Images de page
PDF
ePub
[ocr errors][merged small][merged small][merged small]
[ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

AVOCAT, BOUS-CHEF DU BUREAU DES AFFAIRES CRIMINELLES AU MINISTÈRE DE LA JUSTICB ;

ÉDITION AUGMENTÉE

DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE DE BELGIQUE,
DE L'INTRODUCTION ET DES QUESTIONS PRINCIPALES TRAITÉES PAR M. BOITARD,

DANS SES LEÇONS SUR LE CODE PÉNAL,

TOME QUATRIÈME.

Koninklijking
Bibliotheck
berkeige

BRUXELLES,
SOCIÉTÉ TYPOGRAPHIQUE BELGE,

ADOLPHE WAHLEN ET COMPAGNIE.

1. TARLIER, GÉRANT DE LA LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE ET SCIENCES ACCESSOIRES.

1843

THÉORIE

DU

CODE PÉNAL.

CHAPITRE LX.

DES DIVERSES ESPÈCES DE VOLS.

[ocr errors]
[ocr errors]

CARACTÈRE GÉNÉRAL DU VOL. — SYSTÈME RÉPRESSIF DU CODE. DIVISION DES VOLS. SECTION 1". VOLS

QUALIFIÉS A RAISON DE LA QUALITÉ DE L'AGENT. DIVISION DE CETTE CLASSE DE DÉLITS. - $ 19. DES VOLS DOMESTIQUES. APERÇU DE LA LÉGISLATION ROMAINE. DE L'ANCIENNE LÉGISLATION FRANÇAISE.

DE LA LÉGISLATION INTERMÉDIAIRE. CARACTÈRES DU VOL DOMESTIQUE SOUS LE CODE PÉNAL. CLASSES DE PERSONNES AUXQUELLES CE VOL PEUT ÊTRE IMPUTÉ. A QUELLES PERSONNES S'APPLIQUE LA DÉNOMINATION DE GENS DE SERVICE A GAGES. CETTE QUALIFICATION PEUT-ELLE ÊTRE ÉTENDUE AUX COMMIS, AUX SECRÉTAIRES, AUX CLERCS, AUX ÉLÈVES, AUX COMMIS ET PRÉPOSÉS DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES ? DANS QUEL CAS CETTE QUALITÉ DEVIENT UNE CAUSE D

D'AGGRAVATION. VOLS COMMIS, HORS DE LA MAISON DU MAITRE, OU DANS SA MAISON, D'OBJETS APPARTENANT A UN TIERS. — DIFFÉRENCE ENTRE LE VOL ET L'ABUS DE CONFIANCE DOMESTIQUES. VOLS COMMIS PAR DES DOMESTIQUES ENVERS DES TIERS, HORS DE LA MAISON. CARACTÈRES DISTINCTS. SECONDE ESPÈCE DE VOL DOMESTIQUE. VOL COMMIS PAR LES OUVRIERS DANS LA MAISON OU L'ATELIER DU MAITRE. ÉLÉMENTS DU CRIME.

QUALITÉ D'OUVRIER OU D'APPRENTI. PERPÉTRATION DU VOL DANS LA MAISON, L'ATELIER OU LE MAGASIN DU MAITRE.

QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR CES TERMES ? VOLS COMMIS PAR LES DÉTENUS DANS LES PRISONS. TROISIÈME ESPÈCE DE VOL DOMESTIQUE. – VOL COMMIS PAR LES INDIVIDUS TRAVAILLANT HABITUELLEMENT DANS LA MAISON. CIRCONSTANCES ÉLÉMENTAIRES DE CE vol. QUALITÉ DE L'AGENT. HABITANTS OU COMMENSAUX DE LA MAISON. TRAVAIL HABITUEL. EXPLICATION DE CES TERMES. VOL DANS L'HABITATION OU LE TRAVAIL AVAIT LIEU. § 11. VOLS DES AUBERGISTES ET DES HÔTELIERS. CARACTÈRES DE CES VOLS. MODIFICATIONS SUCCESSIVES DE LA LÉGISLATION A CE SUJET. QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR AUBERGISTES OU HÔTELIERS? ÉTENDUE DE LA RÈGLE DE RESPONSABILITÉ. EST-IL NÉCESSAIRE QUE LES CHOSES AIENT ÉTÉ CONFIÉES A L'AUBERGISTE? — S'IL NE FAIT QUE S'APPROPRIER UN OBJET OUBLIÉ, EST-IL COUPABLE? - § 11. VOLS DES VOITURIERS ET BATELIERS. MOTIFS ET LIMITES DE L'AGGRAVATION.

QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR VOITURIER OU BATELIER? - IL FAUT QUE LES OBJETS AIENT ÉTÉ CONFIÉS AUX VOITURJERS OU BATELIERS EN CETTE QUALITÉ. DE L'ALTÉRATION DES LIQUIDES TRANSPORTÉS PAR LES VOITURIERS ET LES BATELIERS. CARACTÈRE ET ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE CETTE ESPÈCE DE VOL.

SECTION II. VOLS QUALIFIÉS A RAISON DU TEMPS OU ILS ONT ÉTÉ COMMIS. CIRCONSTANCE DE LA NUIT CONSIDÉRÉE COMME AGGRAVANTE DU VOL.

QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR NUIT DANS LE SENS DE LA LOI? SECTION III. VOLS QUALIFIÉS A RAISON DU LIEU. $ 101. VOLS DANS LES CHAMPS. MODIFICATIONS SUCCESSIVES DE LA LÉGISLATION.

DU VOL DE CHEVAUX, BÊTES DE CHARGE ET INSTRUMENTS D'AGRICULTURE. CARACTÈRES DE CE VOL. IL FAUT QU'IL AIT ÉTÉ COMMIS DANS LES CHAMPS. DÉFINITION DE CE MOT. IL EST NÉCESSAIRE QUE LES OBJETS VOLÉS AIENT ÉTÉ EXPOSÉS A LA FOI PUBLIQUE. DU VOL DE BOIS DANS LES VENTES, DE PIERRES DANS LES CARRIÈRES, DE POISSONS DANS LES ÉTANGS. CARACTÈRES PARTICULIERS DE CES DIFFÉRENTS VOLS. DU VOL DE RÉCOLTES DÉTACHÉES DU SOL. QUE

CHAUVEAU, T. IV. - ÉD. FRANG. T. VII.

[ocr errors]

[ocr errors]
« PrécédentContinuer »