 On ne comprendra sous la rubrique de contrebande que les choses suivantes , comme canons, mortiers, armes à feu, pistolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques, épées,...  Danske tractater. 1751-1800: Udg. paa Udenrigsministeriets foranstaltning - Page 399de Denmark - 1882 - 463 pagesAffichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 416 pages
...façon le navire ni l'équipage , qui pourra dès ce moment poursuivre sa route en toute liberté. XXI. On ne comprendra sous la rubrique de contrebande que...pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils , fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre'*, cuirasses, piques, épées, ceinturons,... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1809 - 604 pages
...(i)L'article XI du traité de 1766 , désigne les seuls objets suivans, comme étant de contrebande , « les canons, mortiers, armes à feu , pistolets, bombes,...grenades, boulets , balles , fusils, pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre, soufre , cuirasses, piques , épées, ceinturons , poche à cartouche... | |
 | Mathieu Dumas - 1817 - 480 pages
...couronnes, le i0 ( 22) février i797, qu'elles ne reconnoissent pour tels que les objets suivans, savoir : canons, mortiers, armes à feu , pistolets, bombes,...grenades , boulets , balles , fusils .. pierres à feu , « mèches , poudre , salpêtre , soufre , caissons , piques , épées , ceinturons , gibernes ,... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 466 pages
...signé à Pétersbourg, le 2o juin 1766, déclare, à l'art. 11, provisions et munitions de guerre, les canons, mortiers , armes à feu , pistolets, bombes,...grenades, boulets, balles, fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre , soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouches... | |
 | Antoine Ignace Anthoine (baron de Saint-Joseph.) - 1820 - 422 pages
...fréquenter les ports de l'ennemi , pourvu qu'ils n'y importent point des munitions de guerre , telles que canons, mortiers, armes à feu, pistolets , bombes...grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre , soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouches... | |
 | Holger Christian Reedtz - 1826 - 290 pages
...déclaration de l'officier commandant de l'escorte, que lesdits bâtimens ne portent point de contrebande. 21- On ne comprendra sous la rubrique de contrebande...grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre , soufre, cuirasses, pique f, épées , ceinturons, poches à cartouche,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 pages
...couronnes le 10- (22-) février 1797, qu'elles ne recounoissent pour telles que les objets suivaus, savoir: "canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres a feu, mèches, poudre, salpêtre, souilre, cuirasses, piques, epées, ceinturons, gibernes, selles... | |
 | Frédéric Schoell - 1833 - 734 pages
...signé à Pétersbourg, le 20 juin 1766, déclare, à l'art. 11, provisions et munitions de guerre , les canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes,...grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre , cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouches (gibernes1,... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - 1845 - 366 pages
...n'ya presque pas de diversité dans les documents réglant la matière. On spécifie comme tels les canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes,...grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches. poudre, salpêtre, souffre, cuirasses, piques, épées, ceinturons, gibernes, selles et brides.... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - 1845 - 370 pages
...n'ya presque pas de diversité dans les documents réglant la matière. On spécifie comme tels les canons , mortiers , armes à feu , pistolets , bombes...grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches . poudre , salpêtre , souffre , cuirasses, piques , épées, ceinturons , gibernes , selles... | |
| |
