Annales de l'Ecole libre des sciences politiquesFélix Alcan, 1892 |
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... caisse municipale et furent à la charge de la caisse générale ( Hauptkasse ) . Un décret du 30 juin 1802 assimila complètement les départements rhénans aux départements français . Dans une ville si épuisée financièrement , si peu ...
... caisse municipale et furent à la charge de la caisse générale ( Hauptkasse ) . Un décret du 30 juin 1802 assimila complètement les départements rhénans aux départements français . Dans une ville si épuisée financièrement , si peu ...
Page 38
... caisse de l'armée 3. Le Caire payait dix millions d'indemnités , Bou- lacq un million cinq cent mille francs . Kléber exigeait en outre la livraison de trente mille armes à feu , de dix mille sabres , de trois mille selles et de cinq ...
... caisse de l'armée 3. Le Caire payait dix millions d'indemnités , Bou- lacq un million cinq cent mille francs . Kléber exigeait en outre la livraison de trente mille armes à feu , de dix mille sabres , de trois mille selles et de cinq ...
Page 44
... caisse du département sur laquelle il avait une de ces ordonnances . que les ministres avaient données à profusion . Et ce n'a pas été seu- lement de la part de ces courriers une lutte de vitesse , mais une lutte de corruption ; car ...
... caisse du département sur laquelle il avait une de ces ordonnances . que les ministres avaient données à profusion . Et ce n'a pas été seu- lement de la part de ces courriers une lutte de vitesse , mais une lutte de corruption ; car ...
Page 47
... caisses de la Trésorerie s'ou- vraient dès qu'une rentrée s'opérait et se fermaient quelques heures après . « Tous les ... caisse ouvrait à deux heures et se fermait lorsqu'elle avait épuisé ses modiques ressources . Les ministres n'en ...
... caisses de la Trésorerie s'ou- vraient dès qu'une rentrée s'opérait et se fermaient quelques heures après . « Tous les ... caisse ouvrait à deux heures et se fermait lorsqu'elle avait épuisé ses modiques ressources . Les ministres n'en ...
Page 49
... caisse établie à Bonn fussent versés entre les mains du payeur de l'armée . Peu de jours avant le 18 fructidor , il réunissait à son quar- tier général de Wetzlar une somme d'argent suffisante pour lui per- mettre de s'enfuir en ...
... caisse établie à Bonn fussent versés entre les mains du payeur de l'armée . Peu de jours avant le 18 fructidor , il réunissait à son quar- tier général de Wetzlar une somme d'argent suffisante pour lui per- mettre de s'enfuir en ...
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Expressions et termes fréquents
administrations Albanais allemand anglais août Argentine auditeur général avril Bank Banque Bavière Berlin budget Bulgares caisse chambre chemins de fer choses coloniale comité comptables comptes d'appropriation congrès de Vienne constitution contrôleur et auditeur convention crédit décembre déclaration dépenses diplomatique économique Égypte États États-Unis février finances française garantie gouvernement guerre Handel Home rule international italien janvier juillet juin Kastoria l'Angleterre l'armée l'Audit office l'Autriche l'empereur l'Empire l'État l'Europe l'Italie législation Leplay lettres livres loi des garanties Londres Macédoine mars ment millions ministre Napoléon Napoléon Ier nation nationale neutralité neutres novembre octobre Okhrida pape payer pays peuple Piémont politique polonais population postale prince Prusse prussienne public puissances question Railway rapports recettes réforme République reste Révolution REVUE roubles Russie Saint-Siège serait Serbie service seulement Sicile siècle situation social souverain States Suisse système tarif taxes territoire tion trade traité Trésor Trésorerie trusts Tunisie United Valaques valeur Victor-Amédée Vienne Vodena vote
Fréquemment cités
Page 20 - C'est sans doute les grands hommes qui font la force d'un empire. La nature ne manque pas de faire naître dans tous les pays des esprits et des courages élevés, mais il faut lui aider à les former. Ce qui les forme, ce qui les achève...
Page 403 - Bureau demeure chargé de réunir, de coordonner, de publier et de distribuer les renseignements de toute nature qui intéressent le service international des postes; d'émettre, à la demande des parties en cause, un avis...
Page 644 - Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny, par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Page 517 - Le ministre de l'intérieur pourra, par mesure de police, enjoindre à tout étranger voyageant ou résidant en France de sortir immédiatement du territoire français et le faire conduire à la frontière.
Page 398 - Les lettres et les autres envois postaux ne pourront, dans le pays d'origine comme dans celui de destination, être frappés à la charge des expéditeurs ou des destinataires, d'aucune taxe ni d'aucun droit postal autres que ceux prévus par les articles sus-mentionnés.
Page 400 - Pour établir le poids des correspondances transitant, soit en dépêches closes, soit à découvert, il sera fait à des époques qui seront déterminées d'un commun accord une statistique de ces envois pendant deux semaines. Jusqu'à révision, le résultat de ce travail servira de base aux comptes des Administrations entre elles. Chaque Office pourra demander la révision: 1°...
Page 132 - Les envoyés des gouvernements étrangers près de Sa Sainteté jouissent dans le royaume de toutes les prérogatives et immunités accordées aux agents diplomatiques selon le droit international.
Page 515 - Etat étranger ou contre celle des membres de sa famille, lorsque cet attentat constituera le fait, soit de meurtre, soit d'assassinat, soit d'empoisonnement.
Page 510 - A souscrire ou acquérir des effets publics, des actions ou des obligations dans les différentes entreprises industrielles ou de crédit constituées en sociétés anonymes...
Page 635 - Les puissances appelées à intervenir dans l'arrangement des affaires de la Suisse, pour l'exécution de l'article 6 du Traité de Paris du 30 mai 1814, ayant reconnu que l'intérêt général réclame en faveur du Corps helvétique l'avantage d'une neutralité perpétuelle...