 | New France, Québec (Province) - 1803 - 644 pages
...mouvans, favoir iaifons, qu'après avoir fait mettre cette affaire en délibération en notre Confeil où étoient la Reine notre très honorée Dame et Mère, notre très cher frère le Duc d'Orléans, plulieurs Princes et autres Grands de notre dit Confeil, de notre certaine... | |
 | Auguste Gosselin - 1830 - 724 pages
...les termes suivants: " Ayant donc mis cette affaire en délibération dans notre Conseil, où était la reine, notre très honorée dame et mère, notre très cher et très aimé frère le duc d'Anjou, et autres princes et seigneurs, nous avons, de notre autorité royale,... | |
 | Joseph M. White - 1839 - 776 pages
...à ce nous mouvans, savoir faisons, qu'après avoir fait mettre cette affaire en délibération en notre Conseil où étoient la Reine notre très honorée Dame et Mère, notre très cher frère le duc d'Orléans, plusieurs Princes et autres Grands de notre dit Conseil, de notre certfline... | |
 | New France - 1854 - 642 pages
...mouvans, savoir faisons, qu'après avoir fait mettre cette affaire en délibération en notre conseil on étoient la reine notre très honorée dame et mère, notre très cher frère le duc d'Orléans, plusieurs princes et autres grands de notre dit conseil, de notre certaine... | |
 | Jules Bourelly - 1881 - 456 pages
...ces causes et autres bonnes considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil où était la reine notre très honorée dame et mère, notre très cher et bien amé frère le duc d'Anjou, et nous avons, par ces présentes, signées de notre main, fait, constitué,... | |
 | Normandy (France). États généraux - 1887 - 480 pages
...ayans voullu de rechef mettre cest affaire en délibération de notre Conseil, où estoient la Royne notre très honorée dame et mère, notre très cher et très amé frère le duc d'Anjou, noz très chers et très amez cousins le cardinal de Bourbon et prince Dauphin,... | |
 | Auguste Gosselin - 1890 - 744 pages
...les termes suivants: " Ayant donc mis cette affaire en délibération dans notre Conseil, où était la reine, notre très honorée dame et mère, notre très cher et très aimé frère le duc d'Anjou, et autres princes et seigneurs, nous avons, de notre autorité royale,... | |
 | 1894 - 414 pages
...prochaine 1664, la somme de 3,069,454 livres. « A ces causes et de l'avis de notre conseil où étaient la Reine, notre très honorée dame et mère, notre très cher et unique frère le duc d'Orléans, notre très cher cousin le prince de Conrlé et autres princes du... | |
 | Rodolphe Lemieux - 1900 - 558 pages
...que nous, pour ces causes et '• autres àce nous mouvant de l'avis de notre conseil, où étaient " la reine notre très honorée dame et mère, notre très cher et très " aimé frère unique le duc d'Orléans, notre très cher et très " aimé cousin le prince de Condé,... | |
| |
... forme de justice qui s'exerce dans notre royaume, et de composer le dit conseil souverain d'un nombre d'officiers convenables pour la rendre: Savoir, faisons que nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil, où étoient... 
