Traité des peines des secondes nôcesChez Denis Mouchet, 1743 - 535 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 100
Page 12
... enfans , de l'amour desquels , tant s'en faut qu'elles fe duf- fent éloigner par la mort des peres , que les voyant ... enfant , ou enfans , ou enfans de leurs enfans , fi elles paffent à nouvelles nôces , ne peuvent & ne pour- ront en ...
... enfans , de l'amour desquels , tant s'en faut qu'elles fe duf- fent éloigner par la mort des peres , que les voyant ... enfant , ou enfans , ou enfans de leurs enfans , fi elles paffent à nouvelles nôces , ne peuvent & ne pour- ront en ...
Page 14
... enfans d'un maria- ge , & le furvivant veut fe remarier & laiffer fes biens à sesdits en- fans , peut recouvrer & répéter la moitié du dot & donation pour nôces ; & l'autre moitié demeure pour les enfans du premier ma riage . Coûtume d ...
... enfans d'un maria- ge , & le furvivant veut fe remarier & laiffer fes biens à sesdits en- fans , peut recouvrer & répéter la moitié du dot & donation pour nôces ; & l'autre moitié demeure pour les enfans du premier ma riage . Coûtume d ...
Page 15
... enfans ; Et quant aux conquêts faits avec fes précédens maris , n'en peut difpofer aucunement au préjudice des portions , dont les enfans defdits premiers mariages pourroient amender de leur mere ; & néan- moins fuccedent les enfans des ...
... enfans ; Et quant aux conquêts faits avec fes précédens maris , n'en peut difpofer aucunement au préjudice des portions , dont les enfans defdits premiers mariages pourroient amender de leur mere ; & néan- moins fuccedent les enfans des ...
Page 16
... enfans , ne peut avantager fon second ou autre fubféquent mari de fes propres & acquêts , plus que l'un des enfans de fon premier , fecond , ou autres mariages , pour- ra prétendre en fa fucceffion après fon décès . Coûtume de Sedan ...
... enfans , ne peut avantager fon second ou autre fubféquent mari de fes propres & acquêts , plus que l'un des enfans de fon premier , fecond , ou autres mariages , pour- ra prétendre en fa fucceffion après fon décès . Coûtume de Sedan ...
Page 97
... enfans de leur premier mariage , font privées de la propriété de tous les biens & avantages qu'elles ont reçû de leurs premiers maris , foit par donations de fiançailles , ou par les conven- tions du Contrat de Mariage , ou par des ...
... enfans de leur premier mariage , font privées de la propriété de tous les biens & avantages qu'elles ont reçû de leurs premiers maris , foit par donations de fiançailles , ou par les conven- tions du Contrat de Mariage , ou par des ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
acquêts ainfi ainſi Arrêt du Parlement auffi auroit Auth avantages avoit Bechet Bernard Boyer c'eft c'eſt cafu caufe chap Charier communauté confentement confiderer contrat de mariage convol à fecondes Coûtume de Bordeaux déciſion défunt difpofer difpofition diftinction donation douaire dudit enfans du fecond enfans du premier eſt étoit fans favoir fe remarie fecond conjoint fecond lit fecond mari fecond mariage feconde femme fecondes Nôces fentiment feroit fes enfans feulement fociété foit fomme font fubftitution fuccede fucceffion fucceffions fuivant fujet fuprà furvivant gains nuptiaux heritiers inftitué jugé l'an du deuil l'Edit l'ufufruit ladite laiffé Lapeyrere ledit lefdits legitime Loi Hac edictali Loix n'eft nomb Novelle 22 Nupt Obfervations paffé Parlement d'Aix Parlement de Bordeaux Parlement de Toulouſe paroît peines des fecondes pere perfonne plufieurs portion pouvoit premier lit premier mari premier mariage premiere puifque quæ queftion raifon réduction referve remariée retranchement Ricard Saintonge teftament veuve