Histoire des trois ordres reguliers et militaires des Templiers, Teutons, Hospitaliers, ou Chevaliers de Malthe [by the abbé Roux].

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Page 383 - Commandeur de nos Ordres , le tout à peine de nullité des Préfentes ; du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit E-xpofant Se fes ayant caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que...
Page 382 - CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant : Nous lui avons permis & permettons par ces Préfentes , de faire imprimer ledit ouvrage en un ou plufieurs volumes , & autant de fois que bon lui femblera, & de le vendre , faire vendre & débiter par tout notre Royaume pendant le tems de trois années confécutives , à compter du jour de la date des Préfentes...
Page 384 - COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 383 - Avril 171;; & qu'avant que de l'expofer en vente le Manufcrit ou Imprimé qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Livre , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de...
Page 383 - Expofant ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : à la charge que ces préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de...
Page 383 - Expofant & fes ayans caufe , pleinement Se paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la Copie...
Page 381 - FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra , SALUT.
Page 382 - Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de 'confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende , contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens, dommages & intérêts...
Page 382 - Ouvrage ci-deflus expofé , en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce foit, d'augmentation...
Page 384 - Règlement de 171$. qui fait défenfes , article 4., à toutes perfonnes , de quelque qualité & condition quelles foient , autres que les Libraires & Imprimeurs de vendre , débiter & faire afficher aucuns Livres pour les vendre...

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