Vénéznéla. - V (Voir Traités de commerce et de navigation.) Ventes. (Voir Vente judiciaire, Vente nationale, Vente volontaire, comprenant les ventes de blés en vert et de blés récoltés; les ventes à terme, les ventes à livrer à désignation d'un navire, à la consommation, à l'entrepôt, les ventes dans différents ports, les ventes en filière et les ventes publiques.) des blés Vente judiciaire, des blés sur pied, nos 135 à 148, récoltés, no 190. (Voir Saisie-brandon, Saisie des blés récoltés.) - (Voir Moulins à eau.) Vente nationale. Vente volontaire. Celle des blés en vert est-elle permise? nos 3, 14, 149 à 159.- La vente des blés récoltés par le propriétaire et fermier ne constitue pas un acte de commerce, no 191. Quid, dans le cas où le cultivateur se serait obligé à employer son champ à la culture des céréales et aurait d'avance vendu sa récolte? no 192. Quid, en cas de vente en détail des blés récoltés? no 193. — Quid, au cas où le cultivateur achète des céréales pour les revendre avec les siennes ? no 194. L'achat et la revente des grains et farines ne constituent même pas toujours un acte de commerce, nos 302, 304, 305. Vente à terme. (Voir Marchés sérieux à terme.) · Ventes à livrer à désignation d'un navire. — (Voir Marchés sérieux à terme.) à la consommation. (Voir Marchés sérieux à terme.) · à l'entrepôt.(Voir Marchés sérieux à terme.) - Ventes dans différents ports. — (Voir Cabotage.) Ventes en filière. (Voir Marchés en filière.) · Ventes publiques de grains pendants par racines. Elles peuvent être faites par les notaires, commissaires-priseurs, huissiers et greffiers de justices de paix, nos 157 à 159. — Honoraires de ces officiers publics, nos 160, 161. Vérification. (Voir Entrepôt, Réexportation après mouture, Transit.) Vice propre de la chose. (Voir Marchés sérieux à terme.) Vice caché de la graine pour semences. — (Voir Graines pour semences.) Visite. (Voir Cabotage, Exportations, Importations.) TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CET OUVRAGE. Préface. Introduction par M. A. Pommier.. LIVRE PREMIER. LÉGISLATION DES CÉRÉALES. Avant-Propos. - Importance de la législation des céréales..... CHAP. IV. - Commerce des céréales avec les puissances étran- Sect. 1. - Sect. 3. Commerce avec les États d'Océanie.. - Table alphabétique des matières... 440 440 454 467 469 FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. ERRATUM. Page 118, ligne 14, au lieu de : Importance de l'importation de la : mouture. Lisez Importance de l'opération de la mouture. CORBEIL, imprimerie et stéréotypie de CRETE. |