DU CODE PÉNAL, PAR ADOLPHE CHAUVEAU, AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION, ET HÉLIE FAUSTIN, AVOCAT, SOUS-CHEr du bureau des AFFAIRES CRIMINELLES AU MINISTÈRE DE LA JUSTICE; ÉDITION AUGMENTÉE DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE DE BELGIQUE, TOME QUATRIÈME. Koninklike BRUXELLES, SOCIÉTÉ TYPOGRAPHIQUE BELGE, ADOLPHE WAHLEN ET COMPAGNIE. H. TARLIER, GÉRANT DE LA LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE ET SCIENCES ACCESSOIRES. 1843 THÉORIE DU CODE PÉNAL CARACTÈRE GÉNÉRAL DU VOL. VOLS DOMESTIQUES. CHAPITRE LX. DES DIVERSES ESPÈCES DE VOLS. APERÇU DE LA LÉGISLATION ROMAINE. SECTION I. VOLS SYSTÈME RÉPRESSIF DU CODE. DIVISION DES VOLS. QUALIFIÉS A RAISON DE LA QUalité de l'agent. DIVISION DE CETTE CLASSE DE DÉLITS. DE L'ANCIENNE LÉGISLATION FRANÇAISE. DE LA LEGISLATION INTERMÉDIAIRE. CARACTÈRES DU VOL DOMESTIQUE SOUS LE CODE PÉNAL. CLASSES DE PERSONNES AUXQUELLES CE VOL PEUT ÊTRE IMPUTÉ. a quelles perSONNES S'APPLIque la DÉNOMINATION DE GENS DE SERVICE A GAGES. CETTE QUALIFICATION PEUT-ELLE ÊTRE ÉTENDUE AUX COMMIS, AUX SECRÉTAIRES, AUX CLERCS, AUX ÉLÈVES, AUX COMMIS ET PRÉPOSÉS DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES? VOLS COMMIS, HORS DANS QUEL CAS cette qualité devient une cause d'aggravATION. - DIFFÉRENCE ENTRE LE DE LA MAISON DU MAITRE, OU DANS SA MAISON, D'OBJETS APPARTENANT A UN TIERS. VOL ET L'ABUS DE CONFIANCE DOMESTIQUES. VOLS COMMIS PAR DES DOMESTIQUES ENVERS DES TIERS, VOL COMMIS HORS DE LA MAISON. CARACTÈRES DISTINCTS. SECONDE ESPÈCE DE VOL DOMESTIQUE. ÉLÉMENTS DU CRIME. QUALITÉ D'OUPAR LES OUVRIERS DANS LA MAISON OU L'ATELIER DU MAITRE. VRIER OU D'APPRENTI. PERPÉTRATION DU VOL DANS LA MAISON, L'ATELIER OU LE MAGASIN DU MAITRE. VOLS COMMIS PAR LES DÉTENUS DANS LES PRISONS. VOL COMMIS PAR LES INDIVIDUS TRAVAILLANT HABITUELLEMENT QUALITÉ DE L'AGENT. CIRCONSTANCES ÉLÉMENTAIRES DE CE VOL. TRAVAIL HABITUEL. EXPLICATION DE CES TERMES. - -... QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR CES TERMES? TROISIÈME ESPÈCE DE VOL DOMESTIQUE. DANS LA MAISON. COMMENSAUX DE LA MAISON. TATION OU LE TRAVAIL AVAIT LIEU. CES VOLS. MODIFICATIONS SUCCESSIVES DE LA LÉGISLATION A CE SUJET. QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR AUBERGISTES OU HÔTELIERS? ÉTENDUE DE LA RÈGLE DE RESPONSABILITÉ. EST-IL NÉCESSAIRE QUE LES CHOSES AIENT ÉTÉ CONFIÉES A L'AUBERGISTE? - S'IL NE FAIT QUE S'APPROPRIER UN OBJET oublié, EST-IL COUPABLE? - § III. VOLS DES VOITURIERS ET Bateliers. MOTIFS ET LIMites de l'aggRAVATION. QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR VOITURIER OU BATELIER? IL FAUT QUE LES OBJETS AIENT ÉTÉ CONFIÉS AUX VOITURIERS OU BATELIERS EN CETTE QUALITÉ. DE L'ALTÉRATION DES LIQUIDES TRANSPORTÉS PAR LES VOITURIERS ET LES BATELIERS. CARACTÈRE ET ÉLÉMENTS CONSTITUTIFSs de cette eSPÈCE DE VOL. CIRCONSTANCE DE LA NUIT SECTION II. VOLS QUALIFIÉS A RAISON DU TEMPS OU ILS ONT ÉTÉ COMMIS. CONSIDÉRÉE COMME AGGRAVANTE DU VOL. QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR NUIT DANS LE SENS DE LA LOI? MODIFICATIONS SECTION III. VOLS QUALIFIÉS A RAISON DU lieu. § 1. VOLS DANS LES CHAMPS. SUCCESSIVES DE LA LÉGISLATION. DU VOL DE CHEVAUX, BÊTES DE CHARGE ET INSTRUMENTS D'agriculDÉFINITION CARACTÈRES de ce vol. IL FAUT QU'IL AIT ÉTÉ COMMIS DANS LES CHAMPS. IL EST NÉCESSAIRE QUE LES OBJETS VOLÉS AIENT ÉTÉ EXPOSÉS A LA FOI Publique. VOL DE BOIS DANS LES VENTES, DE PIERRES DANS LES CARRIÈRES, DE POISSONS DANS LES ÉTANGS. CARACTÈRES PARTICULIERS de ces diffÉRENTS VOLS. - DU VOL DE RÉCOLTES DÉTACHÉES DU SOL. |