Du duel considéré dans ses origines et dans l'état actuel des mœurs

TABLE

DES CHAPITRES CONTENUS DANS CE VOLUME.

AVANT-RROPOS.

LIVRE PREMIER. Considérations sur l'histoire du due!
en France d'après la législation et les mœurs.

INTRODUCTION.

Toute

Le préjugé du duel a plusieurs fois varié quant à sa forme; il est
resté le même quant à son principe. Le droit de guerre ne peut
exister que là où un intérêt général est en cause.
guerre privée offre l'idée de la guerre séparée de l'idée du droit.
- Que le duel est essentiellement une guerre privée. - En quoi
le combat judiciaire, les guerres privées du moyen âge et le duel
moderne se ressemblent et diffèrent. - Jusqu'où il faut remonter
dans l'histoire pour trouver l'origine du duel.-Ce préjugé n'exis-
tait pas dans l'antiquité. Double caractère du combat judi-
ciaire chez les Germains. C'était à la fois un acte de supersti-
tion et un avant-faire-droit (præjudicium).
l'élément superstitieux du préjugé a disparu dans le duel moderne.
- Pourquoi les duels devinrent si fréquents aux seizième et
dix-septième siècles. Nouvelle phase de ce préjugé à la fin du
siècle dernier. — Quelle force a-t-il conservée dans nos mœurs

actuelles? Situation favorable pour le combattre.

Comment

Aperçu de l'histoire du

jurisprudence de la Cour de cassation.
duel.-Division de cette histoire en quatre époques,

VII

PREMIÈRE ÉPOQUE. (De l'invasion des barbares au règne
de saint Louis.) Origine et progrès du combat judiciaire.

CHAP. Ir. Du serment considéré comme base de la certitude
judiciaire.

Difficultés que rencontre la justice humaine pour parvenir à la

découverte de la vérité. Prééminence de la preuve par

témoins sur toute autre preuve. —Que la force du témoignage

est dans le serment, et la force du serment dans un appel au

jugement de Dieu. — Abus du serment sous le Bas-Empire.

Mélange des mœurs romaines avec celles des peuples barbares.

- Opinion de Montesquieu sur l'application du serment aux

preuves négatives. — Loi des Wisigoths qui oblige l'accusé à se

purger par serment.

CHAP. II. La preuve par combat est substituée à la preuve par
témoins qu'avait viciée l'habitude du parjure.

Les législateurs cherchent d'abord un remède au parjure dans l'in-
stitution des certificateurs de serment ou conjuratores.—Insuf-
fisance de ce remède. - Recours direct au jugement de Dieu ou
à la preuve par combat.—Loi Gombette.-Constitution de l'em-
pereur Otton-le-Grand. — Lutte entre la raison et le préjugé.

Avcu remarquable d'un roi barbare. - Difficulté de préciser

l'époque à laquelle l'usage du combat judiciaire devint général

en Europe. Loi du point d'honneur chez les Lombards.-Loi

salique. - Capitulaires de Charlemagne.—Première origine des

cours d'honneur.

CHAP. III. Résistances longtemps inutiles.-Commencement de
retour aux preuves de droit.

La première résistance au combat judiciaire part du sein de
l'Église. Doléances de saint Avit et de saint Agobard.
Le concile de Valence défend les serments contradictoires et les
combat judiciaires. Combien il était difficile d'entreprendre
à cet égard la réforme des lois et des mœurs. - Formules re-
cueillies par Marculfe. Lacune dans les monuments histo-
riques. Les tribunaux ecclésiastiques donnent l'exemple de
jugements rendus sur d'autres preuves que le combat. Cet

exemple dispose les esprits à une réforme. La jurisprudence
s'améliore avant la loi. - · Chartre accordée à la ville d'Orléans
par Louis-le-Jeune. Ordonnance de Philippe-Auguste.

SECONDE ÉPOQUE. (Du règne de saint Louis au règne
de Charles IX.) Abolition progressive du combat judi-
ciaire. Guerres privées. - Naissance du duel moderne.

CHAP. Ier. Saint Louis entreprend de remettre la preuve par té-
moins à la place de la preuve par combat.

Limites

Caractère de la réforme entreprise par saint Louis.
auxquelles s'arrêtait alors le pouvoir royal. — Là où il ne pou-
vait imposer sa loi sans le consentement des barons, saint Louis
s'applique à restreindre l'usage du combat judiciaire. - Formes
de l'appel de faux jugement. La preuve par combat devient
peu à peu une forme exceptionnelle de procédure.

CHAP. II. Premières ordonnances de Philippe-le-Bel sur le com-
bat judiciaire et les guerres privées.

En quoi la législation de Philippe-le-Bel sur les combats judiciaires
diffère de celle de saint Louis. État de la société à cette

époque. - Influence de la guerre sur les mœurs.

tion entre ce qui est du domaine de la justice et ce qui est du
domaine de la guerre. Comment la dissolution du régime
féodal donna naissance aux guerres privées. Caractère dé-
loyal et barbare de ces guerres. Peinture qu'en fait Beau-
– Trève de Dieu établie par saint Louis.

-Philippe-

manoir.
le-Bel, en 1296, défend les guerres privées tant que durera sa
guerre avec les Anglais. Il interdit pendant le même temps
les gages de bataille.

CHAP. III. Examen de l'ordonnance rendue par Philippe-le-
Bel en 1306.-But et portée de cette ordonnance.

Concession apparente faite par Philippe-le-Bel à l'opinion de son
siècle par le rétablissement du combat judiciaire. Tendance
effective à la réforme de cet usage par une nouvelle limitation
du nombre des cas dans lesquels le combat pouvait être admis

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et par la solennité des formes dont il devait être entouré.
Abolition totale de la preuve par combat en matière civile.
Extrait du formulaire joint à l'ordonnance de 1306, pour les
gages de bataille au criminel.

CHAP. IV. De la compétence en matière de combat judiciaire.
-Changement apporté à cette compétence par Philippe-le-

Bel.

Pourquoi le droit d'ordonner le combat était un attribut de la
souveraineté. Les rois et les seigneurs s'étaient réservé ce
droit en affranchissant les communes. - Comment cette ré-
serve a pu contribuer à diminuer le nombre des cas où les
bourgeois demandaient le combat. Institution des parle-
ments. De cas seigneurial qu'il était d'abord, le combat
judiciaire devint peu à peu cas royal. — Philippe-le-Bel or-
donne que l'examen de toutes les demandes de combat soit ren-
voyé au parlement de Paris. Progrès des mœurs. — La
faculté de refuser le combat est réclamée comme un privilége
par les corporations et les villes.

CHAP. V. Liaison du combat judiciaire avec les guerres privées.

Pas

Pendant le quatorzième siècle les ordonnances relatives au combat
judiciaire deviennent plus rares. — Fréquence des guerres pri-
vées à la même époque. Difficulté de les réprimer.
rétrogrades. Chaque fois que reparaît la guerre privée, le
combat judiciaire reparaît avec elle. Édit du roi Jean
en 1361. — La défense des guerres privées est étendue au temps
où le royaume est en paix. Mesures prises contre les con-
trevenants. · Règlement de Charles vi.

CHAP. VI. Que le duel moderne tient des guerres privées plus
que du combat judiciaire.

Le combat judiciaire était une forme de procédure ouverte à tous.
– Les guerres privées étaient l'apanage exclusif des seigneurs.
Comment le duel moderne a emprunté à ces guerres leur
caractère de privilége.

CHAP. VII. Transition entre le combat judiciaire et le duel mo-