Images de page
PDF
ePub

'PRÉFACE.

L'ouvrage que nous livrons au public n'est ni un travail d'érudition, ni un livre de théorie pure. C'est l'ensemble, au point de vue pratique, des dispositions légales, des décisions judiciaires et des usages commerciaux concernant les céréales, depuis leur ensemencement jusqu'au moment de leur consommation. C'était là notre dernière limite; la boulangerie, tout dernièrement organisée à Paris sur des bases nouvelles, mérite un travail spécial et fera plus tard l'objet d'un second ouvrage, suite naturelle de celui publié aujourd'hui.

Notre traité sur les céréales ne sera pas, nous l'espérons du moins, un travail inutile. Nous en avons pour garant l'opinion de l'honorable M. Ledagre, qui, comme président du tribunal de commerce de la Seine, a pu pressentir l'importance pratique d'un ouvrage spécial. Nous en avons également pour garant l'avis de M. Pommier, membre de la Société impériale d'agriculture, qui, non content de nous avoir fait profiter de son expérience, a bien voulu encore enrichir notre travail d'une Introduction sur

la théorie économique du commerce des céréales. Ce sont là de précieux suffrages qui nous permettent d'attendre avec moins d'inquiétude le jugement souverain du public..

Tout jeune encore, pour ainsi dire, dans la noble et difficile carrière d'avocat, nous sommes peutêtre bien hardi d’oser nous dire auteur, mais nous nous rassurons au souvenir de cette pensée toujours neuve du poëte latin : audaces fortuna juvat ; d'ail. leurs, nous avons foi dans l'avenir, car tout travail porte sa récompense.

jer décembre 1854.

INTRODUCTION.

Depuis le jour où le cultivateur confie à la terre un grain de blé, jusqu'au moment où les multiples de ce grain passent entre les mains des consommateurs sous forme de pain, combien, pour arriver à cette dernière métamorphose, ne se présente-t-il pas d'incidents, de circonstances, de mélanges d’intérêts divers dont les uns ont été prévus par la loi ou fixés par la jurisprudence, dont les autres offrent encore de sérieuses difficultés à l'esprit des juges les plus éclairés et les plus consciencieux ?

Les hommes spéciaux eux-mêmes, le cultivateur, le négociant, les intermédiaires obligés entre celui qui produit et celui qui consomme, ignorent pour la plupart, et dans une foule de cas, les lois, les règlements ou les décisions judiciaires qui leur seraient applicables. Les jurisconsultes sont le plus souvent forcés de rechercher dans le dédale du Bulletin des lois ou des recueils de jurisprudence, les actes législatifs ou les arrêts qui peuvent les diriger

dans l'appréciation et dans l'examen des faits qui leur sont soumis.

Les tribunaux consulaires, composés dans nos grandes villes de négociants, de manufacturiers les plus notables, mais bien souvent étrangers à ce qui concerne la production et le commerce des grains, ont besoin de recourir à des hommes spéciaux, dont ils ne peuvent pas toujours suffisamment apprécier les avis, à moins de se livrer à des recherches longues et difficiles, et quelquefois infructueuses.

Ce fut donc une heureuse pensée que celle qui vient d'engager un jeune avocat, à réunir dans un seul volume la législation, la jurisprudence et les usages du commerce des céréales.

M. Victor Emion, avocat à la Cour impériale de Paris, a compris qu'il fallait prendre le blé au moment où il est jeté sur le sol comme semence, jusqu'à celui où il disparaît dans la consommation. Cette période embrasse une multitude de faits de la plus haute importance.

De quelle manière la loi protége-t-elle les grains quand ils sont encore attachés au sol, et dans les diverses phases de leur végétation ; quand ils sont arrivés au moment de leur maturité, et qu'il faut les recueillir et les engranger ?

Le commerce des grains embrasse à son tour une période aussi longue que la végétation. Le blé doit être amené au marché, et conduit aux usines où il est transformé en farine. · Dans ces divers trajets la circulation doit être libre

« PrécédentContinuer »