Annales de l'Ecole libre des sciences politiquesFélix Alcan, 1892 |
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Page 11
... juillet 1815 , à lord Castlereagh : « L'idée domi- nante en Angleterre est que les alliés sont pleinement autorisés à profiter de l'occasion pour òter à la France les principales conquêtes de Louis XIV ... » . — Laisser à la France la ...
... juillet 1815 , à lord Castlereagh : « L'idée domi- nante en Angleterre est que les alliés sont pleinement autorisés à profiter de l'occasion pour òter à la France les principales conquêtes de Louis XIV ... » . — Laisser à la France la ...
Page 16
... juillet 1810 sur la réunion de la Hollande à l'Empire : « La réunion de la Belgique à la France a détruit l'indé- pendance de la Hollande ; son système est devenu nécessairement celui de la France ; elle est obligée de prendre part à ...
... juillet 1810 sur la réunion de la Hollande à l'Empire : « La réunion de la Belgique à la France a détruit l'indé- pendance de la Hollande ; son système est devenu nécessairement celui de la France ; elle est obligée de prendre part à ...
Page 24
... juillet 1795. Il est nommé commandant en second de l'armée de l'intérieur par le Comité de salut public , le 13 vendémiaire ( 5 octobre 1795 ) ; confirmé dans cet emploi par décret de la Convention , 18 vendémiaire ( 10 octobre ) ...
... juillet 1795. Il est nommé commandant en second de l'armée de l'intérieur par le Comité de salut public , le 13 vendémiaire ( 5 octobre 1795 ) ; confirmé dans cet emploi par décret de la Convention , 18 vendémiaire ( 10 octobre ) ...
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... juillet : « La détresse de la marine , dans la dernière année surtout où j'ai eu l'hon- neur de commander en chef l'armée navale de la République , semble s'accroître chaque jour . Les lettres que je reçois d'une foule d'officiers ...
... juillet : « La détresse de la marine , dans la dernière année surtout où j'ai eu l'hon- neur de commander en chef l'armée navale de la République , semble s'accroître chaque jour . Les lettres que je reçois d'une foule d'officiers ...
Page 54
... juillet 1802 ) , conclut sur une enquête ouverte à Paris à ce sujet . « Le négociant gênois était régisseur d'un impôt . Le général Sahuguet a cru trouver dans sa main les deniers publics que le gouvernement gênois se disait dans l ...
... juillet 1802 ) , conclut sur une enquête ouverte à Paris à ce sujet . « Le négociant gênois était régisseur d'un impôt . Le général Sahuguet a cru trouver dans sa main les deniers publics que le gouvernement gênois se disait dans l ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 20 - C'est sans doute les grands hommes qui font la force d'un empire. La nature ne manque pas de faire naître dans tous les pays des esprits et des courages élevés, mais il faut lui aider à les former. Ce qui les forme, ce qui les achève...
Page 403 - Bureau demeure chargé de réunir, de coordonner, de publier et de distribuer les renseignements de toute nature qui intéressent le service international des postes; d'émettre, à la demande des parties en cause, un avis...
Page 644 - Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny, par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Page 517 - Le ministre de l'intérieur pourra, par mesure de police, enjoindre à tout étranger voyageant ou résidant en France de sortir immédiatement du territoire français et le faire conduire à la frontière.
Page 398 - Les lettres et les autres envois postaux ne pourront, dans le pays d'origine comme dans celui de destination, être frappés à la charge des expéditeurs ou des destinataires, d'aucune taxe ni d'aucun droit postal autres que ceux prévus par les articles sus-mentionnés.
Page 400 - Pour établir le poids des correspondances transitant, soit en dépêches closes, soit à découvert, il sera fait à des époques qui seront déterminées d'un commun accord une statistique de ces envois pendant deux semaines. Jusqu'à révision, le résultat de ce travail servira de base aux comptes des Administrations entre elles. Chaque Office pourra demander la révision: 1°...
Page 132 - Les envoyés des gouvernements étrangers près de Sa Sainteté jouissent dans le royaume de toutes les prérogatives et immunités accordées aux agents diplomatiques selon le droit international.
Page 515 - Etat étranger ou contre celle des membres de sa famille, lorsque cet attentat constituera le fait, soit de meurtre, soit d'assassinat, soit d'empoisonnement.
Page 510 - A souscrire ou acquérir des effets publics, des actions ou des obligations dans les différentes entreprises industrielles ou de crédit constituées en sociétés anonymes...
Page 635 - Les puissances appelées à intervenir dans l'arrangement des affaires de la Suisse, pour l'exécution de l'article 6 du Traité de Paris du 30 mai 1814, ayant reconnu que l'intérêt général réclame en faveur du Corps helvétique l'avantage d'une neutralité perpétuelle...