Nouveaux supplémens au Recueil de traités ... depuis 1761 jusqu'à présent, Volume 1Dieterich, 1839 |
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... Saxe , en date du 19. Mars 1808 . Traité entre la France et le Grand - duché de Berg , du 15. Juillet 1808 ... Saxe royale et le Royaume de Westphalie , du 26. Février 1812 . Traité d'Alliance entre la Russie et la Suède , du 24. Mars ...
... Saxe , en date du 19. Mars 1808 . Traité entre la France et le Grand - duché de Berg , du 15. Juillet 1808 ... Saxe royale et le Royaume de Westphalie , du 26. Février 1812 . Traité d'Alliance entre la Russie et la Suède , du 24. Mars ...
Page xiv
... Saxe . En date du 28. Septembre 1814 . F Note du Cardinal Consalvi , Plénipotentiaire du Pape au Congrès de Vienne , présentée au Prince de Metternich au mois de Octobre 1814. ( La Cour de Rome y demande la restitution de la totalité de ...
... Saxe . En date du 28. Septembre 1814 . F Note du Cardinal Consalvi , Plénipotentiaire du Pape au Congrès de Vienne , présentée au Prince de Metternich au mois de Octobre 1814. ( La Cour de Rome y demande la restitution de la totalité de ...
Page 238
... Saxe - Gotha et Saxe - Cobourg - Saalfeld relativem à l'extinction vraisemblablement P chaine de la maison ducale de Sa. Meiningen . d . d . 23. Janvier 178 ( Ratifié de la part de la maison ducale de Saxe - G et Altenbourg le 5. Mars ...
... Saxe - Gotha et Saxe - Cobourg - Saalfeld relativem à l'extinction vraisemblablement P chaine de la maison ducale de Sa. Meiningen . d . d . 23. Janvier 178 ( Ratifié de la part de la maison ducale de Saxe - G et Altenbourg le 5. Mars ...
Page 239
... . noch ‣ weitere Bestätigung erhalten und in allen bei dem stl . Gesammthause Sachsen Gothaischer Linie vor- 1787 kommenden Successionsfällen zur immerwährenden Ric schnur und Statutis domesticis maisons ducales de Saxe - Gotha etc. 239.
... . noch ‣ weitere Bestätigung erhalten und in allen bei dem stl . Gesammthause Sachsen Gothaischer Linie vor- 1787 kommenden Successionsfällen zur immerwährenden Ric schnur und Statutis domesticis maisons ducales de Saxe - Gotha etc. 239.
Page 242
... Saxe - Meining et de Saxe - Hildbourghausen , ti . Avril 1789 . d . Zu wissen sey hiermit , denen es zu wissen nöt Demnach das Fürstliche Haus Sachsen - Coburg- gen aus dem Sachsen Coburgischen auch Eisenber- 1789 chen Erbanfall 242 ...
... Saxe - Meining et de Saxe - Hildbourghausen , ti . Avril 1789 . d . Zu wissen sey hiermit , denen es zu wissen nöt Demnach das Fürstliche Haus Sachsen - Coburg- gen aus dem Sachsen Coburgischen auch Eisenber- 1789 chen Erbanfall 242 ...
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités...depuis 1761 jusqu'à ..., Volume 1 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1839 |
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Expressions et termes fréquents
allen andern Ansbach Article auch avons fait planter Avril Baron bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Convention Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl Gebiet general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation Lord Castlereagh luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Preussischen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels werde Zeit Zyne
Fréquemment cités
Page 681 - Au nom de la très sainte et indivisible Trinité, » Sa Majesté le roi de France et de Navarre...
Page 676 - Il pourra être établi des consuls de chacun des deux pays dans l'autre pour la protection du commerce. Ces agents n'entreront en fonctions qu'après en avoir obtenu l'autorisation du gouvernement territorial. Celui-ci conservera d'ailleurs le droit de déterminer les résidences où il lui conviendra d'admettre les consuls : bien entendu que, sous ce rapport, les deux gouvernements ne s'opposeront respectivement aucune restriction qui ne soit commune dans leur pays à toutes les nations.
Page 726 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
Page 657 - ... de ce jour : il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes.
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Page 557 - Auditores judicari et definir! debere, ac irritum et inane si secus super his a quoquam quavis auctoritate scienter vel ignoranter contigerit attentari.
Page 656 - Gouvernemens, ni par aucune Compagnie, Corporation, ou Agent, agissant en son nom, ou sous son autorité, aucune préférence quelconque, pour l'achat d'aucune production du sol ou de l'industrie de...
Page 652 - Gazette, to permit and authorise the entry into any Port or Ports of the United Kingdom of Great Britain and Ireland, or of any other of His Majesty's Dominions, of any Foreign Vessels, upon payment of such and the like duties of tonnage only as are or may be charged or granted upon or in respect of British Vessels : And whereas satisfactory proof has been...
Page 609 - The present additional article shall have the same force and effect as if it were inserted, word for word, in the treaty signed this day.
Page 479 - De ces explications il résulte, que la Suisse ne fait, au sujet de l'admission des provinces de Chablais, de Faucigny et du territoire au Nord d'Ugine, dans son système de neutralité, aucune distinction ou réserve qui tende à affaiblir ou modifier les dispositions énoncées dans les actes du Congrès de Vienne du 29 Mars...