 Les autres corps de magistrature, le Grand Conseil, la Chambre des Comptes et la Cour des Aides s'émurent et se concertèrent par députés, qui formèrent une sorte d'assemblée.  Mémoires de Omer Talon - Page 226de Omer Talon - 1839 - 521 pagesAffichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Petitot (M., Claude-Bernard) - 1827 - 504 pages
...que pour les anciens , messieurs du parlement ayant craint que l'on n'en voulût faire distinction. Le grand conseil, la chambre des comptes et la cour des aides s'émurent sur cette déclaration, se visitèrent par députés, lesquels s'assemblèrent dans l'une... | |
 | Omer Talon - 1827 - 504 pages
...de voir que l'argent qu'ils avoient porté aux parties casuelles leur seroit inutile. D'autre part, le grand conseil, la chambre des comptes et la cour des aides désirèrent avoir l'arrêté du parlement du i3 mai pour l'insérer dans leurs registres, et que ce... | |
 | 1827 - 1006 pages
...de voir que l'argent qu'ils avoient porté aux parties casuelles leur seroit inutile. D'autre part, le grand conseil, la chambre des comptes et la cour des aides désirèrent avoir l'arrêté du parlement du i3 mai pour l'insérer dans leurs registres, et que ce... | |
 | Petitot (M., Claude-Bernard) - 1827 - 506 pages
...de voir que l'argent qu'ils avoient porté aux parties casuelles leur seroit inutile. D'autre part, le grand conseil, la chambre des comptes et la cour des aides désirèrent avoir l'arrêté du parlement du i3 mai pour l'insérer dans leurs registres, et que ce... | |
 | Claude Bernard Petitot - 1827 - 510 pages
...que pour les anciens, messieurs du parlement ayant craint que l'on n'en voulût faire distinction. Le grand conseil, la chambre des comptes et la cour des aides s'émurent sur cette déclaration, se, visitèrent par députés, lesquels s'assemblèrent dans l'une... | |
 | Joseph Fr. Michaud - 1839 - 708 pages
...du jour de la Trinité , après que M. le premier président eut fait la relation de ce qui s'étqjt passé le lundi précédent. Mais il survint un incident...nouveau ; car les trois compagnies, savoir le grand éonseil, la chambre des comptes et la cour des aides, furent mandées le mardi 26 mai. La Reine leur... | |
 | Joseph Fr. Michaud, Jean Joseph François Poujoulat - 1839 - 718 pages
...Majesté. Qu'à l'instant tous messieurs qui s'éà l'assemblée avoieat témoigné unanimeD'autre part , le grand conseil , la chambre des comptes et la cour des aides désirèrent avoir l'arrêté du parlement du 13 mai pour l'insérer dans leurs registres, et que ce... | |
 | Jean-Charles-Léonard Simonde Sismondi - 1840 - 648 pages
...des quatre ans de nouveaux embarras du trésor donneroient lieu a de nouvelles suppressions de gages. Le grand conseil, la chambre des comptes et la cour des aides s'émurent sur cette déclaration et se visi- 'Datèrent par députés ; ils s'adressèrent aussi au... | |
 | Jean Charles L. Simonde de Sismondi - 1840 - 648 pages
...des quatre ans de nouveaux embarras du trésor donneroient lieu a de nouvelles suppressions de gages. Le grand conseil, la chambre des comptes et la cour des aides s'émurent sur cette déclaration et se visi- l648tèrent par députés ; ils s'adressèrent aussi... | |
 | Philippe Le Bas - 1842 - 994 pages
...Vatre années de leurs gages : mais Wte faiblesse ne fit qu'enhardir l'as, et elle se confedera avec le grand conseil , la chambre des comptes et la cour des aides, et rendit, le 13 mai 1048, un arrit d'union , pour le maintien des immunités de tous. Les représentations... | |
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