 | 1835 - 814 pages
...vues sur l'état de l'industrie et du commerce, et sur les moyens d'en accroître la prospérité , sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale, y compris les tarifs des douanes. Les chambres consultatives des arts et manufactures peuvent correspondre... | |
 | C. Beaulieu - 1838 - 330 pages
...vues sur Tétat de l'industrie et du commerce , et sur les moyens d'en accroître la prospérité ; Sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale , y compris le tarif des douanes ; Les chambres consultatives des arts et manufactures de la circonscription... | |
 | Émile Masseux Victor Foucart - 1843 - 822 pages
...vues sur l'état de l'industrie et du commerce , sur les moyens d'en accroître la prospérité , et sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale, y compris les tarifs des douanes. Elles correspondent, sur ces différents objets , avec les chambres... | |
 | 1845 - 404 pages
...vues sur l'état de l'industrie et du commerce et sur les moyens d'en accroître la prospérité ; Sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale , y compris les tarifs des douanes. Elles correspondent directement et sans intermédiaire avec le... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1846 - 498 pages
...besoins et les moyens d'amélioration des manufactures, fabriques, arts et métiers ; de présenter des vues sur les moyens d'accroître la prospérité de l'industrie et du commerce; de signaler les causes qui en arrêtent les progrès, d'indiquer les ressources qu'on peut se procurer.... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 590 pages
...vues sur l'état de l'industrie et du commerce et sur les moyens d'en accroître la prospérité; — Sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale , y compris les tarifs des douanes. — Les chambres consultatives ries arts el manufactures de la... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 588 pages
...vues sur l'état de l'industrie et du commerce et sur les moyen« d'en accroître la prospérité; — Sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale , y compris les tarifs des douanes. — Les chambres consultatives Hes arts et manufactures de la circonscription... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1850 - 810 pages
...leurs vues sur l'état de l'industrie et du commerce ; sur les moyens d'en accroître la prospérité, sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale, y compris les tarifs des Douanes •, sur les questions se rattachant au travail, et sur toutes celles,... | |
 | Léon Renier, Adolphe-Noël Desvergers, Edouard Carteron - 1851 - 432 pages
...vues sur l'état de l'industrie et du commerce, et sur les moyens d'en accroître la prospérité , et sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale, y compris les tarifs des douanes ( Ord. du 16 juin 1812, art. Il et 12). Le renouvellement par tiers... | |
 | Gilbert Urbain Guillaumin - 1854 - 1012 pages
...et renseignements qui leur sont demandés sur les faits, intérêts industriels et commerciaux; 2° de présenter leurs vues sur les moyens d'accroître...toutes les branches de la législation commerciale, y cempris les tarifs des douanes et des octrois ; sur l'exécution des travaux et l'organisation des... | |
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De présenter leurs vues : sur les moyens d'accroître la prospérité de l'industrie et du commerce; sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale... 
