Traité des peines des secondes nôcesChez Denis Mouchet, 1743 - 535 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 99
Page v
... l'ufage du Royaume d'ailleurs , les Arrêts intervenus dans tous les Parlemens , tant fur l'interprétation des Loix Romaines , que de l'Edit des fecondes Nôces . & autres Ordonnances , fe trouvent répandus dans une infinité de livres ; j ...
... l'ufage du Royaume d'ailleurs , les Arrêts intervenus dans tous les Parlemens , tant fur l'interprétation des Loix Romaines , que de l'Edit des fecondes Nôces . & autres Ordonnances , fe trouvent répandus dans une infinité de livres ; j ...
Page x
... l'Edit des fecondes Nôces , partie pre- miere , & des Peines coûtumieres touchant la communauté , & autres plus particulieres à l'ufage du Royaume . 252 . CHAPITRE III . Des perfonnes interpofées pour faire profiter le fecond conjoint ...
... l'Edit des fecondes Nôces , partie pre- miere , & des Peines coûtumieres touchant la communauté , & autres plus particulieres à l'ufage du Royaume . 252 . CHAPITRE III . Des perfonnes interpofées pour faire profiter le fecond conjoint ...
Page 15
... l'Edit . Coûtumes qui ont du rapport avec la Loi Hac edictali . : Coûtume de Paris , article 279. Femme convolant en fecondes ou autres nôces ayant enfans , ne peut avantager son second mari , ou au- tre fubféquent mari , de fes propres ...
... l'Edit . Coûtumes qui ont du rapport avec la Loi Hac edictali . : Coûtume de Paris , article 279. Femme convolant en fecondes ou autres nôces ayant enfans , ne peut avantager son second mari , ou au- tre fubféquent mari , de fes propres ...
Page 16
... l'un des enfans de fon premier , fecond , ou autres mariages , pour- ra prétendre en fa fucceffion après fon décès ... Edit , il eft à propos de remarquer , qu'il y a plu fieurs autres difpofitions dans les Coûtumes concernant les fecondes ...
... l'un des enfans de fon premier , fecond , ou autres mariages , pour- ra prétendre en fa fucceffion après fon décès ... Edit , il eft à propos de remarquer , qu'il y a plu fieurs autres difpofitions dans les Coûtumes concernant les fecondes ...
Page 17
... l'Edit , prifes de la loi Fœminæ , & de la loi Hac edictali . Je n'ai point rapporté au long dans le premier chapitre , le droit des No- velles , parce que les Authentiques les renferment en fubftance : Il y a des anciens Auteurs qui ...
... l'Edit , prifes de la loi Fœminæ , & de la loi Hac edictali . Je n'ai point rapporté au long dans le premier chapitre , le droit des No- velles , parce que les Authentiques les renferment en fubftance : Il y a des anciens Auteurs qui ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
acquêts ainfi ainſi Arrêt du Parlement auffi auroit Auth avantages avoit Bechet Bernard Boyer c'eft c'eſt cafu caufe chap Charier communauté confentement confiderer contrat de mariage convol à fecondes Coûtume de Bordeaux déciſion défunt difpofer difpofition diftinction donation douaire dudit enfans du fecond enfans du premier eſt étoit fans favoir fe remarie fecond conjoint fecond lit fecond mari fecond mariage feconde femme fecondes Nôces fentiment feroit fes enfans feulement fociété foit fomme font fubftitution fuccede fucceffion fucceffions fuivant fujet fuprà furvivant gains nuptiaux heritiers inftitué jugé l'an du deuil l'Edit l'ufufruit ladite laiffé Lapeyrere ledit lefdits legitime Loi Hac edictali Loix n'eft nomb Novelle 22 Nupt Obfervations paffé Parlement d'Aix Parlement de Bordeaux Parlement de Toulouſe paroît peines des fecondes pere perfonne plufieurs portion pouvoit premier lit premier mari premier mariage premiere puifque quæ queftion raifon réduction referve remariée retranchement Ricard Saintonge teftament veuve