Images de page
PDF
ePub

Vénéznéla.

-

V

(Voir Traités de commerce et de navigation.) Ventes. (Voir Vente judiciaire, Vente nationale, Vente volontaire, comprenant les ventes de blés en vert et de blés récoltés; les ventes à terme, les ventes à livrer à désignation d'un navire, à la consommation, à l'entrepôt, les ventes dans différents ports, les ventes en filière et les ventes publiques.)

des blés

Vente judiciaire, des blés sur pied, nos 135 à 148, récoltés, no 190. (Voir Saisie-brandon, Saisie des blés récoltés.)

-

(Voir Moulins à eau.)

[ocr errors]
[ocr errors]

Vente nationale. Vente volontaire. Celle des blés en vert est-elle permise? nos 3, 14, 149 à 159.- La vente des blés récoltés par le propriétaire et fermier ne constitue pas un acte de commerce, no 191. Quid, dans le cas où le cultivateur se serait obligé à employer son champ à la culture des céréales et aurait d'avance vendu sa récolte? no 192. Quid, en cas de vente en détail des blés récoltés? no 193. — Quid, au cas où le cultivateur achète des céréales pour les revendre avec les siennes ? no 194. L'achat et la revente des grains et farines ne constituent même pas toujours un acte de commerce, nos 302, 304, 305. Vente à terme. (Voir Marchés sérieux à terme.) · Ventes à livrer à désignation d'un navire. — (Voir Marchés sérieux à terme.) à la consommation. (Voir Marchés sérieux à terme.) · à l'entrepôt.(Voir Marchés sérieux à terme.) - Ventes dans différents ports. — (Voir Cabotage.) Ventes en filière. (Voir Marchés en filière.) · Ventes publiques de grains pendants par racines. Elles peuvent être faites par les notaires, commissaires-priseurs, huissiers et greffiers de justices de paix, nos 157 à 159. — Honoraires de ces officiers publics, nos 160, 161. Vérification. (Voir Entrepôt, Réexportation après mouture,

Transit.)

Vice propre de la chose.

[merged small][ocr errors]
[merged small][ocr errors]

(Voir Marchés sérieux à terme.) Vice caché de la graine pour semences. — (Voir Graines pour semences.)

Visite. (Voir Cabotage, Exportations, Importations.)

[blocks in formation]
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

CHAP. IV.

-

Commerce des céréales avec les puissances étran-
gères liées à la France par des traités de com-
merce ou de navigation.....
Commerce avec les États d'Europe..
Sect. 2. Commerce avec les États d'Amérique..

Sect. 1.

[ocr errors]

-

Sect. 3. Commerce avec les États d'Océanie..

-

Table alphabétique des matières...

440

440

454

467

469

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

ERRATUM.

Page 118, ligne 14, au lieu de : Importance de l'importation de la

:

mouture. Lisez Importance de l'opération de la mouture.

CORBEIL, imprimerie et stéréotypie de CRETE.

« PrécédentContinuer »