Théorie du code pénal, Volume 4Société typographique belge, A. Wahlen et compagnie, 1843 |
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... VIOLENCE EST UN ÉLÉMENT D'AGGRAVATION DE LA PEINE . — LE CARACTÈRE DE LA VIOLENCE ? DES MENACES ET DE LEURS EFFETS SUR LA CRIMINALITÉ . TORSION . CARACTÈRES particuliers de ce crime . — § VII . DU VOL COMMIS A L'AIDE D'USURPATION DE ...
... VIOLENCE EST UN ÉLÉMENT D'AGGRAVATION DE LA PEINE . — LE CARACTÈRE DE LA VIOLENCE ? DES MENACES ET DE LEURS EFFETS SUR LA CRIMINALITÉ . TORSION . CARACTÈRES particuliers de ce crime . — § VII . DU VOL COMMIS A L'AIDE D'USURPATION DE ...
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... violence . D'ail- leurs , leur sûreté individuelle est menacée , soit par l'exécution audacieuse du vol lui - même , soit parce que cette exécution peut les exciter à re- pousser par la force les agresseurs , et compro- mettre dès lors ...
... violence . D'ail- leurs , leur sûreté individuelle est menacée , soit par l'exécution audacieuse du vol lui - même , soit parce que cette exécution peut les exciter à re- pousser par la force les agresseurs , et compro- mettre dès lors ...
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... violence envers les personnes : la peine était de 14 années de fers , et cette peine était augmentée de quatre ... violences , de même que sous l'empire du Code de 1791. Tel était aussi l'esprit de la loi « A l'égard des vols commis dans ...
... violence envers les personnes : la peine était de 14 années de fers , et cette peine était augmentée de quatre ... violences , de même que sous l'empire du Code de 1791. Tel était aussi l'esprit de la loi « A l'égard des vols commis dans ...
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... violence ni menace , il n'y a pas lieu non plus à l'application de l'arti- cle 383 [ 2 ] . » | | t - il dans un pays où il est inconnu , loin de ses foyers , de ses amis , laissé , pour ainsi dire , nu sur une terre étrangère ? C'est au ...
... violence ni menace , il n'y a pas lieu non plus à l'application de l'arti- cle 383 [ 2 ] . » | | t - il dans un pays où il est inconnu , loin de ses foyers , de ses amis , laissé , pour ainsi dire , nu sur une terre étrangère ? C'est au ...
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... violence est une cir- constance essentielle du vol sur un chemin pu- blic ne peut plus être posée . En effet , la ... violence ; le vol commis avec une seule de ces circonstances , et par conséquent , soit la nuit , soit avec complicité ...
... violence est une cir- constance essentielle du vol sur un chemin pu- blic ne peut plus être posée . En effet , la ... violence ; le vol commis avec une seule de ces circonstances , et par conséquent , soit la nuit , soit avec complicité ...
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Expressions et termes fréquents
28 avril abus abus de confiance actes amende applicable application arrêt article avril banqueroute blanc seing Brux caractère Cass chose circonstance aggravante circonstances atténuantes civile clôture coalition Code pénal commerce complice condamnation conseil d'État considéré constitue contravention contrefaçon correctionnelle coupable cour d'assises cour de cassation crime de faux criminelle d'escroquerie déclaration délits dépôt destruction disposition distinction doit domestique édifices effet élément du crime élément du délit espèce faux poids fonctionnaire fraude frauduleuse incrimination jugé juill jury l'agent l'amende l'ar l'autorité l'effraction l'escalade l'incendie légale législateur lieu loi du 28 lois loteries maison habitée marchandises marchés à terme matière ment motifs nécessaire objets pable paragraphe passible peine de mort pén personnes peuvent poids et mesures porte préjudice prévenu prononcée propriétaire propriété public publique punissable récidive récoltes règle résulte s'applique seul simple soustraction suiv termes de l'art ticle tion travaux forcés tribunaux tribunaux de police violence