Traité des peines des secondes nôcesChez Denis Mouchet, 1743 - 535 pages |
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... Novelle la femme qui mene une vie impudique dans l'année du deuil eft ... Novelle . La raifon naturelle fuffit pour nous faire connoître que la débauche eft infiniment plus condamnable que les ... 22 TRAITE ' DES PEINES DES SECONDES NÔCES ,
... Novelle la femme qui mene une vie impudique dans l'année du deuil eft ... Novelle . La raifon naturelle fuffit pour nous faire connoître que la débauche eft infiniment plus condamnable que les ... 22 TRAITE ' DES PEINES DES SECONDES NÔCES ,
Page 27
... Novelle 22. cap . 22. verf . Si verò , fait encore mieux connoître que la femme peut impétrer l'abolition de l'infamie fans rien bailler ; mais fi elle veut en retirer l'utilité pour être libérée des autres peines , rit elle doit donner ...
... Novelle 22. cap . 22. verf . Si verò , fait encore mieux connoître que la femme peut impétrer l'abolition de l'infamie fans rien bailler ; mais fi elle veut en retirer l'utilité pour être libérée des autres peines , rit elle doit donner ...
Page 28
... Novelle 22. cap . 22 : VIII . Mais fi tous les enfans du premier mariage étoient décédés fans laiffer des enfans , pour lors la mere reprenoit cette moitié qu'elle a- voit donnée , fi verò omnes defuncti fint , habeat confolationem fua ...
... Novelle 22. cap . 22 : VIII . Mais fi tous les enfans du premier mariage étoient décédés fans laiffer des enfans , pour lors la mere reprenoit cette moitié qu'elle a- voit donnée , fi verò omnes defuncti fint , habeat confolationem fua ...
Page 36
... Novelle 22. cap . 22. eft encore plus expreffe & plus formelle pour priver la veuve de l'ufufruit de tous les gains nup- tiaux ; Neque percipiat aliquid horum quæ à priore relicta funt ei confortio , neque fruatur fponfalitiâ largitate ...
... Novelle 22. cap . 22. eft encore plus expreffe & plus formelle pour priver la veuve de l'ufufruit de tous les gains nup- tiaux ; Neque percipiat aliquid horum quæ à priore relicta funt ei confortio , neque fruatur fponfalitiâ largitate ...
Page 41
... Novella 22 , cap . 22 . II . Il ne paroît point dans cette Loi ni dans la Novelle que la fem- me qui convole dans l'an du deuil , foit indigne de fuccéder à fes enfans du premier lit ; au contraire il femble qu'elle y eft tacitement ...
... Novella 22 , cap . 22 . II . Il ne paroît point dans cette Loi ni dans la Novelle que la fem- me qui convole dans l'an du deuil , foit indigne de fuccéder à fes enfans du premier lit ; au contraire il femble qu'elle y eft tacitement ...
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Expressions et termes fréquents
acquêts ainfi ainſi Arrêt du Parlement auffi auroit Auth avantages avoit Bechet Bernard Boyer c'eft c'eſt cafu caufe chap Charier communauté confentement confiderer contrat de mariage convol à fecondes Coûtume de Bordeaux déciſion défunt difpofer difpofition diftinction donation douaire dudit enfans du fecond enfans du premier eſt étoit fans favoir fe remarie fecond conjoint fecond lit fecond mari fecond mariage feconde femme fecondes Nôces fentiment feroit fes enfans feulement fociété foit fomme font fubftitution fuccede fucceffion fucceffions fuivant fujet fuprà furvivant gains nuptiaux heritiers inftitué jugé l'an du deuil l'Edit l'ufufruit ladite laiffé Lapeyrere ledit lefdits legitime Loi Hac edictali Loix n'eft nomb Novelle 22 Nupt Obfervations paffé Parlement d'Aix Parlement de Bordeaux Parlement de Toulouſe paroît peines des fecondes pere perfonne plufieurs portion pouvoit premier lit premier mari premier mariage premiere puifque quæ queftion raifon réduction referve remariée retranchement Ricard Saintonge teftament veuve