Conférence de l'ordonnance du 1669 sur le fait des eaux et forêts, avec les édits, déclarations, coutumes, etc., contenant les loix forestières de France, Volume 21752 |
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Conférence de l'ordonnance du 1669 sur le fait des eaux et forêts ..., Volume 1 France Affichage du livre entier - 1752 |
Expressions et termes fréquents
ainfi amendes arbres arpens Arrêt du Confeil article audit auffi aufquels auront avoient avoit ayent baliveaux beftiaux caffé caufe chablis Chaffes chauffage Communautez condamnez Confeil d'Etat conféquence confifcation configner connoiffance couper defdits Bois défenfes défenſes dépendans dernier reffort dommages & interêts dudit fieur Eaux & Forêts Eccléfiaftiques étoient étoit Extrait des Regiftres faifant fera feroient feront tenus feulement fituez foient foit fomme fon Confeil font Forêts du mois fous fouvent fuivant futaie Grand-Maître des Eaux Greffe Grurie Habitans jufqu'à Jurifdiction l'article ladite Maîtriſe ledit fieur lefquels livres d'amende Maître particulier Maîtrife Maîtriſe particuliere Majefté mil fept cens mois d'Août n'eft néceffaires nonobftant Officiers des Eaux ordonné Oui le rapport pardevant Paroiffe payer perfonnes plufieurs pourvû préfent Procès-verbal Procureur raifon rapport du fieur Receveur reftitutions Regiftres du Confeil riviere Seigneurs Sentence Suppliant Table de Marbre taillis tems tenu à Verſailles titre Ufagers vente vifite Vû ladite Requête
Fréquemment cités
Page 162 - COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir. DONNÉ à...
Page 797 - A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires...
Page 468 - Car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donné à Verfailles le feptieme jour du mois de Novembre , l'an de grâce mil fept cent foixante-dix-huit , & de notre règne le cinquième. Signé , LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , Comte de Provence , DE SARTINE.
Page 107 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 145 - Livres , foit tenue pour duëment fignifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos amez & féaux Confeillers & Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original.
Page 722 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans notre...
Page 722 - Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce' foit chofe ferme & ftable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel.
Page 776 - ... leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes.
Page 536 - d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien aife d'avofr une connoi0ance plus particulière dc" i7
Page 753 - OUÏS, par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes lettres verront; SALUT.