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" ... théologie qu'en droit canon, ni être reçu docteur, qu'après avoir soutenu ladite doctrine dans l'une de ses thèses, dont il fera apparoir à ceux qui ont droit de conférer ces degrés dans les universités. "
Collection des meilleurs dissertations: notices et traités particuliers ... - Page 285
de Constant Leber - 1838 - 456 pages
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Bulletin des lois, Volume 46

France - 1810
...leur autorité pour faire enseigner. , 'dans "'tendue de leurs diocèses, la doctrine contenue dana ladite déclaration faite par lesdits députés du...aux doyens et syndics des facultés de théologie, it tenir la main à l'exécution des présentes, à peine d'en répondre fn leur propre et privé nom....
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

1812 - 311 pages
...Exhortons, et néanmoins enjoignons a tous les archievêquts et évêques .de notre royaume, pays j terres et seigneuries de ' notre obéissance, d'employer...faire enseigner, dans l'étendue de leurs diocèses, 1^ doctrine contenue dans ladite déclaration faite par lesdits députés du cierge; :r; 7. Ordonnons...
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Collection des lois, sénatus-consultes, décrets impériaux et avis du Conseil ...

1813 - 344 pages
...thèses , dont il fera apparoir à ceux qui ont droit de conférer ces degrés dans les universités. pour faire enseigner, dans l'étendue de leurs diocèses,...doctrine contenue dans ladite déclaration faite par lesdils députés du clergé. • 7, Ordonnons aux doyens et syndics des facultés de théologie ,...
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Recueil de lois et règlemens concernant l'instruction publique ..., Volume 4

1814
...universités. i 6. Exhortons et néanmoins enjoignons à : tous les archevêques et évêques de notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance,...déclaration faite par lesdits députés du clergé. :.. • . «/ 7. Ordonnons aux doyens et syndics des facultés de théologie, de tenir la main à l'exécution...
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Défense des libertés de l'Eglise gallicane, et de l'assemblée du clergé de ...

Louis Mathias Barral (comte deabp. of Tours.) - 1817
...JUSTIFICATIVES. VI. Exhortons , et néanmoins enjoignons à tous les Archevêques et Evèques de notre Royaume , pays , terres et Seigneuries de notre obéissance...Syndics des Facultés de Théologie de tenir la main a l'exécution des présentes , a peine d'en répondre en leur propre et privé nom. Si donnons en...
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Défense des libertés de léglise Gallicane, et de l'Assemblée du clergé de ...

Louis-Mathias de Barral - 1817 - 441 pages
...Universités. VI. Exhortons , et néaumoins enjoignons à tous les Archevêques et Evêques de notre Royaume , pays , terres et Seigneuries de notre obéissance,...Syndics des Facultés de Théologie de tenir la main a l'exécution des présentes , a peine d'en répondre en leur propre et privé nom. Si donnons en...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822
...universités. 6. Exhortons, et néanmoins enjoignons à tous les archevêques etévêques de notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance,...ladite déclaration faite par lesdits députés du clsrgé7. Ordonnons aux doyçns et syndics des facultés de théologie , détenir la main à l'exécution...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 17

France - 1826
...seigneuries de nelre obéissance , d'employer leur autorite' pour faire enseigner, dans l'e'tcndue de leurs diocèses, la doctrine contenue dans ladite déclaration faite par lesdits députe's du clergé. 7. Ordonnons aux doyens et syndics desfacultés de théologie , de tenir la main...
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Comptes rendu des constitutions des Jésuites

Louis-René de Caradeuc de La Chalotais - 1826 - 304 pages
...universités. VI. Exhortons , et néanmoins enjoignons à tous les archevêques et évéques de notre royaume , pays, terres et seigneuries de notre obéissance...Déclaration faite par lesdits députés du clergé (i). VIL Ordonnons aux doyens et syndics des facultés de théologie de tenir la main à l'exécution...
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Oeuvres complètes de J. Domat: (1829. XII, 587 p.)

Jean Domat - 1829
...et enjoignons à tous les archevêques et évéques de notre royaume, pays, terres et seigneurie» de notre obéissance, d'employer leur autorité pour...l'étendue de leurs diocèses, la doctrine contenue dans la dite déclaration faite par les dits députés du clergé. 7. Ordonnous aux doyens et syndics des...
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