous a crù devoir faire planter une nouvelle borne g comme les précédentes ; d'où suivant toujours la tière ...
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités...depuis 1761 jusqu'à ..., Volume 1 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1839 |
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Expressions et termes fréquents
allen andern Ansbach Article auch avons fait planter Avril Baron bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Convention Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl Gebiet general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation Lord Castlereagh luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Preussischen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels werde Zeit Zyne
Fréquemment cités
Page 681 - Au nom de la très sainte et indivisible Trinité, » Sa Majesté le roi de France et de Navarre...
Page 676 - Il pourra être établi des consuls de chacun des deux pays dans l'autre pour la protection du commerce. Ces agents n'entreront en fonctions qu'après en avoir obtenu l'autorisation du gouvernement territorial. Celui-ci conservera d'ailleurs le droit de déterminer les résidences où il lui conviendra d'admettre les consuls : bien entendu que, sous ce rapport, les deux gouvernements ne s'opposeront respectivement aucune restriction qui ne soit commune dans leur pays à toutes les nations.
Page 726 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
Page 657 - ... de ce jour : il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes.
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Page 557 - Auditores judicari et definir! debere, ac irritum et inane si secus super his a quoquam quavis auctoritate scienter vel ignoranter contigerit attentari.
Page 656 - Gouvernemens, ni par aucune Compagnie, Corporation, ou Agent, agissant en son nom, ou sous son autorité, aucune préférence quelconque, pour l'achat d'aucune production du sol ou de l'industrie de...
Page 652 - Gazette, to permit and authorise the entry into any Port or Ports of the United Kingdom of Great Britain and Ireland, or of any other of His Majesty's Dominions, of any Foreign Vessels, upon payment of such and the like duties of tonnage only as are or may be charged or granted upon or in respect of British Vessels : And whereas satisfactory proof has been...
Page 609 - The present additional article shall have the same force and effect as if it were inserted, word for word, in the treaty signed this day.
Page 479 - De ces explications il résulte, que la Suisse ne fait, au sujet de l'admission des provinces de Chablais, de Faucigny et du territoire au Nord d'Ugine, dans son système de neutralité, aucune distinction ou réserve qui tende à affaiblir ou modifier les dispositions énoncées dans les actes du Congrès de Vienne du 29 Mars...