Les proverbes, dictions et maximes du droit rural traditionnel: considérés comme moyen de vérifier les usages locaux, d'en préciser les règles et d'en propager les principes parmi les populations agricolesAmiens, 1858 - 215 pages |
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Les proverbes, dictions et maximes du droit rural traditionnel: considérés ... Alexandre Bouthors Affichage du livre entier - 1858 |
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Expressions et termes fréquents
1er mars Accrues des bois arbres arrondissement de Montreuil-sur-Mer Artois Auvergne bail bailliage bailliage d'Amiens Baralle Bergues bestiaux bétail bêtes à laine blé bornes Boulonnais branches qui avancent Buissy canton canton de Rue censé champs charrue chemins Code Napoléon code rural Cout coutume locale défense deniers distance doit dunes Dupin et Laboulaye eaux engrais éperneaux fermier entrant fermier sortant Flandre Fruits des branches fumier glanage gouttière grains GRIMM haie vive Hertier Ibid jachère jouissance l'usage L'usufruitier labours largeur ligne séparative limite Livre rouge d'Arras Loi des XII Loisel louage maisons marais communs mars maxime MÉZEROLLES moulins à vent moutons mouture Pas-de-Calais passage pâturage commun pâturage de nuit pâture payer pays Picardie pignon plantations plante polder prairies pré priétaire propriétaire propriétés proverbes puits récolte règle riverain SECTION servitude sole termes de l'article terrain terre tions titre Tour d'échelle Trizac usages locaux vaine-pâture voisin XII Tables
Fréquemment cités
Page 58 - Quand on établit une servitude, on est censé accorder tout ce qui est nécessaire pour en user. Ainsi la servitude de puiser de l'eau à la fontaine d'autrui, emporte nécessairement le droit de passage.
Page 108 - Le passage doit régulièrement être pris du côté où le trajet est le plus court du fonds enclavé à la voie publique. Néanmoins il doit être fixé dans l'endroit le moins dommageable à celui sur le fonds duquel il est accordé.
Page 56 - De la distinction des biens, peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés. Celui dont cette eau traverse l'héritage, peut même en user dans l'intervalle qu'elle y parcourt, mais à la charge de la rendre, à la sortie de ses fonds, à son cours ordinaire.
Page 53 - Il en est de même des relais que forme l'eau courante qui se retire insensiblement de l'une de ses rives en se portant sur l'autre: le propriétaire de la rive découverte profite de l'alluvion, sans que le riverain du côté opposé y puisse venir réclamer le terrain qu'il a perdu. Ce droit n'a pas lieu à l'égard des relais de la mer.
Page 39 - Le propriétaire d'un essaim a le droit de le réclamer et de s'en ressaisir, tant qu'il n'a point cessé de le suivre; autrement l'essaim appartient au propriétaire du terrain sur lequel il s'est fixé.
Page 155 - Le bail à cheptel simple est un contrat par lequel on donne à un autre des bestiaux à garder, nourrir et soigner, à condition que le preneur profitera de la moitié du croît, et qu'il supportera aussi la moitié de la perte.
Page 108 - Le propriétaire dont les fonds sont enclavés, et qui n'a aucune issue sur la voie publique, peut réclamer un passage sur les fonds de ses voisins pour l'exploitation de son héritage, à la charge d'une indemnité proportionnée au dommage qu'il peut occasionner.
Page 45 - Dans tous les autres cas, l'usufruitier ne peut toucher aux arbres de haute futaie: il peut seulement employer, pour faire les réparations dont il est tenu, les arbres arrachés ou brisés par accident; il peut même, pour cet objet, en faire abattre s'il est nécessaire, mais à la charge d'en faire constater la nécessité avec le propriétaire.
Page 69 - Napoléon, tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leurs propriétés continues.
Page 170 - Lorsque vous ferez la moisson dans vos champs, vous ne couperez point jusqu'au pied ce qui sera crû sur la terre, et vous ne ramasserez point les épis qui seront restés.