LIVRE DEUXIÈME.

Des biens et des différentes modifications de la propriété.

TITRE PREMIER.

De la distinction des biens.

NOTIONS PRÉLIMINAIRES.

SOMMAIRE.

1. Objets de la jurisprudence; comment elle considère les per

Sonnes et les choses.

2. Ce qu'on entend par le mot choses.

3. Différence des choses et des biens.

4. A quoi se réduit ce qu'on peut dire sur les biens.

5. Les distinctions des biens varient suivant les mœurs et les lois. 6. Elles sont aujourd'hui réduites à deux principales.

7. Ce qu'on entend par biens corporels.

8. Et par biens incorporels.

9. Division des biens corporels ou incorporels, en meubles et immeubles.

1. Les jurisconsultes divisent les objets de la juLES risprudence en trois grandes classes, les personnes, les choses et les actions (1).

(1) L. 1, ff. de Stat. hom, inst. de Jure Nat., §. 12.

Tom. III.

I

Mais la jurisprudence considère les personnes et les choses sous un point de vue qui lui est particulier, et qui la distingue des autres sciences. Elle ne considère, dans les personnes, que leurs droits et leurs devoirs. Les droits particulièrement attachés aux personnes, sont l'objet dụ premier livre du Code. Elle ne considère également dans les choses que les droits que l'homme y peut acquérir.

2. On comprend sous le mot de choses, tout ce qui peut devenir l'objet d'un droit ou d'une obligation, tout ce qui peut appartenir à quelqu'un, tout ce qu'on peut posséder, tout ce dont l'homme peut retirer quelque utilité, quelque avantage, quelque agrément.

L'homme lui-même, dans les pays où l'esclavage est admis, les actions de l'homme, ses droits, en tant qu'ils peuvent devenir l'objet d'un autre droit, sont compris sous la dénomination de choses.

Les actions qui, sous un autre point de vue, font le troisième objet de la jurisprudence, sont au nombre des choses, quand on les considère comme un droit appartenant à l'homme, comme faisant partie de ses biens. Elles ne sont séparées des choses, elles ne forment un troisième objet de la jurisprudence, que lorsqu'on les considère comme une manière de procéder en justice, et de poursuivre un droit devant les tribunaux.

3. Les choses et les biens ne sont point, en jurisprudence, des expressions synonymes. La première est plus étendue et plus générale; elle comprend toutes les choses qui existent, et qui

peuvent être à l'homme de quelque utilité, quoiqu'il ne les possède pas, quoiqu'elles ne fassent point encore partie de son patrimoine.

Ainsi, l'on met au rang des choses et non des biens, l'air, la mer, les terres désertes, les animaux sauvages, parce qu'ils ne sont possédés par

personne.

La dénomination de biens ne comprend que les choses qu'on possède, les choses qui font partie de notre patrimoine, comme une maison, un champ, un cheval, etc.; car ce n'est que par la possession qu'on en a prise que les choses prennent la qualité de biens.

En un mot, les choses sont tout ce que l'on peut posséder, les biens tout ce que l'on possède.

4. Tout ce qu'on peut dire sur les biens, se réduit à ces trois points:

1o. Nature des biens, et leurs différentes espèces ou leurs divisions;

2o. Nature des droits qu'on peut acquérir sur ces biens, et division de ces droits;

3o. Moyens d'acquérir, de perdre et de conserver ces droits.

Telle est aussi l'ordre et la marche du Code. Le titre premier du second livre, traite de la distinction des biens;

Le second, le troisième et le quatrième, de la nature des droits qu'on peut acquérir sur les biens; Et le troisième livre tout entier, des différentes manières d'acquérir, de perdre ou de conserver ses droits.